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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés ; consigations de l'indemnité : arrêtés, correspondance, liste nominative.
Cote
5 S 10607
 Date
1904
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Arrêté de mise en demeure, Liste

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés...
Résultat n°2

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.
Cote
5 S 10509
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document
Contrat, Arrêté de mise en demeure, État d'honoraire, Tableau, Décision, Liste, Certificat de publication, Certificat d'affichage

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...
Résultat n°3

SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, ponceau, reconstruction, adjudication des travaux : dessin, devis, métré, analyse des prix, détail estimatif, soumission, arrêté de mise en demeure.
Cote
7 S 11331
 Date
1843-1845
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moutier
 Type de document
Dessin, Devis, Métré, Analyse de prix, Détail estimatif, Soumission, Arrêté de mise en demeure

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
  • SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, ponceau, reconstruction, adjudication...