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Nom de l'inventaire
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  • 771
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Lieux
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Multimédias
  • 1 456

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 S 9308
Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté
  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 4 - ENERGIES DIVERSES
  • "Demande de permis exclusif de recherches de pétrole...
Résultat n°2
Cote
8 S 4337
Date
Sans date
Lieu
Luzy
Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 16 - Syndicat intercommunal de Luzy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptabilité.
Résultat n°3
Cote
2 S 4219
Date
Sans date
Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Fontaine, adduction d'eau, passage sous la route :...
Résultat n°4
Cote
1 Q 2
Date
1830-1961
Lieu
Myennes
Type de document
Arrêté, Correspondance, Tableau, Délibération (du Conseil municipal)
  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 1 Q - BUREAUX DE BIENFAISANCE, SECOURS D'URGENCE
  • Comptabilité ; affaires diverses, pièces isolées ;...
Résultat n°5
Cote
3 S 6303
Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Dépêche, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 5 - Autres crues
  • Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports,...
Résultat n°6
Cote
3 S 11433
Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).
Résultat n°7
Cote
7 S 10159
Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Recueil des actes administratifs
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...
Résultat n°8
Cote
3 S 9520
Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches...
Résultat n°9
Cote
3 S 8769
Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Affiche, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Arrêté (affiche 1844).
Résultat n°10
Cote
3 S 4348
Date- Lieu
Loire (Rivière de), Cosne-sur-Loire, Bannay (Val de)
Type de document
Affiche, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 4 - Travaux de défense divers
  • Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense...
Résultat n°11
Cote
3 S 8202
Date- Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
Type de document
Arrêté, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • FOURCHAMBAULT
  • Pont suspendu, police, conservation, perception des...
Résultat n°12
Cote
3 S 11510
Date- Lieu
Centre (Région)
Type de document
Affiche, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées...
Résultat n°13
Cote
3 S 10984
Date- Lieu
Fleury-sur-Loire, Villars (Levée de)
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Calque
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
  • Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup)...
Résultat n°14
Cote
3 S 11063
Date- Lieu
Loiret (Département du)
Type de document
Arrêté, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Département du Loiret, police de la navigation : arrêté...
Résultat n°15
Cote
3 S 11493
Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées...
Résultat n°16
Cote
3 S 9156
Date
1912-1959
Lieu - Type de document
Arrêté, Instruction, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°17
Cote
3 S 11043
Date- Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées...
Résultat n°18
Cote
3 S 11443
Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).
Résultat n°19
Cote
7 S 11198
Date
1938-1959
Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
Type de document
Arrêté, Rapport, Compte de gestion, Compte administratif, Budget primitif
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°20
Cote
7 S 11205
Date
1929-1958
Lieu
Nohain (Vallée du), Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour
Type de document
Arrêté, Compte administratif, Budget, Rapport
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 7 - Syndicats de remembrement
  • SYNDICAT DE REMEMBREMENT DE LA VALLEE DU NOHAIN (Saint-Quentin,...
  • Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés...
Résultat n°21
Cote
8 S 11219
Date
1930-1956
Lieu
Anlezy, Azy-le-Vif, Beaumont-Sardolles, Bona, Billy-Chevannes, Chevenon, Cizely, Diennes, Fertrève, Frasnay-Reugny, Frasnay-Reugny, Fermeté (La), Limon, Luthenay-Uxeloup, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Firmin, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Thianges, Tintury, Ville-Langy
Type de document
Rapport, Imprimé, Tableau, Arrêté, Cahier des charges, Convention, Shéma, Bail, Délibération, Tarif, Procès-verbal de réunion
  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...
Résultat n°22
Cote
8 S 11218
Date
1928-1956
Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Tracy-sur-Loire
Type de document
Cahier des charges, Arrêté, Délibération, Rapport
  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 10 - Syndicat intercommunal de Cosne - Tracy - Saint-Père
  • Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés,...
