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1 456 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports, correspondance.

    Cote

    3 S 6303

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 5 - Autres crues
    • Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    "Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).

    Cote

    3 S 11433

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • 1 - Chômage
    • "Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches 1839), correspondance.

    Cote

    3 S 9520

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Arrêté (affiche 1844).

    Cote

    3 S 8769

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 3 - Police - Réglementation
    • Arrêté (affiche 1844).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense contre les inondations, projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche 1869).

    Cote

    3 S 4348

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Pont suspendu, police, conservation, perception des droits de péage, réglementation : arrêté préfectoral (affiche 1839).

    Cote

    3 S 8202

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • FOURCHAMBAULT
    • Pont suspendu, police, conservation, perception des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    "Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées de la région du Centre, durée du chômage en 1921)" : arrêté (affiche).

    Cote

    3 S 11510

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • 1 - Chômage
    • "Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup) : correspondance, rapport, arrêté, plan (calque 1855).

    Cote

    3 S 10984

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
    • Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Département du Loiret, police de la navigation : arrêté (affiche 1840, 3 exemplaires).

    Cote

    3 S 11063

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 1 - Police - Réglementation
    • Département du Loiret, police de la navigation : arrêté...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    "Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées de la Région Centre, durée du chômage en 1916)" : arrêté (affiche).

    Cote

    3 S 11493

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • 1 - Chômage
    • "Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées : correspondance, rapports, arrêtés, plans.

    Cote

    3 S 11043

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).

    Cote

    3 S 11443

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Cimetière, concession pour sépulture, demande de Hubert Langlois, pour y fonder la sépulture de Emma LANGLOIS, décédée à Arquian le 11 avril 1869 : arrêté du maire (29 mai 1883).

    Cote

    1 J 494/60

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 3 - FAMILLE LANGLOIS
    • 1 - Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian
    • Cimetière, concession pour sépulture, demande de Hubert...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  14. Résultat n°14

    Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.

    Cote

    7 S 10159

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
    • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    - Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793) - Arrêtés : (n° 401-475).

    Cote

    8 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793)...
  16. Résultat n°16

    - Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An II) - Arrêtés : (n° 927-1083).

    Cote

    8 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An...
  17. Résultat n°17

    - Affaires générales : correspondance, arrêtés ; - Commandement ; - Imprimés.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 84

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Affaires générales : correspondance, arrêtés ; -...
  18. Résultat n°18

    Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 430

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
  19. Résultat n°19

    - Armement : arrêtés généraux ; - Piques, fabrication ; - Armes diverses, versement.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 367

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Armement
    • - Armement : arrêtés généraux ; - Piques, fabrication...
  20. Résultat n°20

    - Délibérations : (28 pluviôse an II-25 ventôse An II) - Arrêtés : (n° 604-658).

    Cote

    8 L 16

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (28 pluviôse an II-25 ventôse An...
  21. Résultat n°21

    Affaires diverses : correspondance, arrêtés...

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 72

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 1 - Comités de Surveillance du District
    • Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
  22. Résultat n°22

    - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an II-13 fructidor An II) ; - Scellés, procès-verbaux d'appositions et de levées : registre (8 germinal-21 messidor An II) ; - Suspect : Réveillé.

    Cote

    12 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 17 - COMITE DE SURVEILLANCE DE POISEUX
    • - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an...
  23. Résultat n°23

    - Délibérations : (11 thermidor an II-29 fructidor An II) - Arrêtés : (n° 1085-1206).

    Cote

    8 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (11 thermidor an II-29 fructidor...
  24. Résultat n°24

    Département, arrêtés : registre (30 janvier 1792-24 novembre 1792).

    Cote

    7 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 2 - Arrêtés
    • Département, arrêtés : registre (30 janvier 1792-24...
  25. Résultat n°25

    - Délibérations : (14 nivôse an III-22 pluviôse An III) - Arrêtés : (n° 1536-1629).

    Cote

    8 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (14 nivôse an III-22 pluviôse An...
  26. Résultat n°26

    (27 ventôse an III-27 germinal A III).

