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Multimédias
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1 456 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports, correspondance.
Cote
3 S 6303
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Dépêche, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 5 - Autres crues
  • Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports,...
Résultat n°2

"Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11433
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).
Résultat n°3

Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches 1839), correspondance.
Cote
3 S 9520
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches...
Résultat n°4

Arrêté (affiche 1844).
Cote
3 S 8769
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Arrêté (affiche 1844).
Résultat n°5

Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense contre les inondations, projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche 1869).
Cote
3 S 4348
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Cosne-sur-Loire, Bannay (Val de)
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 4 - Travaux de défense divers
  • Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense...
Résultat n°6

Pont suspendu, police, conservation, perception des droits de péage, réglementation : arrêté préfectoral (affiche 1839).
Cote
3 S 8202
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • FOURCHAMBAULT
  • Pont suspendu, police, conservation, perception des...
Résultat n°7

"Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées de la région du Centre, durée du chômage en 1921)" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11510
 Date- Lieu
Centre (Région)
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées...
Résultat n°8

Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup) : correspondance, rapport, arrêté, plan (calque 1855).
Cote
3 S 10984
 Date- Lieu
Fleury-sur-Loire, Villars (Levée de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Calque

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
  • Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup)...
Résultat n°9

Département du Loiret, police de la navigation : arrêté (affiche 1840, 3 exemplaires).
Cote
3 S 11063
 Date- Lieu
Loiret (Département du)
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Département du Loiret, police de la navigation : arrêté...
Résultat n°10

"Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées de la Région Centre, durée du chômage en 1916)" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11493
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • "Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées...
Résultat n°11

Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées : correspondance, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 11043
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées...
Résultat n°12

Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11443
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).
Résultat n°13

Cimetière, concession pour sépulture, demande de Hubert Langlois, pour y fonder la sépulture de Emma LANGLOIS, décédée à Arquian le 11 avril 1869 : arrêté du maire (29 mai 1883).
Cote
1 J 494/60
 Date- Lieu
Arquian
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 3 - FAMILLE LANGLOIS
  • 1 - Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian
  • Cimetière, concession pour sépulture, demande de Hubert...
Résultat n°14

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.
Cote
7 S 10159
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Recueil des actes administratifs

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...
Résultat n°15

- Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793) - Arrêtés : (n° 401-475).
Cote
8 L 13
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793)...
Résultat n°16

- Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An II) - Arrêtés : (n° 927-1083).
Cote
8 L 19
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An...
Résultat n°17

- Affaires générales : correspondance, arrêtés ; - Commandement ; - Imprimés.
Cote
5 L 84
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Imprimé, Correspondance, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 2 - Objets divers
  • - Affaires générales : correspondance, arrêtés ; -...
Résultat n°18

Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.
Cote
1 L 430
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (Ecole centrale de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Etat, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
  • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
Résultat n°19

- Armement : arrêtés généraux ; - Piques, fabrication ; - Armes diverses, versement.
Cote
1 L 367
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
  • 4 - Armement
  • - Armement : arrêtés généraux ; - Piques, fabrication...
Résultat n°20

- Délibérations : (28 pluviôse an II-25 ventôse An II) - Arrêtés : (n° 604-658).
Cote
8 L 16
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (28 pluviôse an II-25 ventôse An...
Résultat n°21

Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
Cote
5 L 72
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • 1 - Comités de Surveillance du District
  • Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
Résultat n°22

- Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an II-13 fructidor An II) ; - Scellés, procès-verbaux d'appositions et de levées : registre (8 germinal-21 messidor An II) ; - Suspect : Réveillé.
Cote
12 L 17
 Date- Lieu
Poiseux (Comité de Surveillance de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal (d'apposition de scellé), Procès-verbal (de levée de scellé), Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 17 - COMITE DE SURVEILLANCE DE POISEUX
  • - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an...
Résultat n°23

- Délibérations : (11 thermidor an II-29 fructidor An II) - Arrêtés : (n° 1085-1206).
Cote
8 L 20
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (11 thermidor an II-29 fructidor...
Résultat n°24

Département, arrêtés : registre (30 janvier 1792-24 novembre 1792).
Cote
7 L 12
 Date- Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 2 - Arrêtés
  • Département, arrêtés : registre (30 janvier 1792-24...
Résultat n°25

- Délibérations : (14 nivôse an III-22 pluviôse An III) - Arrêtés : (n° 1536-1629).
Cote
8 L 24
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (14 nivôse an III-22 pluviôse An...
Résultat n°26

(27 ventôse an III-27 germinal A III).
Cote
8 L 44
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
  • (27 ventôse an III-27 germinal A III).
Résultat n°27

