Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
  • 16
  • 13
Lieux
  • 10
  • 5
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 10
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Multimédias
  • 29

29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baux entre Chaussin d'Hurly et divers fermiers (1786-An 2)

    Date

    1786-1793

    Cote

    1 J 697/29

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 6 - FAMILLE D'HURLY
    • Baux entre Chaussin d'Hurly et divers fermiers (1786-An...
  2. Résultat n°2

    Contentieux et affaires diverses concernant des propriétés

    Date

    1789-1817

    Cote

    1 J 697/27

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - FAMILLE DESULMES
    • Contentieux et affaires diverses concernant des propriétés
  3. Résultat n°3

    Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.

    Date

    1835-1839

    Cote

    3 S 4489

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.

    Date

    1835-1837

    Cote

    3 S 4438

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Baux : rapports, soumissions, affiches, plans, correspondance.

    Date

    1837-1854

    Cote

    3 S 8737

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Baux : rapports, soumissions, affiches, plans, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Baux, adjudications.

    Date

    1845-1849

    Cote

    3 S 2514

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Baux, adjudications.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Bail d'entretien, propositions : correspondance.

    Date

    1847

    Cote

    3 S 9321

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • Bail d'entretien, propositions : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Francs-bords, produits, adjudication : baux.

    Date

    1848-1854

    Cote

    3 S 2511

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 4 - Produits divers
    • Francs-bords, produits, adjudication : baux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Baux, adjudications.

    Date

    1851-1863

    Cote

    3 S 2512

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Baux, adjudications.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Baux : rapports, arrêtés, affiches, correspondance.

    Date

    1854-1882

    Cote

    3 S 8522

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Baux : rapports, arrêtés, affiches, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Baux : procès-verbaux d'adjudication, délibérations, affiche, correspondance.

    Date

    1864-1877

    Cote

    3 S 8830

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Baux : procès-verbaux d'adjudication, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Terrains, magasins, locations diverses : rapports, baux.

    Date

    1881-1886

    Cote

    1 S 10369

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • MAGASINS
    • Terrains, magasins, locations diverses : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  13. Résultat n°13

    Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse d'Uxeloup : baux, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, arrêtés, certificats de cautionnement, correspondance.

    Date

    1882-1889

    Cote

    3 S 10763

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés, correspondance.

    Date

    1888-1893

    Cote

    3 S 8671

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Baux : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1893-1898

    Cote

    3 S 8417

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Baux : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Entretien et travaux divers : instructions, rapports, plans, baux d'entretien, correspondance.

    Date

    1895-1924

    Cote

    3 S 9445

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • Entretien et travaux divers : instructions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Decize, Saint-Maurice, location : correspondance, rapport, bail.

    Date

    1899-1900

    Cote

    3 S 8638

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 4 - Ecluses
    • 2 - Maisons éclusières
    • Decize, Saint-Maurice, location : correspondance, rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Chaussées pavées et empierrées, entretien : baux.

    Date

    1903-1907

    Cote

    2 S 2598

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 3 - Entretien-réparations
    • ENTRETIEN
    • Chaussées pavées et empierrées, entretien : baux.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Chaussées pavées et empierrées, entretien : baux.

    Date

    1903-1907

    Cote

    2 S 2597

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 3 - Entretien-réparations
    • ENTRETIEN
    • Chaussées pavées et empierrées, entretien : baux.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.

    Date

    1904-1921

    Cote

    3 S 9240

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).