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  1. Résultat n°1

    Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.

    Date

    1888-1893

    Cote

    3 S 10820

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  4. Résultat n°4

    Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1820-1862

    Cote

    3 S 8496

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1868-1878

    Cote

    3 S 8431

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 2 - Droit de pêche
    • Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.

    Date

    1904-1921

    Cote

    3 S 9240

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier des charges.

    Date

    1877-1884

    Cote

    7 S 8450

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.

    Date

    1903

    Cote

    3 S 10941

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation de bail, rapports des ingénieurs, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1869-1876

    Cote

    3 S 8426

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.

    Date

    1871-1884

    Cote

    3 S 8428

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9272

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 2 - Objets divers
    • Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9339

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    6 portes d'écluses en fer, construction : devis, cahier des charges, dessins (1888-1894) ; 8 portes d'écluses métalliques, construction : dessins, avant-métré, devis, cahier des charges, notes (1911-1912).

    Date

    1888-1912

    Cote

    3 S 2184

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 5 - Ecluses
    • 2 - Portes
    • 6 portes d'écluses en fer, construction : devis, cahier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1886-1895

    Cote

    3 S 8416

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages : correspondance, état indicatif, affiches, cahiers des charges.

    Date

    1840-1842

    Cote

    3 S 10027

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 3 - Pêche, affaires générales
    • Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.

    Date

    1850

    Cote

    3 S 8582

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahiers des charges, tarifs ; établissement d'une traille ou corde servant à diriger le bac de Thareau : correspondance, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté (1856).

    Date

    1855-1868

    Cote

    3 S 11047

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SAINT-HILAIRE-FONTAINE Bac de Tarreau
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Portion de terrain provenant de la démolition de la maison JACQ et de ses dépendances, vente par adjudication (aux enchères publiques) à Louis PERROT, chef de musique : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (mairie d'Arquian le 15 janvier 1909).

    Cote

    1 J 494/23

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
    • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
    • Portion de terrain provenant de la démolition de la...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  19. Résultat n°19

    Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 S 11213

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9342

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).