Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet : devis, plans, taxes à percevoir en cas de concession : tarifs ; certificats de publication ; notices explicatives ; résultats de l'enquête : rapports, correspondance.
Date
1911
Cote
5 S 10621
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Contexte : Chemins de fer
- 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
- 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
- EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
- Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet :...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.