Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet du cahier des charges.
Date
1807
Cote
7 S 6962
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
- 1 - Etangs
- 2 - Etangs divers
- VAUX (Etang de)
- Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).