Résultat n°23
Cote
7 S 11202
Date
1954
Lieu
Allier (Département de l'), Saint-Parize-le-Châtel
Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE L'ALLIER ET DEPARTEMENTS LIMITROPHES
  • Syndicat de drainage, Saint-Parize-le-Châtel, transformation...
Résultat n°24
Cote
1 S 6135
Date- Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • Arpentages parcellaires du 3 mai 1808 : arrêté du Préfet.
Résultat n°25
Cote
104 J 158
Date
1952
Lieu
NEVERS
Type de document
Arrêté
  • Contexte : André Boiret

  • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
  • 2.1 - LE MÉTIER DE TAILLEUR
  • 2.1.4 - Autres pièces
  • « Commission de réception des vêtures pour les pupilles...
Résultat n°26
Cote
1 Q 1
Date
1830-1952
Lieu
Myennes
Type de document
Arrêté, Correspondance
  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 1 Q - BUREAUX DE BIENFAISANCE, SECOURS D'URGENCE
  • Bureau de bienfaisance et commission administrative,...
Résultat n°27
Cote
5 S 10602
Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-SAULGE A TAMNAY-EN-BAZOIS
  • Avant-projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche...
Résultat n°28
Cote
5 S 7951
Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 1 - Horraires - Tarifs
  • TARIFS
  • Or et autres objets précieux accompagnés, transport,...
Résultat n°29
Cote
5 S 10642
Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Journal officiel
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Gares et stations, nombre et emplacement, enquêtes...
Résultat n°30
Cote
5 S 10601
Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 8 - LIGNE DE CHÂTEAU-CHINON A AUTUN
  • Avant-projet, enquête : arrêté (affiche 1895).
Résultat n°31
Cote
3 S 11201
Date
1935-1950
Lieu
Charrin
Type de document
Affiche, Arrêté, Dessin, Shéma, Délibération, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • CHARRIN
  • Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer...
Résultat n°32
Cote
5 S 7614
Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche
  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Exploitation
  • TARIFS
  • Transport de la houille et du coke de Sancaize à Chantenay...
Résultat n°33
Cote
2 S 11540
Date
1941-1948
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - Transports routiers en général
  • Taxis, barêmes des prix à appliquer : rapport de l'ingénieur...
Résultat n°34
Cote
8 S 11272
Date
1892-1947
Lieu
Larochemillay, Villapourçon
Type de document
Rapport, Avis, Décret, Arrêté, Affiche, Cahier des charges, Certificat d'affichage, Plan, Procès-verbal de bornage, Instruction
  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse,...
Résultat n°35
Cote
3 S 11256
Date
1931-1946
Lieu
Livry, Allier (Rivière d'), Chambon (Levée de), Veurdre (Le)
Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Pétition, Plan, Profil, Instruction, Mémoire
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues
  • LIVRY Levée de Chambon
  • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...
Résultat n°36
Cote
7 S 11204
Date
1934-1946
Lieu
Saint-Eloi, Nevers
Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Budget, Compte administratif
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
  • RIVIERE DE LOIRE
  • Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense...
Résultat n°37
Cote
8 S 11231
Date
1923-1946
Lieu
Alligny-en-Morvan
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 3 - Recherches - Etudes - Enquêtes
  • Alligny-en-Morvan, plomb, galène argentifère, recherches...
Résultat n°38
Cote
2 S 11221
Date
1926-1945
Lieu - Type de document
Instruction, Arrêté, Liste nominative
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 2 - Permis de conduire
  • PERMIS DE CONDUIRE : SUSPENSIONS-RETRAITS
  • Suspension, Commission consultative, nomination des...
Résultat n°39
Cote
7 S 11207
Date
1932-1942
Lieu
Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry
Type de document
Plan parcellaire, Etat parcellaire, Arrêté, Rapport, Bulletin d'adhésion
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE CHANTENAY-SAINT-IMBERT
  • Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry,...
