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45 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.

Date

1873-1902

Cote

2 S 673

Résultat n°2

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons

Date

1895-1954

Cote

5 Q 10

Résultat n°3

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

Date

an II

Cote

4 L 19

Résultat n°4

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99

Résultat n°5

Bateaux, jaugeages et journaux de bords : certificats et extraits de procès verbaux ; ouvriers travaillants sur une barge au bord de la Loire : photographie (s. d.).

Date

1874-1918

Cote

101 J 17

Résultat n°6

Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, certificats, devis, analyses des prix, rapports.

Date

1887-1893

Cote

3 S 10827

Résultat n°7

Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.

Date

1847-1853

Cote

2 S 10700

Résultat n°8

Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse d'Uxeloup : baux, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, arrêtés, certificats de cautionnement, correspondance.

Date

1882-1889

Cote

3 S 10763

Résultat n°9

Poste aux lettres, fonctionnement : certificats de transport, arrêté.

Date

an IV-an VI

Cote

11 L 97

Résultat n°10

« Chauffage et gaz » : certificat de garantie délivré à André BOIRET

Date

1969

Cote

104 J 106

Résultat n°11

Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère, acquisition par la mairie et inscription au registre des hypothèques de Cosne : état des inscriptions, certificats, expédition (1823-1824).

Date

1823-1824

Cote

2 M 2

Résultat n°12

Chemins de Fer, 2ème Compagnie, mobilisation générale : certificat de présence au corps.

Date

Sans date

Cote

1 J 517/23

Résultat n°13

Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance, rapports, cahiers des charges, arrêtés, certificats pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, affiche (1894), soumission.

Date

1894-1903

Cote

2 S 10692

Résultat n°14

Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques parties de la route : correspondance (1827) ; travaux d'entretien, baux d'entretien, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, devis, bordereaux des prix, certificats pour restitution de cautionnement, correspondance ; route de Dijon à Moulins-sur-Allier, travaux : (An XIII-1808) ;Luzy, aqueducs, trottoirs, caniveaux, constructions, rectifications, améliorations ;Millay, aqueducs sur les fossés, construction ;Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire), aqueduc, construction : (1871).

Date

1800-1900

Cote

2 S 644

Résultat n°15

Naissance de Georgette NORMAND le 21 octobre 1897 à Nevers

Date

1897-1912

Cote

104 J 118

Résultat n°16

Barrage, radier de la passe non navigable, réparation : soumissions, renseignements sur la composition des prix, procès-verbal d'adjudication, affiche (1887), arrêté de remboursement de cautionnement, certificat pour restitution de cautionnement.

Date

1887-1888

Cote

3 S 10832

Résultat n°17

Crux-la-Ville, Bona, Saxy-Bourdon, terrains, expropriations : bulletins de cessions, tableaux ; mises en demeure : arrêtés, certificats, correspondance.

Date

1902-1903

Cote

5 S 10651

Résultat n°18

Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.

Date

1899-1900

Cote

5 S 10564

Résultat n°19

Mariage projeté entre Edme Hubert LANGLOIS et Eugénie Honorine JOANNAIS, demeurant à Thou (Loiret), contrat de mariage passé devant Maître GRILLOT, notaire à Bonny-sur-Loire (Loiret) : certificat délivré par le greffier du Tribunal Civil de 1ère Instance de Cosne-sur-Loire (11 mars 1857) ; certificat d'affichage par le maire d'Arquian (11 mars 1857) ; certificat reçu du Tribunal Civil de Cosne-sur-Loire par Maître ROMILLAT (19 mars 1857) ; reçu de Maître GRILLOT, notaire à Bonny-sur-Loire pour dépôt du certificat de contrat de mariage à la Chambre des notaires de l'Arrondissement de Cosne-sur-Loire par Maître ROMILLAT, notaire à Cosne-sur-Loire (20 mars 1857) ;

Date

-

Cote

1 J 494/63

Résultat n°20

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.

Date

1928

Cote

3 S 11195

Résultat n°21

Glux-en-Glenne, Saint-Prix (en Saône-et-Loire), mine de fer et de manganèse, demande en concession : correspondance, certificat d'affichage et de publication, cahier des charges, décret, plan (1921) ; avis de demande en concession : arrêté (affiche 1919), cahier des charges type (1918).

Date

1918-1923

Cote

8 S 11271

Résultat n°22

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.

Date

1902-1905

Cote

5 S 10517

Résultat n°23

Famille NORMAND-BLONDEAU

Date

1850-1932

Cote

104 J 127

Résultat n°24

Digue gauche du canal, chemin de halage, passage de La Colâtre, pont en charpente, reconstruction : correspondance, arrêté de remboursement de cautionnement, certificat pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapports, arrêtés, plan des terrains à occuper.

Date

1887-1889

Cote

3 S 10821

Résultat n°25

Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).

Date

1919-1939

Cote

8 S 11211

Résultat n°26

Examens de visite pour leur classement

Date

1889-1920

Cote

2 H 4

Résultat n°27

Groupement des Bataillons de Marche de la Nièvre, cessation de paiement : certificat délivré à Pierre AUGERY.

Date

1944

Cote

1 J 517/1

Résultat n°28

Nominations : arrêtés, rapports, bulletins de renseignement, certificat de bonne conduite, correspondance.

Date

1894-1899

Cote

3 S 8964

Résultat n°29

Blessure reçue en service commandé

Date

1916

Cote

104 J 24

Résultat n°30

Travaux neufs et grosses réparations, rechargement des enrochements à l'aval des deux passes : arrêté et certificat de remboursement de cautionnement, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, avis d'adjudication, arrêté ministériel (1899) concernant les secours aux ouvriers blessés ou malades.

Date

1899-1902

Cote

3 S 10838

Résultat n°31

- Approvisionnement et réquisitions militaires (1) (1) Voir aussi 11 L 87- Troupes, passage : avis, instructions (An IV-An VIII) ; - Prisonniers de guerre : instructions, avis de passage (An IV-An VIII) ; - Convois militaires, étapes : registres (An IV-1810) ; - Service des étapes, organisation, fonctionnement : instructions, mandats, correspondance, états et certificats de prix (An IV-An VIII) ; - Réquisitions diverses : instructions, procès-verbal (An IV).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 100

Résultat n°32

Mécaniciens, agrément, permis de conduire : arrêtés, certificats, correspondance.

Date

1901

Cote

5 S 9956

Résultat n°33

Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

Date

Sans date

Cote

1 L 459

Résultat n°34

Constitution de la société avant liquidation : statut, membres des familles Alliot et Bullier : avis de décés (1927;1934) ; liquidation et adjudication de la société par René Goddet : corespondance, cahier des charges (1932-1933) ; vente du matériel d'exploitation et du matériel de bureau : correspondance (1933) ; revente par René Goddet de la société : certificat de cession, insertion du rachat du fonds de commerce, correspondance (1934-1935).

Date

1927-1935

Cote

101 J 58

Résultat n°35

Académie de Dijon, département de la Nièvre, certificat d'étude primaire délivré à Antoine Charles DESPRES : diplôme (15 juillet 1898).

Date

-

Cote

1 J 494/89

Résultat n°36

Certificats de police, enregistrement : (1er nivôse An II-9 thermidor An III).

Date

Sans date

Cote

5 L 25

Résultat n°37

Travaux d'entretien, adjudications des lots : certificat pour restitution de cautionnement, arrêtés, rapports ; chaussées d'empierrement, entretien : estimation de dépenses, bordereaux de prix, arrêtés de remboursement de cautionnement, propositions de mises en demeure, devis, correspondance.

Date

1880-1891

Cote

2 S 703

Résultat n°38

Certificat international de route.

Date

1910

Cote

2 S 11220

Résultat n°39

Entretien, adjudication de lots : certificats pour restitution de cautionnement, arrêtés, rapports, bordereaux de prix, arrêtés de remboursement de cautionnement, propositions de mises en demeure, devis, correspondance.

Date

1885-1892

Cote

2 S 11279

Résultat n°40

Digues, réparation et consolidation : soumissions, rapport, arrêté et certificat de remboursement de cautionnement, procès-verbal d'adjudication.

Date

1900-1902

Cote

3 S 10849

Résultat n°41

Baux : soumissions, certificats pour restitution de cautionnement, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports, affiches (enquête d'utilité publique).

Date

1881-1887

Cote

3 S 10764

Résultat n°42

Barrette de la Défense Passive, attribution : certificat.

Date

1951

Cote

1 J 517/13

Résultat n°43

Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).

Date

1844-1892

Cote

2 S 662

Résultat n°44

Délibérations : registres- (30 frimaire An IV-10 messidor An V) ; - (10 messidor An V-5 brumaire An VIII) ; - (13 brumaire An VIII-15 prairial An VIII). Nominations, certificats délivrés, enregistrement : (17 frimaire An IV-2 vendémiaire An VII). Mandats délivrés registre : (23 frimaire An IV-10 prairial an VII). Pétitions : registre : (pluviôse An IV-4 nivôse ?). Congés, réquisitionnaires, conscrits, certificats délivrés : (20 vendémiaire An VII-1er ventôse An IX).

Date

an IV-an IX

Cote

11 L 36

Résultat n°45

Baux d'entretien, procès-verbaux de réception, certificats de réception, décomptes des dépenses, comptes finals et récapitulatifs, correspondance.

Date

1840-1852

Cote

3 S 8832