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24 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Terrains, expropriations, paiement d'indemnités : correspondance ; Cours, terrains à vendre : extrait du tableau.

Date

1902-1903

Cote

5 S 10654

Résultat n°2

Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de cession, jugement sur requête.

Date

1872-1875

Cote

5 S 11235

Résultat n°3

Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.

Date

1903-1907

Cote

5 S 10659

Résultat n°4

Terrains, acquisitions : bulletins de cession ; commission départementale, séances des délibérations : extraits, correspondance.

Date

1911-1912

Cote

5 S 10656

Résultat n°5

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

Date

1907-1910

Cote

5 S 10658

Résultat n°6

Neuilly, Saint-Révérien, terrains, emprises supplémentaires : bulletins de cession, arrêté de cessibilité.

Date

1903-1907

Cote

5 S 10661

Résultat n°7

Terrains, emprises supplémentaires : bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, arrêtés de cessibilité.

Date

1907-1908

Cote

5 S 10660

Résultat n°8

Bona, Crux-la-Ville, Montigny-aux-Amognes, Nevers, Saxi-Bourdon, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Eloi, Saint-Firmin, Saint-Saulge, terrains, acquisitions : bulletins de cession.

Date

1902

Cote

5 S 10647

Résultat n°9

Crux-la-Ville, Bona, Saxy-Bourdon, terrains, expropriations : bulletins de cessions, tableaux ; mises en demeure : arrêtés, certificats, correspondance.

Date

1902-1903

Cote

5 S 10651

Résultat n°10

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.

Date

1902-1905

Cote

5 S 10517

Résultat n°11

Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry, Saint-Révérien, Vitry-Lâché, terrains à acquérir pour l'établissement de cette ligne : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure d'expropriation, traités amiables pour consignation d'indemnités, notification du jugement et des offres.

Date

1900-1913

Cote

5 S 10964

Résultat n°12

Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement d'expropriation, correspondance ; réquisition hypothécaire : états sur transcription.

Date

1903-1904

Cote

5 S 10966

Résultat n°13

Terrains, acquisitions, emprises supplémentaires : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure, arrêtés de cessibilité, traités, engagements ; réquisition hypothécaire, transcription.

Date

1900-1904

Cote

5 S 10663

Résultat n°14

Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge, terrains, expropriations : tableau des propriétés à acquérir, jugement de désignation des membres du jury, procès-verbaux des opérations du jury, traités, arrêtés de mise en demeure, bulletins de cession, correspondance.

Date

1904-1905

Cote

5 S 10655

Résultat n°15

Terrains, acquisition, indemnités : bulletins de cession, correspondance, actes de vente.

Date

1898-1909

Cote

5 S 10664

Résultat n°16

Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains, acquisitions, expropriations : traités, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, correspondance, jugement de désignation des membres du jury spécial, procès-verbal des opérations du jury, notifications d'arrêtés.

Date

1904-1905

Cote

5 S 10657

Résultat n°17

Terrains, acquisitions : correspondance, rapports, arrêtés, bulletins de cession, jugement d'expropriation.

Date

1911-1925

Cote

5 S 9561

Résultat n°18

Lormes, Razou, gares, agrandissement : correspondance, arrêtés, registre d'enquête, mémoire descriptif ; terrains : bulletins de cession, bulletins d'échange, état parcellaire estimatif, plans.

Date

1908-1912

Cote

5 S 10672

Résultat n°19

Terrains, expropriations : mises en demeure, bulletins de cession, correspondance ; indemnités : arrêtés.

Date

1902-1904

Cote

5 S 10513

Résultat n°20

Cours, terrains, acquisitions : bulletins de cession (tableaux des parcelles).

Date

1903-1904

Cote

5 S 10956