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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.
Cote
3 S 11128
 Date
1905
 Lieu
Neuvy-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Délibération, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • 1 - Quais
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Réparations urgentes à effectuer : correspondance,...
Résultat n°2

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
 Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°3

Croisée, demande d'ouverture par un riverain : avis.
Cote
3 S 6976
 Date
1852
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Croisée, demande d'ouverture par un riverain : avis.
Résultat n°4

"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).
Cote
7 S 11446
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • "Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication...
Résultat n°5

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons
Cote
5 Q 10
 Date
1895-1954
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Certificat, Avis

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Protection des enfants du 1er âge
  • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
Résultat n°6

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10521
 Date
1849-1864
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°7

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.
Cote
3 S 8886
 Date
1854-1858
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
 Type de document
Affiche, Acte de vente, Procès-verbal d'estimation, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°8

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10195
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°9

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8560
 Date
1828-1831
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • JAUGENAY
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°10

Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre le pont route de Nevers et le viaduc du chemin de fer), acquisition de terrains : avis d'expropriation, rapport, affiche d'adjudication (1890), soumissions, correspondance, procès-verbal d'adjudication.
Cote
3 S 10831
 Date
1890
 Lieu
Thareau (Levée de)
 Type de document
Avis, Rapport, Affiche, Soumission, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre...
Résultat n°11

Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 10004
 Date
1843-1898
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Soumission, Avis, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports,...
Résultat n°12

Gouloux, port de la Racine, agrandissement : correspondance, rapports, arrêté, avis, ordonnance, plan (1862).
Cote
7 S 10294
 Date
1862-1863
 Lieu
Caillot (Ruisseau de), Gouloux, Racine (Port de la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Ordonnance, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • CAILLOT (Ruisseau de)
  • Gouloux, port de la Racine, agrandissement : correspondance,...
Résultat n°13

Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.
Cote
3 S 11038
 Date
1847-1852
 Lieu
Loire (Rivière de), Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Père
 Type de document
Rapport, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault,...
Résultat n°14

Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observation de la compagnie, correspondance, états de renseignements, plans, notes de calculs, dessins.
Cote
8 S 9848
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Etat, Arrêté, Avis, Plan, Calcul, Dessin

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 6 - Ligne de Cercy-la-Tour à Gilly-sur-Loire
  • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...
Résultat n°15

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10214
 Date
1819-1859
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault,...
Résultat n°16

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10189
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Arrêté, Avis, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés,...
Résultat n°17

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8559
 Date
1828-1834
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...
Résultat n°18

Traversées électriques, établissement, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, correspondance, mémoires, plans, calculs : (1926, 1928).
Cote
8 S 9958
 Date
1926-1928
 Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Mémoire, Plan, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
  • Traversées électriques, établissement, autorisations...
Résultat n°19

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10221
 Date
1829-1872
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°20

Voie de détournement, traversées électriques, canalisation aérienne, autorisation d'établissement : arrêtés, plans, états de renseignements, observations de la compagnie, avis, correspondance.
Cote
8 S 9846
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Arrêté, Plan, Etat, Avis

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
  • Voie de détournement, traversées électriques, canalisation...
Résultat n°21

Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs justificatifs, plans, mémoires descriptifs, observations de la compagnie.
Cote
8 S 9845
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Plan, Arrêté, Avis, Calcul, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE PARIS-CERCY-LA-TOUR
  • Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs...
Résultat n°22

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10224
 Date
1840-1842
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Procès-verbal de récolement, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 6 - RD (n° 5 et 15) DE COSNE-SUR-LOIRE A AUXERRE par...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°23

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10196
 Date
1860-1865
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°24

Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction : procès-verbal d'évaluation, avis sur une réclamation, rapport, correspondance.
Cote
3 S 8543
 Date
1829-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon, Jaugenay, Colâtre (La)
 Type de document
Procès-verbal d'évaluation, Avis, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction...
Résultat n°25

