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36 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10562
 Date
1899-1901
 Lieu
Lormes
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°2

Crue du 19 octobre 1846, pertes : bulletins.
Cote
3 S 6302
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 2 - Inondations de 1846
  • 1 - Pertes éprouvées-dommages
  • Crue du 19 octobre 1846, pertes : bulletins.
Résultat n°3

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.
Cote
5 S 10535
 Date
1899
 Lieu
Montsauche, Moux
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Etat, Plan, Profil

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...
Résultat n°4

Service spécial de la Loire, situation : correspondance, bulletins sommaires des dépenses du service, rapport sommaire de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 11057
 Date
1839-1843
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Bulletin, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • SERVICE DE LA LOIRE
  • Service spécial de la Loire, situation : correspondance,...
Résultat n°5

"Bulletin de la navigation aérienne", publication officielle du Ministère de l'Air : brochures (août,septembre 1932 ; avril, août, septembre 1933).
Cote
6 S 9928
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document
Brochure, Bulletin, Publication

  • Contexte : Transports aériens - météorologie

  • 1 - TRANSPORTS AERIENS
  • "Bulletin de la navigation aérienne", publication officielle...
Résultat n°6

Nominations, demandes d'emploi : arrêtés, rapports, bulletins de renseignements, correspondance.
Cote
3 S 8968
 Date
1894-1901
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Bulletin

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 5 - Cantonniers
  • 1 - Cantonniers : nominations
  • Nominations, demandes d'emploi : arrêtés, rapports,...
Résultat n°7

Biberon à veau : correspondance (1951) ; "Au sujet du raide des veaux" : extrait du Bulletin de la Société vétérinaire pratique" (1957) ; veaux de concours, choix : note (1966).
Cote
1 J 497/35
 Date
1951-1966
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Note, Bulletin

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 1 - Elevage
  • 1 - Vacherie
  • Biberon à veau : correspondance (1951) ; "Au sujet...
Résultat n°8

Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre d'enquête, procès-verbaux de notification et bulletins.
Cote
7 S 4997
 Date
1932
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Registre d'enquête, Procès-verbal de notification, Bulletin

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre...
Résultat n°9

"SNCF - Ateliers de machines de Nevers" : bulletins d'arrondissement (1946, 1951-1958).
Cote
92 J 55
 Date
1946-1958
 Lieu
Nevers
 Type de document
Bulletin

  • Contexte : Fonds RENAUD

  • 1 - DOCUMENTATION
  • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
  • 13 - La SNCF (à Nevers et dans la Nièvre)
  • "SNCF - Ateliers de machines de Nevers" : bulletins...
Résultat n°10

Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.
Cote
5 S 10558
 Date
1900-1903
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Lormes
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions,...
Résultat n°11

Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.
Cote
5 S 10532
 Date
1898-1902
 Lieu
Alligny-en-Morvan
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains,...
Résultat n°12

Laboratoire de Levallois, analyse bactériologique de l'eau, résultats : bulletin.
Cote
1 J 497/49
 Date
1958
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Bulletin

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 1 - Elevage
  • 4 - Elevage - Généralités
  • Laboratoire de Levallois, analyse bactériologique de...
Résultat n°13

"Bulletin de la navigation aérienne", publication officielle du Ministère de l'Air : brochures (mars, mai-juillet 1933).
Cote
6 S 9939
 Date- Lieu - Type de document
Brochure, Bulletin, Publication

  • Contexte : Transports aériens - météorologie

  • 1 - TRANSPORTS AERIENS
  • "Bulletin de la navigation aérienne", publication officielle...
Résultat n°14

Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons, terrains, aliénation : état, correspondance, rapports ; expropriations, réglement de l'indemnité : arrêté, plan (1903) ; Montsauche, Moux, enquêtes parcellaires : plan parcellaire (1903), bulletin de cession.
Cote
5 S 10534
 Date
1899-1903
 Lieu
Settons (Réservoir des)
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État, Plan, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons,...
Résultat n°15

Association syndicale, curage, entretien des cours d'eau et des canaux de déssèchement : procès verbaux de notification et bulletins.
Cote
7 S 6128
 Date
1932
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-sur-Nohain, Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Donzy
 Type de document
Procès-verbal de notification, Bulletin

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Association syndicale, curage, entretien des cours...
Résultat n°16

Inondations du 19 octobre 1846, pertes : bulletins.
Cote
3 S 6316
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 2 - Inondations de 1846
  • 1 - Pertes éprouvées-dommages
  • Inondations du 19 octobre 1846, pertes : bulletins.
Résultat n°17

Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10559
 Date
1898-1901
 Lieu
Brassy
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°18

Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10561
 Date
1898-1900
 Lieu
Gacôgne
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°19

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.
Cote
5 S 10531
 Date
1898-1901
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains,...
Résultat n°20

Corbigny, terrains, acquisitions : bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10560
 Date
1899-1901
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Corbigny, terrains, acquisitions : bulletins de cession,...