    Cote

    8 L 44

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
    • (27 ventôse an III-27 germinal A III).
  27. Résultat n°27

    Administration du Département, arrêtés sur avis du District de La Charité, numérotés et reliés : (3 mai 1791-9octobre 1791).

    Cote

    1 L 66

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 1 - District de La Charité
    • Administration du Département, arrêtés sur avis du...
  28. Résultat n°28

    Réquisitions : pétitions, arrêtés, correspondance- Chevaux, voitures ; - Chaussures ; - Animaux ; - Personnel de santé ; - Réquisitions diverses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 365

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 3 - Magasins militaires - Equipement - Réquisitions
    • Réquisitions : pétitions, arrêtés, correspondance-...
  29. Résultat n°29

    Administration municipale de Canton, arrêtés, délibérations : registre (20 brumaire an IV-1827).

    Cote

    11 L 69

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 69 - CANTON DE SAINT-SULPICE
    • Administration municipale de Canton, arrêtés, délibérations...
  30. Résultat n°30

    Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt forcé, demandes de dégrèvement, enregistrement des arrêtés de l'Administration centrale : registre (17 pluviose an IV-18 germinal An IV).

    Cote

    1 L 310

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
    • Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt...
  31. Résultat n°31

    Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Nevers, numérotés et reliés : (25 août 1790-30 décembre 1790).

    Cote

    1 L 123

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 8 - District de Nevers
    • Administration du Département, arrêtés sur avis du...
  32. Résultat n°32

    Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Nevers, numérotés et reliés : (1er juillet 1791-9 octobre 1791).

    Cote

    1 L 126

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 8 - District de Nevers
    • Administration du Département, arrêtés sur avis du...
  33. Résultat n°33

    Administrations départementales : extraits des registres de séances, procès-verbaux, arrêtés, proclamations (imprimés 1790-an VIII).

    Cote

    1 L 145

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 7 - Autres pièces
    • Administrations départementales : extraits des registres...
  34. Résultat n°34

    (24 pluviose an II-17 thermidor An II).

    Cote

    9 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • (24 pluviose an II-17 thermidor An II).
  35. Résultat n°35

    (5 brumaire an IV-15 brumaire An IV).

    Cote

    8 L 50

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
    • (5 brumaire an IV-15 brumaire An IV).
  36. Résultat n°36

    - Délibérations : (18 prairial an III-6 messidor An III) - Arrêtés : (n° 1774-1920).

    Cote

    8 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (18 prairial an III-6 messidor An...
  37. Résultat n°37

    Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 1er vendémiaire an VII- 13 nivôse An VII).

    Cote

    1 L 280

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
  38. Résultat n°38

    (7 frimaire an III-3ème S. C. (An III).

    Cote

    9 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • (7 frimaire an III-3ème S. C. (An III).
  39. Résultat n°39

    Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes, discours, arrêtés, procès-verbaux, correspondanceCélébrations : - du 14 juillet ; - du 10 août ; - de l'établissement de la République ; - de la juste punition du dernier roi des français ; - du 9 thermidor ; - du 13 vendémiaire ; - du 18 fructidor. Célébrations funèbres en l'honneur : - des ministres français assassinés à Rastovilt ; - du Général Joubert ; - du Général Hoche ; - de Mirabeau (et enlèvement de son buste à Cosne). Fêtes : - de l'agriculture ; - de la vieillesse ; - des victoires de l'armée d'Italie ; - de la souveraineté du peuple ; - des conscrits ;

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 205

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 2 - Fêtes - Cérémonies
    • Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes,...
  40. Résultat n°40

    - Délibérations : (12 juin 1793-22 juillet 1793) - Arrêtés : (n° 338-400).

    Cote

    8 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (12 juin 1793-22 juillet 1793) -...
  41. Résultat n°41

    - Délibérations : (29 janvier 1793-7 mai 1793). - Arrêtés : (n° 91-295).

    Cote

    8 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (29 janvier 1793-7 mai 1793). - Arrêtés...
  42. Résultat n°42

    (27 germinal A III-23 floréal an III).

