Arrêté - Recherche

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1

"Demande de permis exclusif de recherches de pétrole et de gaz combustibles", avis : arrêté (affiche 1933).

Date

-

Cote

8 S 9308

2

Comptabilité.

Date

Sans date

Cote

8 S 4337

3

Fontaine, adduction d'eau, passage sous la route : arrêté de la Sous-Préfecture de Cosne-sur-Loire.

Date

Sans date

Cote

2 S 4219

4

Comptabilité ; affaires diverses, pièces isolées ; situation financière ; traitement du receveur

Date

1830-1961

Cote

1 Q 2

5

Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports, correspondance.

Date

-

Cote

3 S 6303

6

"Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).

Date

-

Cote

3 S 11433

7

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.

Date

-

Cote

7 S 10159

8

Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches 1839), correspondance.

Date

-

Cote

3 S 9520

9

Arrêté (affiche 1844).

Date

-

Cote

3 S 8769

10

Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense contre les inondations, projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche 1869).

Date

-

Cote

3 S 4348

11

Pont suspendu, police, conservation, perception des droits de péage, réglementation : arrêté préfectoral (affiche 1839).

Date

-

Cote

3 S 8202

12

"Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées de la région du Centre, durée du chômage en 1921)" : arrêté (affiche).

Date

-

Cote

3 S 11510

13

Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup) : correspondance, rapport, arrêté, plan (calque 1855).

Date

-

Cote

3 S 10984

14

Département du Loiret, police de la navigation : arrêté (affiche 1840, 3 exemplaires).

Date

-

Cote

3 S 11063

15

"Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées de la Région Centre, durée du chômage en 1916)" : arrêté (affiche).

Date

-

Cote

3 S 11493

16

Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1912-1959

Cote

3 S 9156

17

Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées : correspondance, rapports, arrêtés, plans.

Date

-

Cote

3 S 11043

18

Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).

Date

-

Cote

3 S 11443

19

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association, autorisation : arrêté d'autorisation, procès-verbaux, dissolution de l'association syndicale n°2, correspondance, rapport ; constitution : rapport, correspondance, arrêté (1938), procès-verbal de séance (1939), arrêté (1939), délibérations, rapports (1939-1945), comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (1952-1959).

Date

1938-1959

Cote

7 S 11198

20

Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.

Date

1929-1958

Cote

7 S 11205

21

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

Date

1930-1956

Cote

8 S 11219

22

Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés ; fonctionnement, délibérations du syndicat, rapports de l'ingénieur, correspondance

Date

1928-1956

Cote

8 S 11218

23

Syndicat de drainage, Saint-Parize-le-Châtel, transformation en association syndicale autorisée : correspondance, arrêté, rapport.

Date

1954

Cote

7 S 11202

24

Arpentages parcellaires du 3 mai 1808 : arrêté du Préfet.

Date

-

Cote

1 S 6135

25

« Commission de réception des vêtures pour les pupilles de la Nièvre », nomination d'André BOIRET

Date

1952

Cote

104 J 158

26

Bureau de bienfaisance et commission administrative, nominations de membres

Date

1830-1952

Cote

1 Q 1

27

Avant-projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche 1887).

Date

-

Cote

5 S 10602

28

Or et autres objets précieux accompagnés, transport, nouveau tarif spécial grande vitesse n° 46 bis : arrêté (affiche 1882).

Date

-

Cote

5 S 7951

29

Gares et stations, nombre et emplacement, enquêtes : correspondance, arrêté (affiche), journal officiel du 24 mars 1914.

Date

-

Cote

5 S 10642

30

Avant-projet, enquête : arrêté (affiche 1895).

Date

-

Cote

5 S 10601

31

Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports de l'ingénieur, marchés de gré à gré, plan des lieux, soumissions des entrepreneurs, plan général, dessin d'un épi, dessins shématiques des épis (1935), arrêté d'ouverture d'enquête (1935).

