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  1. Résultat n°1

    Subsistances fournies aux alliés par tout particulier et propriétaire, déclarations à faire à la mairie de La Charité : avis (6 décembre 1815).

    Cote

    4 H 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
    • Subsistances fournies aux alliés par tout particulier...
  2. Résultat n°2

    Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités, formation, inscription des avis du Directoire du District : registre (22 avril 1791).

    Cote

    10 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Avis du Directoire
    • Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités,...
  3. Résultat n°3

    Instruction publique : - Instruction primaire, situation, organisation : arrêtés de l'Administration départementale, arrêtés du Directoire exécutif, correspondance (An IV-An VI) ; - Ecole polytechnique, concours d'admission : avis (An V) ; - Ecole centrale de la Nièvre, cours : programmes (An VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 3-17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Instruction publique : - Instruction primaire, situation,...
  4. Résultat n°4

    Administration municipale, délibérations : 4 registres (17 brumaire An IV-11 prairial An VIII) - Correspondance reçue ; - Police ; - Avis, registre : (27 nivôse an IV-20 frimaire Av VI) ; - Hôtel de ville, bail à ferme : (An VI) ; - Fête : (An VII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 27 - CANTON DE DECIZE
    • Administration municipale, délibérations : 4 registres...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations des Conseils municipaux des communes concernées, ordonnance du Roi, avis du Sous-Préfet de Clamecy, détail estimatif, métré, projet, devis : (1816-1821)PLANS - très beau plan aquarellé [1816] - pont en ruine de Chitry, pont en ruine de Montceau : plan (1819)- détail du pont passerelle projeté pour Montceau : plan (1819)- plan et élévation : (1819).

    Date

    1816-1821

    Cote

    3 S 10730

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • MONTCEAUX-LE-COMTE
    • Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

    Date

    1817-1836

    Cote

    2 S 10516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Nevers, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports,arrêtés, plans.

    Date

    1817-1853

    Cote

    3 S 11080

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • ALIGNEMENTS
    • Nevers, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1818-1839

    Cote

    2 S 10201

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    La Charité-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports,arrêtés, plans.

    Date

    1818-1848

    Cote

    3 S 11075

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • ALIGNEMENTS
    • La Charité-sur-Loire, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

    Date

    1818-1839

    Cote

    2 S 10186

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1819-1859

    Cote

    2 S 10214

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Routes nationales diverses, entretien, entrepreneurs en retard, mesures à prendre : rapport (1819) ; baux d'entretien : arrêté, correspondance (1819) ; avis sur la pétition d'un entrepreneur : (1819).

    Date

    1819

    Cote

    2 S 11327

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 3 - Entretien-réparations
    • ENTRETIEN
    • Routes nationales diverses, entretien, entrepreneurs...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Magasins de houille, assainissement, pétition : avis de l'ingénieur ordinaire, correspondance.

    Date

    1819-1824

    Cote

    2 S 7282

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Magasins de houille, assainissement, pétition : avis...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Decize, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1820-1847

    Cote

    3 S 11069

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • ALIGNEMENTS
    • Decize, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Cosne-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1821-1853

    Cote

    3 S 11067

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • ALIGNEMENTS
    • Cosne-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Route royale n° 8, alignement, autorisation : correspondance, avis de l'ingénieur ordinaire, arrêté.

    Date

    1823-1824

    Cote

    2 S 11362

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COSNE-SUR-LOIRE Terrains, concessions ; permissions...
    • Route royale n° 8, alignement, autorisation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    Constructions diverses, permissions de voirie, alignements, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, correspondance.

    Date

    1823-1842

    Cote

    2 S 10198

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
    • Constructions diverses, permissions de voirie, alignements,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Alignement, aliénation de terrain : correspondance, procès-verbal d'estimation, avis de l'ingénieur, arrêtés.

    Date

    1823-1824

    Cote

    3 S 11082

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • NEVERS
    • Alignement, aliénation de terrain : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Demandes d'autorisation : pétitions, avis, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1823-1872

    Cote

    2 S 10200

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, avis, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.