Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 84
  • 59
  • 20
  • 18
  • 8
Afficher plus
Période
  • 5
  • 154
  • 52
Lieux
  • 53
  • 19
  • 15
  • 13
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 78
  • 49
  • 48
  • 18
  • 16
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Multimédias
  • 199

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Subsistances fournies aux alliés par tout particulier et propriétaire, déclarations à faire à la mairie de La Charité : avis (6 décembre 1815).

    Cote

    4 H 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
    • Subsistances fournies aux alliés par tout particulier...
  2. Résultat n°2

    Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités, formation, inscription des avis du Directoire du District : registre (22 avril 1791).

    Cote

    10 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Avis du Directoire
    • Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités,...
  3. Résultat n°3

    Instruction publique : - Instruction primaire, situation, organisation : arrêtés de l'Administration départementale, arrêtés du Directoire exécutif, correspondance (An IV-An VI) ; - Ecole polytechnique, concours d'admission : avis (An V) ; - Ecole centrale de la Nièvre, cours : programmes (An VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 3-17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Instruction publique : - Instruction primaire, situation,...
  4. Résultat n°4

    Administration municipale, délibérations : 4 registres (17 brumaire An IV-11 prairial An VIII) - Correspondance reçue ; - Police ; - Avis, registre : (27 nivôse an IV-20 frimaire Av VI) ; - Hôtel de ville, bail à ferme : (An VI) ; - Fête : (An VII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 27 - CANTON DE DECIZE
    • Administration municipale, délibérations : 4 registres...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations des Conseils municipaux des communes concernées, ordonnance du Roi, avis du Sous-Préfet de Clamecy, détail estimatif, métré, projet, devis : (1816-1821)PLANS - très beau plan aquarellé [1816] - pont en ruine de Chitry, pont en ruine de Montceau : plan (1819)- détail du pont passerelle projeté pour Montceau : plan (1819)- plan et élévation : (1819).

    Date

    1816-1821

    Cote

    3 S 10730

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • MONTCEAUX-LE-COMTE
    • Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

    Date

    1817-1836

    Cote

    2 S 10516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Nevers, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports,arrêtés, plans.

    Date

    1817-1853

    Cote

    3 S 11080

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • ALIGNEMENTS
    • Nevers, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1818-1839

    Cote

    2 S 10201

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    La Charité-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports,arrêtés, plans.

    Date

    1818-1848

    Cote

    3 S 11075

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • ALIGNEMENTS
    • La Charité-sur-Loire, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

    Date

    1818-1839

    Cote

    2 S 10186

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1819-1859

    Cote

    2 S 10214

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Routes nationales diverses, entretien, entrepreneurs en retard, mesures à prendre : rapport (1819) ; baux d'entretien : arrêté, correspondance (1819) ; avis sur la pétition d'un entrepreneur : (1819).

    Date

    1819

    Cote

    2 S 11327

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 3 - Entretien-réparations
    • ENTRETIEN
    • Routes nationales diverses, entretien, entrepreneurs...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Magasins de houille, assainissement, pétition : avis de l'ingénieur ordinaire, correspondance.

    Date

    1819-1824

    Cote

    2 S 7282

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Magasins de houille, assainissement, pétition : avis...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Decize, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1820-1847

    Cote

    3 S 11069

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • ALIGNEMENTS
    • Decize, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Cosne-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1821-1853

    Cote

    3 S 11067

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • ALIGNEMENTS
    • Cosne-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Route royale n° 8, alignement, autorisation : correspondance, avis de l'ingénieur ordinaire, arrêté.

    Date

    1823-1824

    Cote

    2 S 11362

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COSNE-SUR-LOIRE Terrains, concessions ; permissions...
    • Route royale n° 8, alignement, autorisation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    Constructions diverses, permissions de voirie, alignements, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, correspondance.

    Date

    1823-1842

    Cote

    2 S 10198

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
    • Constructions diverses, permissions de voirie, alignements,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Alignement, aliénation de terrain : correspondance, procès-verbal d'estimation, avis de l'ingénieur, arrêtés.

