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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bail d'entretien, propositions : correspondance.
Cote
3 S 9321
 Date
1847
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • Bail d'entretien, propositions : correspondance.
Résultat n°2

Decize, Saint-Maurice, location : correspondance, rapport, bail.
Cote
3 S 8638
 Date
1899-1900
 Lieu
Decize, Saint-Maurice (Maison éclusière de)
 Type de document
Rapport, Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 4 - Ecluses
  • 2 - Maisons éclusières
  • Decize, Saint-Maurice, location : correspondance, rapport,...
Résultat n°3

Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.
Cote
3 S 9240
 Date
1904-1921
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges, Affiche, Bail, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...
Résultat n°4

Francs-bords, produits, adjudication : baux.
Cote
3 S 2511
 Date
1848-1854
 Lieu - Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Francs-bords, produits, adjudication : baux.
Résultat n°5

Baux, adjudications.
Cote
3 S 2514
 Date
1845-1849
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Baux, adjudications.
Résultat n°6

Baux : rapports, arrêtés, affiches, correspondance.
Cote
3 S 8522
 Date
1854-1882
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Affiche, Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Baux : rapports, arrêtés, affiches, correspondance.
Résultat n°7

Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8671
 Date
1888-1893
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Devis, Bail, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés,...
Résultat n°8

Baux : devis, cahiers des charges, affiche d'adjudication.
Cote
3 S 8652
 Date
1905-1909
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Devis, Bail, Affiche, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Baux : devis, cahiers des charges, affiche d'adjudication.
Résultat n°9

Chaussées pavées et empierrées, entretien : baux.
Cote
2 S 2598
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Bail

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 3 - Entretien-réparations
  • ENTRETIEN
  • Chaussées pavées et empierrées, entretien : baux.
Résultat n°10

Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse d'Uxeloup : baux, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, arrêtés, certificats de cautionnement, correspondance.
Cote
3 S 10763
 Date
1882-1889
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Uxeloup
 Type de document
Bail, Procès-verbal d'adjudication, Soumission, Arrêté, Certificat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse...
Résultat n°11

Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.
Cote
3 S 4489
 Date
1835-1839
 Lieu
Decize, Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°12

Métayage, bail consenti par Jean de ROUALLE à Jean-Louis BRUET .
Cote
1 J 497/69
 Date
1939
 Lieu
Boux (Domaine de)
 Type de document
Acte, Bail

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 2 - AUTRES DOMAINES
  • 1 - DOMAINE DE BOUX
  • 1 - PROPRIETES
  • Métayage, bail consenti par Jean de ROUALLE à Jean-Louis...
Résultat n°13

Entretien et travaux divers : instructions, rapports, plans, baux d'entretien, correspondance.
Cote
3 S 9445
 Date
1895-1924
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Instruction, Rapport, Plan, Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • Entretien et travaux divers : instructions, rapports,...
Résultat n°14

Chaussées pavées et empierrées, entretien : baux.
Cote
2 S 2597
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Bail

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 3 - Entretien-réparations
  • ENTRETIEN
  • Chaussées pavées et empierrées, entretien : baux.
Résultat n°15

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.
Cote
8 S 11219
 Date
1930-1956
 Lieu
Anlezy, Azy-le-Vif, Beaumont-Sardolles, Bona, Billy-Chevannes, Chevenon, Cizely, Diennes, Fertrève, Frasnay-Reugny, Frasnay-Reugny, Fermeté (La), Limon, Luthenay-Uxeloup, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Firmin, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Thianges, Tintury, Ville-Langy
 Type de document
Rapport, Imprimé, Tableau, Arrêté, Cahier des charges, Convention, Shéma, Bail, Délibération, Tarif, Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...
Résultat n°16

Baux, adjudications.
Cote
3 S 2512
 Date
1851-1863
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Baux, adjudications.
Résultat n°17

Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.
Cote
3 S 4438
 Date
1835-1837
 Lieu
Decize, Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°18

Soumissions, baux d'entretien, travaux divers.
Cote
3 S 4931
 Date
1922-1930
 Lieu - Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 4 - Domaine public, occupations temporaires
  • Soumissions, baux d'entretien, travaux divers.
Résultat n°19

Decize, Nevers, maisons dépendant du domaine public, locations, baux : (1926, 1937).
Cote
3 S 9492
 Date
1926-1937
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize, Nevers
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 5 - Immeubles
  • Decize, Nevers, maisons dépendant du domaine public,...
Résultat n°20

Terrains, magasins, locations diverses : rapports, baux.
Cote
1 S 10369
 Date
1881-1886
 Lieu - Type de document
Rapport, Bail

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
  • MAGASINS
  • Terrains, magasins, locations diverses : rapports,...