    Cote

    8 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
    • (27 germinal A III-23 floréal an III).
  43. Résultat n°43

    - Délibérations : (23 pluviôse an III-14 ventôse An III) - Arrêtés : (n° 1630-1773).

    Cote

    8 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (23 pluviôse an III-14 ventôse An...
  44. Résultat n°44

    Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal an III-9 fructidor An III).

    Cote

    4 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal...
  45. Résultat n°45

    - Délibérations : (12 brumaire an III-14 frimaire An III) - Arrêtés : (n° 1340-1462).

    Cote

    8 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (12 brumaire an III-14 frimaire An...
  46. Résultat n°46

    Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt forcé, demandes de dégrèvement, enregistrement des arrêtés de l'Administration centrale : registre, liste des arrêtés par canton (10 ventôse an IV-12 floréal An IV).

    Cote

    1 L 312

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
    • Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt...
  47. Résultat n°47

    Enfants assistés, affaires diverses : correspondance, pétitions, arrêtés.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 476

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 2 - ASSISTANCE
    • Enfants assistés, affaires diverses : correspondance,...
  48. Résultat n°48

    - Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux ; - Lormes, affaire J. F. Chaix, juge de Paix ; - Terroristes, désarmement.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 73

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 1 - Comités de Surveillance du District
    • - Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux...
  49. Résultat n°49

    Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés (2 vendémiaire an VII-17 frimaire An VII).

    Cote

    1 L 56

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 2 - Arrêtés
    • 2 - Administration centrale
    • Administration Centrale-Bureau civil et militaire :...
  50. Résultat n°50

    (15 pluviôse an III-18 germinal An III).

    Cote

    9 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • (15 pluviôse an III-18 germinal An III).
  51. Résultat n°51

    Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Nevers, numérotés et reliés : (1er avril 1791-30 juin 1791).

    Cote

    1 L 125

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 8 - District de Nevers
    • Administration du Département, arrêtés sur avis du...
  52. Résultat n°52

    (23 floréal an III- 27 messidor An III).

    Cote

    8 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
    • (23 floréal an III- 27 messidor An III).
  53. Résultat n°53

    - Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Elections
    • - Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés,...
  54. Résultat n°54

    Affaires diverses, généralités : correspondance, lois et décrets, arrêtés, rapports.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 400

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - Travaux publics
    • Affaires diverses, généralités : correspondance, lois...
  55. Résultat n°55

    Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 17 nivôse an VII-26 prairial An VII).

    Cote

    1 L 281

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
  56. Résultat n°56

    - Délibérations : (27 ventôse an II-14 floréal An II) - Arrêtés : (n° 659-789).

    Cote

    8 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (27 ventôse an II-14 floréal An II)...
  57. Résultat n°57

    Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de la Convention, du Directoire exécutif : lois, décrets, rapports, procès-verbaux de séances, bulletins des lois, arrêrés, instructions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de...
  58. Résultat n°58

    Administration du district, correspondance (arrêtés, lettres), procureur syndic (lettres) : registre (3 brumaire an II-4 floréal An II).

    Cote

    4 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Correspondance
    • Administration du district, correspondance (arrêtés,...
  59. Résultat n°59

    IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale : extraits des registres de délibérations ; Directoire du Département : extraits des procès-verbaux de séances ; Directoire exécutif : proclamations du Commissaire ; Districts : extraits des séances ; Administrateurs du Département : adresses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 146

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 7 - Autres pièces
    • IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale :...
  60. Résultat n°60

    - Délibérations : (15 frimaire an III-12 nivôse An III) - Arrêtés : (n° 1463-1534).

    Cote

    8 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (15 frimaire an III-12 nivôse An...
  61. Résultat n°61

    (30 vendémiaire an II-7 pluviôse An II).

    Cote

    9 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • (30 vendémiaire an II-7 pluviôse An II).
  62. Résultat n°62

    Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes : arrêtés (4 avril 1791-9novembre 1791).

    Cote

    7 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 4 - CULTES
    • Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes :...
  63. Résultat n°63

    Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Nevers, numérotés et reliés : (2 janvier 1791-30 mars 1791).

