Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.
Date
1937-1940
Cote
5 S 11222
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Contexte : Chemins de fer
- 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
- 11 - AFFAIRES GENERALES
- 5 - Objets divers
- Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.