Date

1935-1950

Cote

3 S 11201

32

Transport de la houille et du coke de Sancaize à Chantenay d'une part, de Montluçon, Commentry et Bezenet à Chantenay d'autre part, addition de prix dans le tarif spécial D, n° 14 en vigueur : arrêté (affiche 1865).

Date

-

Cote

5 S 7614

33

Taxis, barêmes des prix à appliquer : rapport de l'ingénieur (1941) ; voitures hippomobiles de place (fiacres), tarifs des courses : rapport (1945), arrêté (1946) ; transports routiers de voyageurs : arrêtés (1946, 1947) ; déménagements, tarifs : arrêté (1947) ; transports de camionnage urbain automobile, tarifs : correspondance, arrêtés, rapport.

Date

1941-1948

Cote

2 S 11540

34

Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.

Date

1892-1947

Cote

8 S 11272

35

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

Date

1931-1946

Cote

3 S 11256

36

Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense contre les eaux : arrêté de création, délibérations municipales des communes concernées, rapports de l'ingénieur, délibérations du syndicat, budgets, correspondance, comptes administratifs.

Date

1934-1946

Cote

7 S 11204

37

Alligny-en-Morvan, plomb, galène argentifère, recherches de mines, autorisation de disposer des produits du filon : correspondance, rapport de l'ingénieur des mines, arrêté.

Date

1923-1946

Cote

8 S 11231

38

Suspension, Commission consultative, nomination des membres : instructions, arrêtés de nomination, liste nominative, correspondance.

Date

1926-1945

Cote

2 S 11221

39

Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry, association syndicale libre de drainage, constitution, travaux projetés, transformation en association syndicale autorisée : arrêtés, rapports de l'ingénieur, états parcellaires, plan parcellaire, bulletins d'adhésion, correspondance.

Date

1932-1942

Cote

7 S 11207

40

Projet d'électrification : délibérations municipales ; emprunt : tableau d'amortissement, convention entre le syndicat et le Crédit Rural, rapport de l'ingénieur civil du Génie Rural, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, correspondance.

Date

1926-1942

Cote

8 S 11193

41

Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.

Date

1935-1941

Cote

7 S 11210

42

Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance, délibérations du comité syndical, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, budgets, pièces financières, tableaux de répartition entre les communes ; projet d'utilisation des eaux : délibérations du comité syndical, correspondance, subventions ; transmission du dossier au ministère : rapports...

Date

1937-1941

Cote

7 S 11212

43

Décès du maire, dissolution du Conseil municipal : arrêté (Vichy)

Date

1941

Cote

1 K 1

44

Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement et de drainage), constitution : arrêté d'autorisation, rapports de l'ingénieur, acte d'association ; subventions, attribution : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan des terrains intéressés, état parcellaire, transformation en association syndicale autorisée : arrêté (1931-1933, 1941).

Date

1931-1941

Cote

7 S 11200

45

Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions, circulaires, rapport de l'ingénieur des mines, correspondance.

Date

1915-1940

Cote

3 S 11196

46

Electrification des campagnes, Bureau du Génie rural de Nevers, création, nomination de ses membres, fonctionnement, comptabilité : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1925-1939

Cote

8 S 11246

47

Employés secondaires, nominations : correspondance, arrêtés.

Date

1930-1939

Cote

1 S 11238

48

Service vicinal, ingénieurs, nominations, traitements : arrêtés.

Date

1928-1939

Cote

1 S 11240

49

Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).

Date

1919-1939

Cote

8 S 11211

50

Emprunts.

Date

1929-1939

Cote

8 S 7813

51

Pêches extraordinaires, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1924-1939

Cote

3 S 9456

52

Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires diverses : instructions, circulaires, arrêtés, affiches, correspondance, JO.