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de La Charité, numérotés et reliés : (3 mai 1791-9octobre 1791).
Cote
1 L 66
 Date- Lieu
Charité (District de La)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 1 - District de La Charité
  • Administration du Département, arrêtés sur avis du...
Résultat n°28

Réquisitions : pétitions, arrêtés, correspondance- Chevaux, voitures ; - Chaussures ; - Animaux ; - Personnel de santé ; - Réquisitions diverses.
Cote
1 L 365
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
  • 3 - Magasins militaires - Equipement - Réquisitions
  • Réquisitions : pétitions, arrêtés, correspondance-...
Résultat n°29

Administration municipale de Canton, arrêtés, délibérations : registre (20 brumaire an IV-1827).
Cote
11 L 69
 Date- Lieu
Saint-Sulpice (Canton de)
 Type de document
Délibération, Registre, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 69 - CANTON DE SAINT-SULPICE
  • Administration municipale de Canton, arrêtés, délibérations...
Résultat n°30

Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt forcé, demandes de dégrèvement, enregistrement des arrêtés de l'Administration centrale : registre (17 pluviose an IV-18 germinal An IV).
Cote
1 L 310
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
  • Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt...
Résultat n°31

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Nevers, numérotés et reliés : (25 août 1790-30 décembre 1790).
Cote
1 L 123
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 8 - District de Nevers
  • Administration du Département, arrêtés sur avis du...
Résultat n°32

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Nevers, numérotés et reliés : (1er juillet 1791-9 octobre 1791).
Cote
1 L 126
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 8 - District de Nevers
  • Administration du Département, arrêtés sur avis du...
Résultat n°33

Administrations départementales : extraits des registres de séances, procès-verbaux, arrêtés, proclamations (imprimés 1790-an VIII).
Cote
1 L 145
 Date- Lieu - Type de document
Extrait des registres de séances, Procès-verbal, Arrêté, Proclamation, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 7 - Autres pièces
  • Administrations départementales : extraits des registres...
Résultat n°34

(24 pluviose an II-17 thermidor An II).
Cote
9 L 5
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Délibération, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • (24 pluviose an II-17 thermidor An II).
Résultat n°35

(5 brumaire an IV-15 brumaire An IV).
Cote
8 L 50
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
  • (5 brumaire an IV-15 brumaire An IV).
Résultat n°36

- Délibérations : (18 prairial an III-6 messidor An III) - Arrêtés : (n° 1774-1920).
Cote
8 L 26
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (18 prairial an III-6 messidor An...
Résultat n°37

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 1er vendémiaire an VII- 13 nivôse An VII).
Cote
1 L 280
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
Résultat n°38

(7 frimaire an III-3ème S. C. (An III).
Cote
9 L 9
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • (7 frimaire an III-3ème S. C. (An III).
Résultat n°39

Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes, discours, arrêtés, procès-verbaux, correspondanceCélébrations : - du 14 juillet ; - du 10 août ; - de l'établissement de la République ; - de la juste punition du dernier roi des français ; - du 9 thermidor ; - du 13 vendémiaire ; - du 18 fructidor. Célébrations funèbres en l'honneur : - des ministres français assassinés à Rastovilt ; - du Général Joubert ; - du Général Hoche ; - de Mirabeau (et enlèvement de son buste à Cosne). Fêtes : - de l'agriculture ; - de la vieillesse ; - des victoires de l'armée d'Italie ; - de la souveraineté du peuple ; - des conscrits ;
Cote
1 L 205
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne
 Type de document
Programme, Arrêté, Procès-verbal, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 2 - Fêtes - Cérémonies
  • Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes,...
Résultat n°40

- Délibérations : (12 juin 1793-22 juillet 1793) - Arrêtés : (n° 338-400).
Cote
8 L 12
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (12 juin 1793-22 juillet 1793) -...
Résultat n°41

- Délibérations : (29 janvier 1793-7 mai 1793). - Arrêtés : (n° 91-295).
Cote
8 L 10
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (29 janvier 1793-7 mai 1793). - Arrêtés...
Résultat n°42

(27 germinal A III-23 floréal an III).
Cote
8 L 45
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
  • (27 germinal A III-23 floréal an III).
Résultat n°43

- Délibérations : (23 pluviôse an III-14 ventôse An III) - Arrêtés : (n° 1630-1773).
Cote
8 L 25
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (23 pluviôse an III-14 ventôse An...
Résultat n°44

Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal an III-9 fructidor An III).
Cote
4 L 7
 Date- Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Registre, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Arrêtés - Pétitions
  • Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal...
Résultat n°45