Résultat n°40
Cote
8 S 11193
Date
1926-1942
Lieu
Blismes, Montigny-en-Morvan, Planchez-en-Morvan, Châtin, Corancy, Saint-Hilaire-en-Morvan, Lavault-de-Frétoy, Dommartin
Type de document
Délibération, Tableau d'amortissement, Conention, Arrêté, Rapport, Cahier des charges
  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 2 - Syndicat intercommunal de Blimes
  • Projet d'électrification : délibérations municipales...
Résultat n°41
Cote
7 S 11210
Date
1935-1941
Lieu
Germigny-sur-Loire
Type de document
Arrêté, Rapport, Statut, Bulletin d'adhésion, Plan, Etat parcellaire, Délibération, Procès-verbal
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
  • Association syndicale libre de drainage : statuts,...
Résultat n°42
Cote
7 S 11212
Date
1937-1941
Lieu
Luzy, Larochemillay
Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Budget, Tableau de répartition
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
  • Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance,...
Résultat n°43
Cote
1 K 1
Date
1941
Lieu
Myennes
Type de document
Arrêté
  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Décès du maire, dissolution du Conseil municipal :...
Résultat n°44
Cote
7 S 11200
Date
1931-1941
Lieu
Mars-sur-Allier
Type de document
Arrêté, Rapport, Plan, Etat parcellaire
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE MARS-SUR-ALLIER
  • Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement...
Résultat n°45
Cote
3 S 11196
Date
1915-1940
Lieu - Type de document
Arrêté, Instruction, Circulaire, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions,...
Résultat n°46
Cote
8 S 11246
Date
1925-1939
Lieu
Nevers
Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Electrification des campagnes, Bureau du Génie rural...
Résultat n°47
Cote
1 S 11238
Date
1930-1939
Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 4 - Voirie : personnels divers
  • SERVICE VICINAL
  • Employés secondaires, nominations : correspondance,...
Résultat n°48
Cote
1 S 11240
Date
1928-1939
Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 2 - Ingénieurs
  • NOMINATIONS
  • Service vicinal, ingénieurs, nominations, traitements...
Résultat n°49
Cote
8 S 11211
Date
1919-1939
Lieu
Verneuil
Type de document
Avis, Affiche, Rapport, Registre de l'enquête, Certificat, Décret, Arrêté, Cahier des charges, Procès-verbal
  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 4 - Carrières de houille
  • Verneuil, mines de houille, demandes de concession...
Résultat n°50
Cote
8 S 7813
Date
1929-1939
Lieu
Arleuf, Saint-Léger-de-Fougeret, Glux-en-Glenne, Fâchin
Type de document
Arrêté
  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 1 - Syndicat intercommunal d'Arleuf
  • Emprunts.
Résultat n°51
Cote
3 S 9456
Date
1924-1939
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Pêches extraordinaires, autorisations : correspondance,...
Résultat n°52
Cote
8 S 11197
Date
1907-1939
Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire, Arrêté, Affiche, JO
  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires...
Résultat n°53
Cote
5 S 2270
Date
1919-1939
Lieu
Nevers
Type de document
Arrêté
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 9 - Objets divers
  • Terrains, vente, achat : arrêtés de cessibilité (1919-1929)...
Résultat n°54
Cote
1 S 2389
Date
1858-1939
Lieu - Type de document
Circulaire, Arrêté
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées...
Résultat n°55
Cote
1 S 11239
Date
1937-1939
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 4 - Voirie : personnels divers
  • SERVICE VICINAL
  • Adjoints techniques, traitement : correspondance, arrêtés,...
Résultat n°56
Cote
3 S 2223
Date
1926-1939
Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 6 - Objets divers
  • Pêche fluviale, modifications : arrêtés.
Résultat n°57
Cote
3 S 9409
Date
1937-1939
Lieu
Allier (Rivière d'), Mars-sur-Allier
Type de document
Procès-verbal de visite des lieux, Plan, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • Mars-sur-Allier, défense de berge, travaux, demande...
