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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons

    Date

    1895-1954

    Cote

    5 Q 10

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
    • Protection des enfants du 1er âge
    • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
  2. Résultat n°2

    Société générale de navigation sur la haute Seine et les canaux du Centre : modèles de documents d'affrétement (s. d.), avis d'affrétement et d'expédition (1951-1952), assurances sociales (1950), correspondance (1951-1952).

    Date

    1950-1952

    Cote

    101 J 70

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Représentant en bois
    • Transport et affrétement
    • Transport par voie navigable
    • Société générale de navigation sur la haute Seine et...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  3. Résultat n°3

    Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

    Cote

    5 S 10959

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.

    Date

    1892-1947

    Cote

    8 S 11272

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    Subventions départementales aux collectivités réalisant des travaux d'électrification : état des subventions à verser aux syndicats d'électrification (1925-1934), avis de l'ingénieur départemental du génie rural, propositions d'engagements de crédit (1938-1939).

    Date

    1925-1939

    Cote

    8 S 11275

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Subventions départementales aux collectivités réalisant...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).

    Date

    1919-1939

    Cote

    8 S 11211

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • Verneuil, mines de houille, demandes de concession...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée industrielle sur la route nationale n°79, établissement, renouvellement d'autorisation, enquêtes : plans et profils, arrêtés ordonnant l'enquête, délibérations municipales, avis des maires, notices sur l'installation de voies Decauville ; rapport et avis des ingénieurs, extraits de la carte au 1/50 000ème, registres de l'enquête ; voies publiques à emprunter : plans (1932).

    Date

    1927-1936

    Cote

    5 S 11277

    • Contexte : Chemins de fer

    • 5 - LIGNES PRIVEES
    • Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Crues, avis : dépêches, affiches, correspondance.

    Date

    1871-1931

    Cote

    3 S 9164

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 2 - Annonce des crues
    • Crues, avis : dépêches, affiches, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observation de la compagnie, correspondance, états de renseignements, plans, notes de calculs, dessins.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9848

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 6 - Ligne de Cercy-la-Tour à Gilly-sur-Loire
    • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    Voie de détournement, traversées électriques, canalisation aérienne, autorisation d'établissement : arrêtés, plans, états de renseignements, observations de la compagnie, avis, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9846

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
    • Voie de détournement, traversées électriques, canalisation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  13. Résultat n°13

    Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs justificatifs, plans, mémoires descriptifs, observations de la compagnie.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9845

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE PARIS-CERCY-LA-TOUR
    • Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  14. Résultat n°14

    Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, corespondance, états de renseignements, plans, calculs justificatifs, mémoire descriptif.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9847

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-CLAMECY
    • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Lignes électriques desservant des chantiers, installation, demandes d'établissement : correspondance, rapports, avis, plans.

    Date

    1924-1930

    Cote

    8 S 9669

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 3 - Objets divers
    • CLAMECY
    • Lignes électriques desservant des chantiers, installation,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  16. Résultat n°16

    Traversées électriques, autorisations : arrêté, avis, observations de la compagnie, correspondance, mémoire descriptif, état de renseignements, plans, calculs justificatifs.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9850

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Traversées électriques, autorisations : arrêté, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  17. Résultat n°17

    Traversées électriques, autorisations : arrêté, observations de la compagnie, avis, correspondance, calculs justificatifs, plans, mémoire descriptif.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9851

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 3 - Ligne de Tamnay à Château-Chinon
    • Traversées électriques, autorisations : arrêté, observations...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  18. Résultat n°18

    Traversées électriques, autorisation : arrêté, correspondance, avis, observation de la compagnie, plan, mémoire technique.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 9849

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
    • Traversées électriques, autorisation : arrêté, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  19. Résultat n°19

    Traversée électrique, autorisation : arrêté, avis, observation de la compagnie, correspondance, mémoire descriptif, état de renseignements, notes de calculs, plans.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9852

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 1 - Ligne de Moret à Roanne
    • Traversée électrique, autorisation : arrêté, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  20. Résultat n°20

    Ligne de Paris à Clermont-Ferrand, traversées électriques, autorisations : arrêtés, correspondance, rapports, avis, observations de la compagnie, mémoires, plans, états de renseignements.

    Date

    1929

    Cote

    8 S 9962

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 8 - Lignes diverses
    • Ligne de Paris à Clermont-Ferrand, traversées électriques,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).