Date

1907-1939

Cote

8 S 11197

53

Terrains, vente, achat : arrêtés de cessibilité (1919-1929) ; alignements, acquisitions : (1920-1939) ; Nevers, ateliers, cité ouvrière, construction, acquisitions de terrains : (1922) ; domaine public, occupation, alignements, aménagement : (1928-1939).

Date

1919-1939

Cote

5 S 2270

54

Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées : (1904-1939) ; personnel : (1931, 1939) ; circulaires, arrêtés : (1858-1937).

Date

1858-1939

Cote

1 S 2389

55

Adjoints techniques, traitement : correspondance, arrêtés, rapport.

Date

1937-1939

Cote

1 S 11239

56

Pêche fluviale, modifications : arrêtés.

Date

1926-1939

Cote

3 S 2223

57

Mars-sur-Allier, défense de berge, travaux, demande d'autorisation : correspondance, procès-verbal de visite des lieux, plan des lieux, rapport, arrêté.

Date

1937-1939

Cote

3 S 9409

58

Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture, création.

Date

1923-1938

Cote

3 S 2187

59

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

Date

1938

Cote

7 S 11199

60

Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier : arrêté.

Date

1937

Cote

3 S 9465

61

Emplacements, autorisations diverses : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1911-1937

Cote

3 S 9487

62

Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1910-1937

Cote

3 S 9490

63

Sables de la Loire, feux d'artifice, autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1937

Cote

3 S 9493

64

Plages, baignades, réglementation : correspondance, arrêté.

Date

1937

Cote

3 S 9483

65

Lavoirs, installations, maintiens, places au sein du lavoir, autorisations : correspondance, arrêtés.

Date

1932-1937

Cote

3 S 9455

66

Concours, emplacements, autorisations : correspondance, arrêtés, rapports.

Date

1926-1937

Cote

3 S 9457

67

Affaires diverses, autorisations : correspondance, arrêtés, rapports.

Date

1930-1937

Cote

3 S 9408

68

Plages, baignades, buvettes..., autorisations d'emplacement : arrêtés.

Date

1935-1936

Cote

3 S 9482

69

Traversée électrique de Garchizy à Prémery, projet : rapport, arrêté, état de renseignements, calculs, plans.

Date

1935-1936

Cote

8 S 9617

70

Aliénés

Date

1889-1936

Cote

3 Q 1

71

Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, plans.

Date

1909-1936

Cote

3 S 9501

72

Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée industrielle sur la route nationale n°79, établissement, renouvellement d'autorisation, enquêtes : plans et profils, arrêtés ordonnant l'enquête, délibérations municipales, avis des maires, notices sur l'installation de voies Decauville ; rapport et avis des ingénieurs, extraits de la carte au 1/50 000ème, registres de l'enquête ; voies publiques à emprunter : plans (1932).

Date

1927-1936

Cote

5 S 11277

73

Instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1905-1936

Cote

3 S 9443

74

Fêtes nautiques autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1934-1936

Cote

3 S 9453

75

Réglementation : rapport, arrêté (1936) ; réglement particulier : arrêté, affiche (1932).

Date

1932-1936

Cote

3 S 9478

76

Lignes de Nevers à Corbigny et de Saint-Saulge à Moulins-Engilbert, gare de Saint-Saulge, traversée électrique, projet : arrêté, correspondance, état de renseignements, calculs, plans.

Date

1929-1936

Cote

8 S 9618

77

Voies "Decauville", rampes, installations, demandes d'autorisation : rapport, arrêtés, plan shématique : (1929).

Date

1929-1935

Cote

3 S 9397

78

Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation d'acquisition : arrêté, instructions.

Date

1934-1935

Cote

3 S 9470

79

Nevers, bateaux, expériences d'insubmersibilité, démonstration publique, autorisation : rapport, arrêté, correspondance, article de presse.

Date

1935

Cote

3 S 9468

80

Travaux : correspondance, délibérations, rapports, arrêtés.

Date

1927-1935

Cote

2 S 2825

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