Résultat n°58
Cote
3 S 2187
Date
1923-1938
Lieu - Type de document
Instruction, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture,...
Résultat n°59
Cote
7 S 11199
Date
1938
Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
Type de document
Arrêté, Rapport, Mémoire, Procès-verbal de délibération, Bulletin d'adhésion, Avant-métré, Tableau, Profil, Plan, Etat
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°60
Cote
3 S 9465
Date
1937
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier...
Résultat n°61
Cote
3 S 9487
Date
1911-1937
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • Emplacements, autorisations diverses : correspondance,...
Résultat n°62
Cote
3 S 9490
Date
1910-1937
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...
Résultat n°63
Cote
3 S 9493
Date
1937
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 6 - Baignades - Fêtes
  • Sables de la Loire, feux d'artifice, autorisations...
Résultat n°64
Cote
3 S 9483
Date
1937
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 6 - Baignades - Fêtes
  • Plages, baignades, réglementation : correspondance,...
Résultat n°65
Cote
3 S 9455
Date
1932-1937
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • LAVOIRS
  • Lavoirs, installations, maintiens, places au sein du...
Résultat n°66
Cote
3 S 9457
Date
1926-1937
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Concours, emplacements, autorisations : correspondance,...
Résultat n°67
Cote
3 S 9408
Date
1930-1937
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Affaires diverses, autorisations : correspondance,...
Résultat n°68
Cote
3 S 9482
Date
1935-1936
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 6 - Baignades - Fêtes
  • Plages, baignades, buvettes..., autorisations d'emplacement...
Résultat n°69
Cote
8 S 9617
Date
1935-1936
Lieu
Garchizy, Prémery
Type de document
Arrêté, Etat, Calculs, Plan, Rapport
  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 1 - Ligne de Moret à Roanne
  • Traversée électrique de Garchizy à Prémery, projet...
Résultat n°70
Cote
3 Q 1
Date
1889-1936
Lieu
Myennes
Type de document
Arrêté, Correspondance
  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 3 Q - ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ; HOSPITALISATION
  • Aliénés
Résultat n°71
Cote
3 S 9501
Date
1909-1936
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°72
Cote
5 S 11277
Date
1927-1936
Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert
Type de document
Plan, Profil, Arrêté, Délibération, Avis, Notice, Rapport, Carte, Registre de l'enquête
  • Contexte : Chemins de fer

  • 5 - LIGNES PRIVEES
  • Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée...
Résultat n°73
Cote
3 S 9443
Date
1905-1936
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport, Instruction
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • Instructions, arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°74
Cote
3 S 9453
Date
1934-1936
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Fêtes nautiques autorisations : correspondance, rapports,...
Résultat n°75
Cote
3 S 9478
Date
1932-1936
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Arrêté, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Réglementation : rapport, arrêté (1936) ; réglement...
Résultat n°76
Cote
8 S 9618
Date
1929-1936
Lieu
Saint-Saulge
Type de document
Arrêté, Etat, Calcul, Plan
  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
  • 2 - Ligne de Nevers à Moulins-Engilbert
  • Lignes de Nevers à Corbigny et de Saint-Saulge à Moulins-Engilbert,...
Résultat n°77
Cote
3 S 9397
Date
1929-1935
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Plan, Shéma, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • Voies "Decauville", rampes, installations, demandes...
Résultat n°78
Cote
3 S 9470
Date
1934-1935
Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Coulanges-les-Nevers
Type de document
Arrêté, Instruction
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation...
Résultat n°79
Cote
3 S 9468
Date
1935
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Rapport, Arrêté, Article
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 5 - Embarcations
  • Nevers, bateaux, expériences d'insubmersibilité, démonstration...
Résultat n°80
Cote
2 S 2825
Date
1927-1935
Lieu - Type de document
Rapport, Délibération, Correspondance, Arrêté
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Travaux : correspondance, délibérations, rapports,...