    Cote

    1 L 124

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 8 - District de Nevers
    • Administration du Département, arrêtés sur avis du...
  64. Résultat n°64

    - Administration du département : correspondance reçue ; - Arrêtés ; - Circulaires ; - Envois, enregistrement ; - Siège du district, fonctionnement ; - Titres, papiers : inventaire.

    Date

    Sans date

    Cote

    4 L 18-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • - Administration du département : correspondance reçue...
  65. Résultat n°65

    (7 fructidor an III-27 fructidor An III).

    Cote

    8 L 48

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
    • (7 fructidor an III-27 fructidor An III).
  66. Résultat n°66

    IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes du Roi- Convention : décrets- Comité de Salut Public, arrêtés : extraits du registre- Directoire exécutif, délibérations : extraits du registre- Proclamations- Lettres de ministres : copies.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes...
  67. Résultat n°67

    Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés (17 frimaire an VII-13 messidor An VII).

    Cote

    1 L 57

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 2 - Arrêtés
    • 2 - Administration centrale
    • Administration Centrale-Bureau civil et militaire :...
  68. Résultat n°68

    (29 messidor an III- 3 fructidor An III).

    Cote

    8 L 47

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
    • (29 messidor an III- 3 fructidor An III).
  69. Résultat n°69

    - Délibérations : (7 mai 1793-10 juin 1793) - Arrêtés : (n° 296-337).

    Cote

    8 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (7 mai 1793-10 juin 1793) - Arrêtés...
  70. Résultat n°70

    Bureau des travaux et secours publics : arrêtés.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 398

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - Travaux publics
    • Bureau des travaux et secours publics : arrêtés.
  71. Résultat n°71

    Affaires générales : arrêtés, instructions, circulaires, correspondance générale.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 353

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • Affaires générales : arrêtés, instructions, circulaires,...
  72. Résultat n°72

    Prêtres réfractaires et insermentés, généralités, troubles fomentés par des réfractaires, dénonciations : correspondance, délibérations, arrêtés.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 464

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 2 - POLICE DU CULTE
    • 1 - Prêtres réfractaires
    • Prêtres réfractaires et insermentés, généralités, troubles...
  73. Résultat n°73

    Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 191

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police générale : - Dénonciations d'administrateurs...
  74. Résultat n°74

    - Délibérations : (17 frimaire an II-7 pluviôse An II) - Arrêtés : (n° 521-557).

    Cote

    8 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (17 frimaire an II-7 pluviôse An...
  75. Résultat n°75

    - Délibérations : (15 floréal an II-24 prairial An II) - Arrêtés : (n° 790-926).

    Cote

    8 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (15 floréal an II-24 prairial An...
  76. Résultat n°76

    - Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires ; - Scellés, appositions.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 52

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • - Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires...
  77. Résultat n°77

    490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .

    Date

    1787-an VII

    Cote

    1 L 490

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 13 - "MELANGES"
    • 490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues...
  78. Résultat n°78

    Pertes, secours : (1789-An VIII) - Arrêtés, pétitions, correspondance ; - Bestiaux, pertes ; - Récoltes, pertes ; - Loire, inondations ; - Accidents divers.

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    1 L 240

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Pertes, secours : (1789-An VIII) - Arrêtés, pétitions,...
  79. Résultat n°79

    Haras et garde-étalons : lois, arrêtés, pétitions, correspondance (1789-1792).

    Date

    1789-1792

    Cote

    1 L 235

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
    • Haras et garde-étalons : lois, arrêtés, pétitions,...
  80. Résultat n°80

    Epizooties : (An V-An VI) - Brochures imprimées à Paris ; - Instructions imprimées à Nevers : (An V) ; - Adminstration centrale : extraits des registres (An VI). Alfort, école royale vétérinaire : (1789-An VIII) - Vétérinaires : mémoires, arrêtés ; - Vétérinaires, remboursement de frais, états de médicaments ; - Nevers, consultation donnée par le directeur de l'école : (1790) ; - Affaires diverses : correspondance.

    Date

    1789-an VII

    Cote

    1 L 239

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Epizooties : (An V-An VI) - Brochures imprimées à Paris...