- Délibérations : (12 brumaire an III-14 frimaire An III) - Arrêtés : (n° 1340-1462).
Cote
8 L 22
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (12 brumaire an III-14 frimaire An...
Résultat n°46

Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt forcé, demandes de dégrèvement, enregistrement des arrêtés de l'Administration centrale : registre, liste des arrêtés par canton (10 ventôse an IV-12 floréal An IV).
Cote
1 L 312
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Registre, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
  • Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt...
Résultat n°47

Enfants assistés, affaires diverses : correspondance, pétitions, arrêtés.
Cote
1 L 476
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Arrêté, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
  • 2 - ASSISTANCE
  • Enfants assistés, affaires diverses : correspondance,...
Résultat n°48

- Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux ; - Lormes, affaire J. F. Chaix, juge de Paix ; - Terroristes, désarmement.
Cote
5 L 73
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de), Lormes
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • 1 - Comités de Surveillance du District
  • - Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux...
Résultat n°49

Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés (2 vendémiaire an VII-17 frimaire An VII).
Cote
1 L 56
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Registre des arrêtés

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 2 - Arrêtés
  • 2 - Administration centrale
  • Administration Centrale-Bureau civil et militaire :...
Résultat n°50

(15 pluviôse an III-18 germinal An III).
Cote
9 L 7
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Délibération, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • (15 pluviôse an III-18 germinal An III).
Résultat n°51

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Nevers, numérotés et reliés : (1er avril 1791-30 juin 1791).
Cote
1 L 125
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 8 - District de Nevers
  • Administration du Département, arrêtés sur avis du...
Résultat n°52

(23 floréal an III- 27 messidor An III).
Cote
8 L 46
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
  • (23 floréal an III- 27 messidor An III).
Résultat n°53

- Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.
Cote
6 L 19
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Liste, Arrêté, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Elections
  • - Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés,...
Résultat n°54

Affaires diverses, généralités : correspondance, lois et décrets, arrêtés, rapports.
Cote
1 L 400
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Loi, Décret, Arrêté, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - Travaux publics
  • Affaires diverses, généralités : correspondance, lois...
Résultat n°55

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 17 nivôse an VII-26 prairial An VII).
Cote
1 L 281
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
Résultat n°56

- Délibérations : (27 ventôse an II-14 floréal An II) - Arrêtés : (n° 659-789).
Cote
8 L 17
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (27 ventôse an II-14 floréal An II)...
Résultat n°57

Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de la Convention, du Directoire exécutif : lois, décrets, rapports, procès-verbaux de séances, bulletins des lois, arrêrés, instructions.
Cote
1 L 6
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret, Lois (Bulletin des), Arrêté, Instruction, Imprimé, Procès-verbal (de séance)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de...
Résultat n°58

Administration du district, correspondance (arrêtés, lettres), procureur syndic (lettres) : registre (3 brumaire an II-4 floréal An II).
Cote
4 L 3
 Date- Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Registre, Correspondance, Arrêté, Lettre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 3 - Correspondance
  • Administration du district, correspondance (arrêtés,...
Résultat n°59

IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale : extraits des registres de délibérations ; Directoire du Département : extraits des procès-verbaux de séances ; Directoire exécutif : proclamations du Commissaire ; Districts : extraits des séances ; Administrateurs du Département : adresses.
Cote
1 L 146
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Procès-verbal, Arrêté, Proclamation, Imprimé, Délibération, Adresse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 7 - Autres pièces
  • IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale :...
Résultat n°60

- Délibérations : (15 frimaire an III-12 nivôse An III) - Arrêtés : (n° 1463-1534).
Cote
8 L 23
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (15 frimaire an III-12 nivôse An...
Résultat n°61

(30 vendémiaire an II-7 pluviôse An II).
Cote
9 L 3
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Délibération, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • (30 vendémiaire an II-7 pluviôse An II).
Résultat n°62

Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes : arrêtés (4 avril 1791-9novembre 1791).
Cote
7 L 10
 Date- Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 4 - CULTES
  • Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes :...
Résultat n°63

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Nevers, numérotés et reliés : (2 janvier 1791-30 mars 1791).
Cote
1 L 124
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 8 - District de Nevers
  • Administration du Département, arrêtés sur avis du...
Résultat n°64

- Administration du département : correspondance reçue ; - Arrêtés ; - Circulaires ; - Envois, enregistrement ; - Siège du district, fonctionnement ; - Titres, papiers : inventaire.
Cote
4 L 18-1
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Circulaire, Registre, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • - Administration du département : correspondance reçue...
Résultat n°65

