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36 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

Date

1899-1901

Cote

5 S 10562

Résultat n°2

Crue du 19 octobre 1846, pertes : bulletins.

Date

-

Cote

3 S 6302

Résultat n°3

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.

Date

1899

Cote

5 S 10535

Résultat n°4

Service spécial de la Loire, situation : correspondance, bulletins sommaires des dépenses du service, rapport sommaire de l'ingénieur en chef.

Date

1839-1843

Cote

3 S 11057

Résultat n°5

"Bulletin de la navigation aérienne", publication officielle du Ministère de l'Air : brochures (août,septembre 1932 ; avril, août, septembre 1933).

Date

1932-1933

Cote

6 S 9928

Résultat n°6

Nominations, demandes d'emploi : arrêtés, rapports, bulletins de renseignements, correspondance.

Date

1894-1901

Cote

3 S 8968

Résultat n°7

Biberon à veau : correspondance (1951) ; "Au sujet du raide des veaux" : extrait du Bulletin de la Société vétérinaire pratique" (1957) ; veaux de concours, choix : note (1966).

Date

1951-1966

Cote

1 J 497/35

Résultat n°8

Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre d'enquête, procès-verbaux de notification et bulletins.

Date

1932

Cote

7 S 4997

Résultat n°9

"SNCF - Ateliers de machines de Nevers" : bulletins d'arrondissement (1946, 1951-1958).

Date

1946-1958

Cote

92 J 55

Résultat n°10

Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.

Date

1900-1903

Cote

5 S 10558

Résultat n°11

Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.

Date

1898-1902

Cote

5 S 10532

Résultat n°12

Laboratoire de Levallois, analyse bactériologique de l'eau, résultats : bulletin.

Date

1958

Cote

1 J 497/49

Résultat n°13

"Bulletin de la navigation aérienne", publication officielle du Ministère de l'Air : brochures (mars, mai-juillet 1933).

Date

-

Cote

6 S 9939

Résultat n°14

Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons, terrains, aliénation : état, correspondance, rapports ; expropriations, réglement de l'indemnité : arrêté, plan (1903) ; Montsauche, Moux, enquêtes parcellaires : plan parcellaire (1903), bulletin de cession.

Date

1899-1903

Cote

5 S 10534

Résultat n°15

Association syndicale, curage, entretien des cours d'eau et des canaux de déssèchement : procès verbaux de notification et bulletins.

Date

1932

Cote

7 S 6128

Résultat n°16

Inondations du 19 octobre 1846, pertes : bulletins.

Date

-

Cote

3 S 6316

Résultat n°17

Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

Date

1898-1901

Cote

5 S 10559

Résultat n°18

Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

Date

1898-1900

Cote

5 S 10561

Résultat n°19

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.

Date

1898-1901

Cote

5 S 10531

Résultat n°20

Corbigny, terrains, acquisitions : bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

Date

1899-1901

Cote

5 S 10560