    Date

    1823-1824

    Cote

    3 S 11082

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • NEVERS
    • Alignement, aliénation de terrain : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Demandes d'autorisation : pétitions, avis, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1823-1872

    Cote

    2 S 10200

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, avis, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  21. Résultat n°21

    Traverse, concessions, permission de voirie : avis de l'ingénieur, arrêté.

    Date

    1823

    Cote

    3 S 11073

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 3 - Concessions
    • GIMOUILLE
    • Traverse, concessions, permission de voirie : avis...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Bord de la route, magasins de houille, pétition pour les assainir : avis de l'ingénieur ordinaire, correspondance.

    Date

    1823

    Cote

    2 S 7282

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Bord de la route, magasins de houille, pétition pour...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  23. Résultat n°23

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, correspondance.

    Date

    1823-1839

    Cote

    2 S 10192

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  24. Résultat n°24

    Traverse, concessions, permissions de voirie : correspondance, avis des ingénieurs, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1824-1866

    Cote

    3 S 11076

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 3 - Concessions
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE
    • Traverse, concessions, permissions de voirie : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Pouilly-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports,arrêtés, plans.

    Date

    1824-1854

    Cote

    3 S 11083

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • ALIGNEMENTS
    • Pouilly-sur-Loire, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Murs, aqueducs, tuyaux, trottoirs, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés.

    Date

    1824-1833

    Cote

    2 S 10181

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Murs, aqueducs, tuyaux, trottoirs, demandes d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  27. Résultat n°27

    LA MARCHE, aqueduc, construction : avis de l'ingénieur ordiraire, correspondance.

    Date

    1824

    Cote

    2 S 8388

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LA MARCHE, aqueduc, construction : avis de l'ingénieur...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  28. Résultat n°28

    Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, plan.

    Date

    1824-1850

    Cote

    2 S 10179

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  29. Résultat n°29

    Neuvy-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis des ingénieurs, rapports,arrêtés, plans.

    Date

    1824-1847

    Cote

    3 S 11078

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • ALIGNEMENTS
    • Neuvy-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Permissions de voirie, alignements, demandes d'autorisation : avis, arrêtés, correspondance.

    Date

    1824

    Cote

    2 S 10242

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ROUTE ROYALE n° 8 DE PARIS A ANTIBES
    • Permissions de voirie, alignements, demandes d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  31. Résultat n°31

    Levée de Médine et de Saint-Eloy, réparations après la crue de 1825 : correspondance, rapports, avis des ingénieurs.

    Date

    1825-1826

    Cote

    3 S 11011

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS
    • Levée de Médine et de Saint-Eloy, réparations après...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Fleury-sur-Loire, terrains, estimations, indemnités : actes de vente, états, avis, rapports, correspondance.

    Date

    1825-1831

    Cote

    3 S 8598

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Fleury-sur-Loire, terrains, estimations, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Objets divers : correspondance, rapports, avis des ingénieurs ; Decize : plan d'une partie du bras gauche de la Loire (1826).

    Date

    1825-1828

    Cote

    3 S 11020

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • Objets divers : correspondance, rapports, avis des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1826-1840

    Cote

    2 S 10206

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 10 - RD (n° 8) DE LA CHARITE-SUR-LOIRE A AUTUN par...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  35. Résultat n°35

    Terrains, estimations, acquisitions, indemnités : actes de vente, avis, correspondance, rapport.

    Date

    1826

    Cote

    3 S 8601

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • JAUGENAY
    • Terrains, estimations, acquisitions, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Gare, curage : correspondance, avis de l'ingénieur, arrêté, plan ("croquis d'une ancienne gare placée en aval du quai de Cosne " 1828).

    Date

    1826-1828

    Cote

    3 S 11009

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Gare, curage : correspondance, avis de l'ingénieur,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans.

    Date

    1826-1871

    Cote

    3 S 11101

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • NEVERS
    • Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1831

    Cote

    3 S 8560

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • JAUGENAY
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8559

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • CHALLUY
    • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1828-1832

    Cote

    3 S 8557

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • SERMOISE
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).