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80 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ventes : actes ; acquisitions.

Date

1858-1939

Cote

3 S 2363

Résultat n°2

Terrain dépendant du domaine du chemin de fer, vente : rapport de l'ingénieur du Service vicinal, arrêté de désaffection de terrain, acte administratif de vente.

Date

1933-1934

Cote

5 S 11274

Résultat n°3

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 715

Résultat n°4

Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports, actes de vente, arrêtés, plans.

Date

1812-1894

Cote

3 S 9999

Résultat n°5

CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX, LORMES, MONTSAUCHE, MOUSSY, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, ventes, aliénations : actes de vente ; indemnités.

Date

1860-1894

Cote

2 S 657

Résultat n°6

Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).

Date

1844-1892

Cote

2 S 662

Résultat n°7

Travaux, terrains, acquisitions, expropriations, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches, tableaux d'indemnités.

Date

1847-1884

Cote

2 S 10038

Résultat n°8

Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.

Date

1832-1883

Cote

2 S 10037

Résultat n°9

Elargissement, terrains, acquisition : actes de vente, rapports, correspondance.

Date

1846-1882

Cote

2 S 10046

Résultat n°10

Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1849-1881

Cote

2 S 10039

Résultat n°11

Elargissement, terrains, acquisitions : actes de vente, plan (1872), correspondance.

Date

1831-1881

Cote

2 S 10047

Résultat n°12

Elargissement, acquisitions : actes de vente, rapports, correspondance.

Date

1847-1880

Cote

2 S 10045

Résultat n°13

Elargissement, acquisitions : actes de vente.

Date

1836-1879

Cote

2 S 10044

Résultat n°14

Béard, vente par la commune à la compagnie du chemin de Fer P.L.M. : acte notarié (étude de Maître Simon Joseph PERREAULT, notaire à Decize).

Date

1877

Cote

5 S 11166

Résultat n°15

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

Date

-

Cote

1 J 504/15

Résultat n°16

Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...

Date

1844-1864

Cote

3 S 8856

Résultat n°17

Actes de vente, rapports, délibérations, correspondance.

Date

1862-1864

Cote

3 S 8623

Résultat n°18

Nevers, terrains nécessaires aux travaux de défense, vente : acte de vente.

Date

1862

Cote

3 S 2703

Résultat n°19

Corbigny, acquisitions : actes.

Date

1861

Cote

3 S 4793

Résultat n°20

Corbigny, acquisitions : actes.

Date

1861

Cote

3 S 4793