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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs, correspondance.

    Cote

    3 S 11049/1

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • POUILLY-SUR-LOIRE ET CHARENTON
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Mesves-sur-Loire, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs.

    Cote

    3 S 11044

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Mesves-sur-Loire, bac, renouvellement des baux, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Portion de terrain provenant de la démolition de la maison JACQ et de ses dépendances, vente par adjudication (aux enchères publiques) à Louis PERROT, chef de musique : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (mairie d'Arquian le 15 janvier 1909).

    Cote

    1 J 494/23

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
    • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
    • Portion de terrain provenant de la démolition de la...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  4. Résultat n°4

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  5. Résultat n°5

    Bois nationaux : adjudication, cahier des charges (16 frimaire An VII) ; Correspondance : (2 vendémiaire An VIII-2 floréal An VIII) - Administration centrale ; - Commissaire du Directoire ; - Préfet. (voir aussi 3 L 12).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    11 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 9-12 - CANTON DE CHATEAU-CHINON
    • Bois nationaux : adjudication, cahier des charges (16...
  6. Résultat n°6

    Routes, travaux : correspondance, cahier des charges ; ouvrages à exécuter : état indicatif.

    Date

    an XI-1811

    Cote

    2 S 4320

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • Routes, travaux : correspondance, cahier des charges...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Concession, demande formulée par le département de l'Allier : (An XII) ; concession, demande formulée par le département de l'Allier : (An XII) ; houillères de Decize, délégués mineurs, limites des circonscriptions, changement : (1908-1909), généralités : correspondance (1827) ; charbon de terre nécessaire au Service de la Marine à Indret, fourniture : cahier des charges (1831).

    Date

    an XII-1831

    Cote

    8 S 4216

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • Concession, demande formulée par le département de...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Limites et droits, contestations entre divers propriétaires et fermiers : adjudication de la pêche, cahier des charges (1812) ; correspondance (1814-1816).

    Date

    1812-1816

    Cote

    3 S 10796

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Limites et droits, contestations entre divers propriétaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    CRUX-LA-VILLE, le Gué du Jonc, arche à reconstruire, ouvrages à exécuter : cahier des charges.

    Date

    1819

    Cote

    7 S 6617

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CRUX-LA-VILLE, le Gué du Jonc, arche à reconstruire,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1820-1862

    Cote

    3 S 8496

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Adjudication : cahier des charges, correspondance, affiche (1825).

    Date

    1824-1825

    Cote

    3 S 9337

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Adjudication : cahier des charges, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

    Cote

    5 S 10959

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Pont de bois (vieux pont de bois situé sur la Loire route de Paris à Lyon), vente : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges (1833) ;Pont Place Mossé, abors et bas-quai de Loire, adjudication de travaux : plans, détails estimatifs, nivellement, devis, acte de vente, approbations, soumissions, arrêté, correspondance, certificat de paiement (1833-1836) ;"Lac de la vieille Loire" (limites de la commune de Challuy, rives de l'ancienne Loire...), état des lieux de 1834, tracé d'une crue annuelle (1839) : plan toilé (1839).

    Date

    1833-1839

    Cote

    3 S 11347

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • NEVERS
    • Pont de bois (vieux pont de bois situé sur la Loire...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Construction neuve entre Vauclaix et la limite de la Côte d'Or : plans, dessins, devis, détail estimatif, indemnités, rapport, approbation du décompte, plan général (1838), cahier des charges, analyse des prix ; chemin de Cervon à Vauclaix, construction : certificat de réception (1836).

    Date

    1836-1845

    Cote

    2 S 671

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Construction neuve entre Vauclaix et la limite de la...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Adjudications : correspondance, arrêtés, cahiers des charges.

    Date

    1838-1846

    Cote

    3 S 8746

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • EMBRANCHEMENT DE DECIZE
    • Adjudications : correspondance, arrêtés, cahiers des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Mesves-sur-Loire, travaux de restauration, comptabilité : états de décompte des ouvrages ; réclamation : rapport (1854) ;Myennes, rampe, rectification : devis, analyse des prix, détail estimatif, mandats délivrés, mandats de régie, indemnités pour dommages, cahier des charges ;Grosses réparations diverses : devis des travaux, analyses des prix, détails estimatifs, correspondance, certificats de paiement, approbations de soumission, avis d'approbation du projet, rapports, métrés, estimation des travaux ; terrains, indemnités par suite d'alignement.

    Date

    1838-1852

    Cote

    2 S 638

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Mesves-sur-Loire, travaux de restauration, comptabilité...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Terrains dépendant de l'usine, amodiations : cahier des charges, rapports, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan.

    Date

    1839-1841

    Cote

    3 S 8814

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
    • Terrains dépendant de l'usine, amodiations : cahier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Adjudications : procès-verbaux, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1839-1842

    Cote

    3 S 8398

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 2 - Pêche et francs-bords
    • Adjudications : procès-verbaux, cahier des charges,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages : correspondance, état indicatif, affiches, cahiers des charges.

    Date

    1840-1842

    Cote

    3 S 10027

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 3 - Pêche, affaires générales
    • Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), domaine de l'Etat, adjudications : correspondance, procès-verbaux, cahiers des charges, affiches.

    Date

    1840-1869

    Cote

    3 S 7357

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 2 - Droit de pêche
    • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), domaine de l'Etat,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).