Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de cession, jugement sur requête.
Date
1872-1875
Cote
5 S 11235
-
Contexte : Chemins de fer
- 1 - RESEAU P.L.M.
- 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
- 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
- 5 - Section de Clamecy à Nevers
- TERRAINS
- Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.