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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.

    Date

    1926-1927

    Cote

    5 S 9889

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet du cahier des charges.

    Date

    1807

    Cote

    7 S 6962

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : rapports, cahiers des charges, correspondance, plans, arrêtés, notices explicatives, procès-verbaux des opérations de la Commission d'enquête.

    Date

    1926

    Cote

    5 S 9888

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Vitry-Lâché, société de pêche "La Perchette", permissions et locations de pêche, baux : arrêtés, cahiers des charges, correspondance, rapports.

    Date

    1920-1929

    Cote

    7 S 9325

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • Vitry-Lâché, société de pêche "La Perchette", permissions...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).