(7 fructidor an III-27 fructidor An III).
Cote
8 L 48
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
  • (7 fructidor an III-27 fructidor An III).
Résultat n°66

IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes du Roi- Convention : décrets- Comité de Salut Public, arrêtés : extraits du registre- Directoire exécutif, délibérations : extraits du registre- Proclamations- Lettres de ministres : copies.
Cote
1 L 23
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Lettre patente, Décret, Délibérations (Registre des), Lettre ministérielle, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes...
Résultat n°67

Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés (17 frimaire an VII-13 messidor An VII).
Cote
1 L 57
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Registre des arrêtés

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 2 - Arrêtés
  • 2 - Administration centrale
  • Administration Centrale-Bureau civil et militaire :...
Résultat n°68

(29 messidor an III- 3 fructidor An III).
Cote
8 L 47
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 44-50 DIRECTOIRE DU DISTRICT, ARRETES : registres.
  • (29 messidor an III- 3 fructidor An III).
Résultat n°69

- Délibérations : (7 mai 1793-10 juin 1793) - Arrêtés : (n° 296-337).
Cote
8 L 11
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (7 mai 1793-10 juin 1793) - Arrêtés...
Résultat n°70

Bureau des travaux et secours publics : arrêtés.
Cote
1 L 398
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - Travaux publics
  • Bureau des travaux et secours publics : arrêtés.
Résultat n°71

Affaires générales : arrêtés, instructions, circulaires, correspondance générale.
Cote
1 L 353
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Arrêté, Circulaire, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • Affaires générales : arrêtés, instructions, circulaires,...
Résultat n°72

Prêtres réfractaires et insermentés, généralités, troubles fomentés par des réfractaires, dénonciations : correspondance, délibérations, arrêtés.
Cote
1 L 464
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Arrêté, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 2 - POLICE DU CULTE
  • 1 - Prêtres réfractaires
  • Prêtres réfractaires et insermentés, généralités, troubles...
Résultat n°73

Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.
Cote
1 L 191
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret, Arrêté, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police générale : - Dénonciations d'administrateurs...
Résultat n°74

- Délibérations : (17 frimaire an II-7 pluviôse An II) - Arrêtés : (n° 521-557).
Cote
8 L 14
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (17 frimaire an II-7 pluviôse An...
Résultat n°75

- Délibérations : (15 floréal an II-24 prairial An II) - Arrêtés : (n° 790-926).
Cote
8 L 18
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (15 floréal an II-24 prairial An...
Résultat n°76

- Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires ; - Scellés, appositions.
Cote
5 L 52
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • - Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires...
Résultat n°77

490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .
Cote
1 L 490
 Date
1787-an VII
 Lieu
Nevers, Decize, Fleury-sur-Loire, Moulins-Engilbert (District de), Saint-Germain-Chassenay, Beauvoir (Château de), Allier (Archives départementales de l'), Yonne (Département de l'), Cher (Département du), Montargis
 Type de document
Ordonnance, Correspondance, Affiche, Etat, Arrêté, Table, Prospectus publicitaire, Journal, Rapport, Procès-verbal (de séance), Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 13 - "MELANGES"
  • 490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues...
Résultat n°78

Pertes, secours : (1789-An VIII) - Arrêtés, pétitions, correspondance ; - Bestiaux, pertes ; - Récoltes, pertes ; - Loire, inondations ; - Accidents divers.
Cote
1 L 240
 Date
1789-an VIII
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
  • Pertes, secours : (1789-An VIII) - Arrêtés, pétitions,...
Résultat n°79

Haras et garde-étalons : lois, arrêtés, pétitions, correspondance (1789-1792).
Cote
1 L 235
 Date
1789-1792
 Lieu - Type de document
Loi, Arrêté, Pétition, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
  • Haras et garde-étalons : lois, arrêtés, pétitions,...
Résultat n°80

Epizooties : (An V-An VI) - Brochures imprimées à Paris ; - Instructions imprimées à Nevers : (An V) ; - Adminstration centrale : extraits des registres (An VI). Alfort, école royale vétérinaire : (1789-An VIII) - Vétérinaires : mémoires, arrêtés ; - Vétérinaires, remboursement de frais, états de médicaments ; - Nevers, consultation donnée par le directeur de l'école : (1790) ; - Affaires diverses : correspondance.
Cote
1 L 239
 Date
1789-an VII
 Lieu
Alfort (Ecole vétérinaire d'), Nevers
 Type de document
Correspondance, Brochure, Instruction, Mémoire, Arrêté, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
  • Epizooties : (An V-An VI) - Brochures imprimées à Paris...