Traverse, concessions, permissions de voirie : correspondance, avis des ingénieurs, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 11076
 Date
1824-1866
 Lieu
Charité-sur-Loire (La), Loire (Rivière de)
 Type de document
Avis, Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 3 - Concessions
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE
  • Traverse, concessions, permissions de voirie : correspondance,...
Résultat n°26

Levée de Médine et de Saint-Eloy, réparations après la crue de 1825 : correspondance, rapports, avis des ingénieurs.
Cote
3 S 11011
 Date
1825-1826
 Lieu
Médine (Levée de), Saint-Eloi (Levée de)
 Type de document
Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • NEVERS
  • Levée de Médine et de Saint-Eloy, réparations après...
Résultat n°27

Chantiers de Caqueray : correspondance, avis de l'ingénieur en chef, rapport, plans, devis, estimations (1842-1843) ; chantiers de La Motte-Farchat : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef, affiche (1842).
Cote
3 S 10874
 Date
1842-1848
 Lieu
Loire (Rivière de), Caqueray (Chantier de), Motte-Farchat (Chantier de la)
 Type de document
Avis, Rapport, Plan, Devis, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 4 - Travaux de défense divers
  • CHANTIERS
  • Chantiers de Caqueray : correspondance, avis de l'ingénieur...
Résultat n°28

Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, corespondance, états de renseignements, plans, calculs justificatifs, mémoire descriptif.
Cote
8 S 9847
 Date
1929-1930
 Lieu
Nevers, Clamecy
 Type de document
Plan, Arrêté, Avis, Etat, Calcul, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-CLAMECY
  • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...
Résultat n°29

Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités, formation, inscription des avis du Directoire du District : registre (22 avril 1791).
Cote
10 L 3
 Date- Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Avis, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 3 - Avis du Directoire
  • Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités,...
Résultat n°30

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.
Cote
3 S 8557
 Date
1828-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
 Type de document
Acte de vente, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • SERMOISE
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°31

Constructions diverses, permissions de voirie ; alignements, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10216
 Date
1836-1839
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 15 - RD (n° 11) DE PREMERY A VARZY par Champlemy
  • Constructions diverses, permissions de voirie ; alignements,...
Résultat n°32

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.
Cote
2 S 10203
 Date
1840-1841
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°33

Navigation, approvisionnement de Paris, Cercy-la-Tour, port Marandat, dépôt de marchandises, réclamation : correspondance, avis, rapport, plan.
Cote
3 S 10016
 Date
1841-1842
 Lieu
Cercy-la-Tour, Marandat (Port)
 Type de document
Rapport, Avis, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 3 - Transport du bois
  • Navigation, approvisionnement de Paris, Cercy-la-Tour,...
Résultat n°34

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...
Cote
2 S 10516
 Date
1817-1836
 Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°35

Autorisations : avis, rapports, plans, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
3 S 8711
 Date
1867-1898
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Avis, Rapport, Plan, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 2 - Alignements
  • Autorisations : avis, rapports, plans, procès-verbaux...
Résultat n°36

Route royale n° 8, alignement, autorisation : correspondance, avis de l'ingénieur ordinaire, arrêté.
Cote
2 S 11362
 Date
1823-1824
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Avis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • COSNE-SUR-LOIRE Terrains, concessions ; permissions...
  • Route royale n° 8, alignement, autorisation : correspondance,...
Résultat n°37

Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.
Cote
2 S 9503
 Date
1837
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Avis, Décision, Jugement, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...
Résultat n°38

Autorisations : correspondance, avis, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 11097
 Date
1872-1897
 Lieu
Imphy, Loire (Rivière de)
 Type de document
Avis, Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • IMPHY
  • Autorisations : correspondance, avis, rapports, arrêtés,...
Résultat n°39

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.
Cote
2 S 10201
 Date
1818-1839
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°40

Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.
Cote
7 S 10176
 Date
1895-1901
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête,...