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199 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subsistances fournies aux alliés par tout particulier et propriétaire, déclarations à faire à la mairie de La Charité : avis (6 décembre 1815).
Cote
4 H 1
 Date- Lieu
Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Avis

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
  • Subsistances fournies aux alliés par tout particulier...
Résultat n°2

Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités, formation, inscription des avis du Directoire du District : registre (22 avril 1791).
Cote
10 L 3
 Date- Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Avis, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 3 - Avis du Directoire
  • Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités,...
Résultat n°3

Instruction publique : - Instruction primaire, situation, organisation : arrêtés de l'Administration départementale, arrêtés du Directoire exécutif, correspondance (An IV-An VI) ; - Ecole polytechnique, concours d'admission : avis (An V) ; - Ecole centrale de la Nièvre, cours : programmes (An VI).
Cote
11 L 3-17
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Nièvre (Ecole centrale de la)
 Type de document
Arrêté, Correspondance, Avis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Instruction publique : - Instruction primaire, situation,...
Résultat n°4

Administration municipale, délibérations : 4 registres (17 brumaire An IV-11 prairial An VIII) - Correspondance reçue ; - Police ; - Avis, registre : (27 nivôse an IV-20 frimaire Av VI) ; - Hôtel de ville, bail à ferme : (An VI) ; - Fête : (An VII).
Cote
11 L 27
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Decize (Canton de)
 Type de document
Registre, Délibération, Correspondance, Avis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 27 - CANTON DE DECIZE
  • Administration municipale, délibérations : 4 registres...
Résultat n°5

- Approvisionnement et réquisitions militaires (1) (1) Voir aussi 11 L 87- Troupes, passage : avis, instructions (An IV-An VIII) ; - Prisonniers de guerre : instructions, avis de passage (An IV-An VIII) ; - Convois militaires, étapes : registres (An IV-1810) ; - Service des étapes, organisation, fonctionnement : instructions, mandats, correspondance, états et certificats de prix (An IV-An VIII) ; - Réquisitions diverses : instructions, procès-verbal (An IV).
Cote
11 L 100
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Avis, Instruction, Registre, Mandat, Correspondance, Etat, Certificat, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • - Approvisionnement et réquisitions militaires (1)...
Résultat n°6

Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations des Conseils municipaux des communes concernées, ordonnance du Roi, avis du Sous-Préfet de Clamecy, détail estimatif, métré, projet, devis : (1816-1821)PLANS - très beau plan aquarellé [1816] - pont en ruine de Chitry, pont en ruine de Montceau : plan (1819)- détail du pont passerelle projeté pour Montceau : plan (1819)- plan et élévation : (1819).
Cote
3 S 10730
 Date
1816-1821
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Monceaux-le-Comte
 Type de document
Plan, Délibération, Ordonnance royale, Avis, Détail estimatif, Métré, Projet, Devis, Elévation, Budget

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 2 - Ponts
  • MONTCEAUX-LE-COMTE
  • Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations...
Résultat n°7

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...
Cote
2 S 10516
 Date
1817-1836
 Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°8

Nevers, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports,arrêtés, plans.
Cote
3 S 11080
 Date
1817-1853
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 3 - Plantations
  • ALIGNEMENTS
  • Nevers, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs,...
Résultat n°9

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.
Cote
2 S 10201
 Date
1818-1839
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°10

La Charité-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports,arrêtés, plans.
Cote
3 S 11075
 Date
1818-1848
 Lieu
Loire (Rivière de), Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Arrêté, Avis, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 3 - Plantations
  • ALIGNEMENTS
  • La Charité-sur-Loire, autorisations : correspondance,...
Résultat n°11

Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10186
 Date
1818-1839
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Arrêté, Rapport, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°12

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10214
 Date
1819-1859
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault,...
Résultat n°13

Routes nationales diverses, entretien, entrepreneurs en retard, mesures à prendre : rapport (1819) ; baux d'entretien : arrêté, correspondance (1819) ; avis sur la pétition d'un entrepreneur : (1819).
Cote
2 S 11327
 Date
1819
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 3 - Entretien-réparations
  • ENTRETIEN
  • Routes nationales diverses, entretien, entrepreneurs...
Résultat n°14

Magasins de houille, assainissement, pétition : avis de l'ingénieur ordinaire, correspondance.
Cote
2 S 7282
 Date
1819-1824
 Lieu - Type de document
Correspondance, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Magasins de houille, assainissement, pétition : avis...
Résultat n°15

Decize, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 11069
 Date
1820-1847
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize
 Type de document
Rapport, Plan, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 3 - Plantations
  • ALIGNEMENTS
  • Decize, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs,...
Résultat n°16

Cosne-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 11067
 Date
1821-1853
 Lieu
Loire (Rivière de), Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Plan, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 3 - Plantations
  • ALIGNEMENTS
  • Cosne-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis...
Résultat n°17

Route royale n° 8, alignement, autorisation : correspondance, avis de l'ingénieur ordinaire, arrêté.
Cote
2 S 11362
 Date
1823-1824
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Avis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • COSNE-SUR-LOIRE Terrains, concessions ; permissions...
  • Route royale n° 8, alignement, autorisation : correspondance,...
Résultat n°18

Constructions diverses, permissions de voirie, alignements, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, correspondance.
Cote
2 S 10198
 Date
1823-1842
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de récolement, Avis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
  • Constructions diverses, permissions de voirie, alignements,...
Résultat n°19

Alignement, aliénation de terrain : correspondance, procès-verbal d'estimation, avis de l'ingénieur, arrêtés.
Cote
3 S 11082
 Date
1823-1824
 Lieu
Nevers, Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'estimation, Avis, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • NEVERS
  • Alignement, aliénation de terrain : correspondance,...
Résultat n°20

Demandes d'autorisation : pétitions, avis, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10200
 Date
1823-1872
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, avis, rapports,...