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Multimédias
  • 1 456

1 456 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

"Demande de permis exclusif de recherches de pétrole et de gaz combustibles", avis : arrêté (affiche 1933).
Cote
8 S 9308
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 4 - ENERGIES DIVERSES
  • "Demande de permis exclusif de recherches de pétrole...
Résultat n°2

Comptabilité.
Cote
8 S 4337
 Date
Sans date
 Lieu
Luzy
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 16 - Syndicat intercommunal de Luzy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptabilité.
Résultat n°3

Fontaine, adduction d'eau, passage sous la route : arrêté de la Sous-Préfecture de Cosne-sur-Loire.
Cote
2 S 4219
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Fontaine, adduction d'eau, passage sous la route :...
Résultat n°4

Comptabilité ; affaires diverses, pièces isolées ; situation financière ; traitement du receveur
Cote
1 Q 2
 Date
1830-1961
 Lieu
Myennes
 Type de document
Arrêté, Correspondance, Tableau, Délibération (du Conseil municipal)

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 1 Q - BUREAUX DE BIENFAISANCE, SECOURS D'URGENCE
  • Comptabilité ; affaires diverses, pièces isolées ;...
Résultat n°5

Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports, correspondance.
Cote
3 S 6303
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Dépêche, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 5 - Autres crues
  • Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports,...
Résultat n°6

"Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11433
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).
Résultat n°7

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.
Cote
7 S 10159
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Recueil des actes administratifs

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...
Résultat n°8

Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches 1839), correspondance.
Cote
3 S 9520
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches...
Résultat n°9

Arrêté (affiche 1844).
Cote
3 S 8769
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Arrêté (affiche 1844).
Résultat n°10

Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense contre les inondations, projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche 1869).
Cote
3 S 4348
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Cosne-sur-Loire, Bannay (Val de)
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 4 - Travaux de défense divers
  • Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense...
Résultat n°11

Pont suspendu, police, conservation, perception des droits de péage, réglementation : arrêté préfectoral (affiche 1839).
Cote
3 S 8202
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • FOURCHAMBAULT
  • Pont suspendu, police, conservation, perception des...
Résultat n°12

"Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées de la région du Centre, durée du chômage en 1921)" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11510
 Date- Lieu
Centre (Région)
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées...
Résultat n°13

Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup) : correspondance, rapport, arrêté, plan (calque 1855).
Cote
3 S 10984
 Date- Lieu
Fleury-sur-Loire, Villars (Levée de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Calque

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
  • Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup)...
Résultat n°14

Département du Loiret, police de la navigation : arrêté (affiche 1840, 3 exemplaires).
Cote
3 S 11063
 Date- Lieu
Loiret (Département du)
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Département du Loiret, police de la navigation : arrêté...
Résultat n°15

"Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées de la Région Centre, durée du chômage en 1916)" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11493
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées...
Résultat n°16

Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9156
 Date
1912-1959
 Lieu - Type de document
Arrêté, Instruction, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°17

Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées : correspondance, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 11043
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées...
Résultat n°18

Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11443
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).
Résultat n°19

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association, autorisation : arrêté d'autorisation, procès-verbaux, dissolution de l'association syndicale n°2, correspondance, rapport ; constitution : rapport, correspondance, arrêté (1938), procès-verbal de séance (1939), arrêté (1939), délibérations, rapports (1939-1945), comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (1952-1959).
Cote
7 S 11198
 Date
1938-1959
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Compte de gestion, Compte administratif, Budget primitif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°20

Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.
Cote
7 S 11205
 Date
1929-1958
 Lieu
Nohain (Vallée du), Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour
 Type de document
Arrêté, Compte administratif, Budget, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 7 - Syndicats de remembrement
  • SYNDICAT DE REMEMBREMENT DE LA VALLEE DU NOHAIN (Saint-Quentin,...
  • Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés...