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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

    Date

    1938

    Cote

    7 S 11199

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Saint-Quentin-sur-Nohain, constitution du syndicat : procès-verbaux d'enquête, bulletins d'adhésion.

    Date

    1932

    Cote

    7 S 5039

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Saint-Quentin-sur-Nohain, constitution du syndicat...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.

    Date

    1935-1941

    Cote

    7 S 11210

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
    • Association syndicale libre de drainage : statuts,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    CAMOSINE : - Adhésion : carte de membre au nom de Jean-Claude RENAUD (1977) ; - Correspondance faisant suite à son adhésion : (1977) ; - Sorties organisées par la CAMOSINE : bulletins d'inscription vierges (1977-1978) ; - Assemblée générale, invitations : programmes (1977-1978) ; -"Programme des manifestations CAMOSINE - 1978" ; - Enveloppe à entête au nom de l'association, envoyée à Jean-Claude RENAUD : (1979) ; - Non renouvellement de son adhésion : correspondance adressée à Mr. RENAUD (1979) ; - Exposition du 7 au 15 juin 1980 "50 ans de restauration du patrimoine nivernais", invitation : (1980) ; - Départ de de Christian LEROY, Préfet de la Nièvre et Président de la CAMOSINE : correspondance adressée aux membres de l'association (s. d.) ; - Auto-collant au nom de l'association : (s. d.) ; - Bulletins d'adhésion vierge : (s. d.) ; - "CAMOSINE - Liaison actualité" : programme et tarifs des publications (s. d.) ; - Château de Rosemont : carte postale illustrée par Charles BOSSU (2 exemplaires, s. d.) ; - Château de Chandioux, "Chandioux... Et d'autres... N'attendent que vous" : carte postale illustrée par Charles BOSSU (2 exemplaires, s. d.).

    Date

    1977-1980

    Cote

    92 J 91

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    • 19 - La CAMOSINE
    • CAMOSINE : - Adhésion : carte de membre au nom de Jean-Claude...
  5. Résultat n°5

    Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry, association syndicale libre de drainage, constitution, travaux projetés, transformation en association syndicale autorisée : arrêtés, rapports de l'ingénieur, états parcellaires, plan parcellaire, bulletins d'adhésion, correspondance.

    Date

    1932-1942

    Cote

    7 S 11207

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE CHANTENAY-SAINT-IMBERT
    • Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).