Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 46
  • 31
  • 2
  • 1
Période
  • 1
  • 1
  • 2
  • 79
  • 2
Lieux
  • 29
  • 5
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 48
  • 29
  • 24
  • 21
  • 12
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 80

  • sur 1
80 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.

Date

1827-1838

Cote

3 S 4745

Résultat n°2

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

Date

-

Cote

1 J 504/15

Résultat n°3

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

Date

1854-1858

Cote

3 S 8886

Résultat n°4

Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1807-1825

Cote

3 S 8600

Résultat n°5

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

Résultat n°6

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1831

Cote

3 S 8560

Résultat n°7

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1834

Cote

3 S 8559

Résultat n°8

Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

Date

1825

Cote

3 S 8474

Résultat n°9

Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux : acte de vente (Maître DAVOUS, notaire à Asnan).

Date

1843

Cote

2 S 11164

Résultat n°10

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.

Date

1828-1832

Cote

3 S 8557

Résultat n°11

Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

Date

1829

Cote

3 S 8555

Résultat n°12

Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1849-1881

Cote

2 S 10039

Résultat n°13

Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.

Date

1826-1839

Cote

2 S 10042

Résultat n°14

Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.

Date

1825-1844

Cote

3 S 8881

Résultat n°15

Decize : rapports, actes de vente, correspondance, plans, avis d'expropriation.

Date

1838-1843

Cote

3 S 8795

Résultat n°16

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

Date

1817-1836

Cote

2 S 10516

Résultat n°17

Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.

Date

1832-1883

Cote

2 S 10037

Résultat n°18

Alluy, acquisitions : actes.

Date

1835-1839

Cote

3 S 4782

Résultat n°19

Avril-sur-Loire : actes de vente, correspondance, plan.

Date

1842

Cote

3 S 8794

Résultat n°20

OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

Date

1838-1859

Cote

2 S 661

Résultat n°21

Pougny, réparations, extraction de matériaux, évaluation de terrains, nomination d'experts : rapport, avis, correspondance.

Date

1819

Cote

2 S 10247

Résultat n°22

Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports, actes de vente, arrêtés, plans.

Date

1812-1894

Cote

3 S 9999

Résultat n°23

Acte de vente, correspondance, plan, avis d'expropriation.

Date

1845

Cote

3 S 8791

Résultat n°24

Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; Billy-sur-Oisy, alignements : permissions de voirie.

Date

1836-1840

Cote

2 S 10053

Résultat n°25

Terrain dépendant du domaine du chemin de fer, vente : rapport de l'ingénieur du Service vicinal, arrêté de désaffection de terrain, acte administratif de vente.

Date

1933-1934

Cote

5 S 11274

Résultat n°26

Elargissement, acquisitions : actes de vente.

Date

1836-1879

Cote

2 S 10044

Résultat n°27

Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente, états des ventes, correspondance, plans.

Date

1816-1844

Cote

2 S 10043

Résultat n°28

Béard, vente par la commune à la compagnie du chemin de Fer P.L.M. : acte notarié (étude de Maître Simon Joseph PERREAULT, notaire à Decize).

Date

1877

Cote

5 S 11166

Résultat n°29

Sermoise, terrains : actes de vente, correspondance, plans, avis d'expropriation, rapports, arrêtés.

Date

1837-1840

Cote

3 S 8793

Résultat n°30

Rapport, actes de vente, plan.

Date

1841

Cote

3 S 8798

Résultat n°31

Cossaye, terrains à occuper, estimations, actes de vente.

Date

1825

Cote

3 S 8472

Résultat n°32

Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...

Date

1844-1864

Cote

3 S 8856

Résultat n°33

Acquisitions, approbations : extraits d'actes de vente.

Date

1839-1844

Cote

3 S 4717

Résultat n°34

Elargissement, terrains, acquisitions : actes de vente, plan (1872), correspondance.

Date

1831-1881

Cote

2 S 10047

Résultat n°35

Terrains, estimations, acquisitions, indemnités : actes de vente, avis, correspondance, rapport.

Date

1826

Cote

3 S 8601

Résultat n°36

Oisy, traversées, acquisitions : actes de vente.

Date

1836-1838

Cote

2 S 10055

Résultat n°37

Elargissement, acquisitions : actes de vente, rapports, correspondance.

Date

1847-1880

Cote

2 S 10045

Résultat n°38

Biches, acquisitions : actes.

Date

1833-1843

Cote

3 S 4781

Résultat n°39

Flez-Cuzy, Saint-Didier, Tannay, acquisitions : actes.

Date

1827-1845

Cote

3 S 4792

Résultat n°40

Terrains, acquisition : actes de ventes (1846) ; dommages, réclamations : (1831-1832).

Date

1831-1846

Cote

3 S 8546

Résultat n°41

Ventes, états ; comptabilité, dépenses : correspondance.

Date

1827-1841

Cote

3 S 4708

Résultat n°42

Terrain appartenant au département : acte de vente.

Date

1849

Cote

2 S 8364

Résultat n°43

GACOGNE, GOULOUX, GUIPY, MONTSAUCHE, MOUSSY, NEUILLY, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

Date

1837-1858

Cote

2 S 660

Résultat n°44

Construction, terrains nécessaires : acte de vente (1838) ; Saint-Saulge, traversée, alignement projeté : plan (1848).

Date

1838-1848

Cote

2 S 10102

Résultat n°45

Luthenay-Uxeloup, service du canal, terrains à occuper, estimations : actes de ventes.

Date

1826-1827

Cote

3 S 8470

Résultat n°46

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, correspondance.

Date

1831-1832

Cote

3 S 8558

Résultat n°47

Actes de vente, rapports, correspondance, plan.

Date

1826-1829

Cote

3 S 8562

Résultat n°48

Chaumot, Chitry, Dirol, Marigny-sur-Yonne, Pazy, acquisitions : actes.

Date

1826-1844

Cote

3 S 4791

Résultat n°49

Fleury-sur-Loire, terrains, estimations, indemnités : actes de vente, états, avis, rapports, correspondance.

Date

1825-1831

Cote

3 S 8598

Résultat n°50

Acquisitions, indemnités : actes de vente, correspondance, affiches.

Date

1842-1846

Cote

2 S 10050

Résultat n°51

Corbigny, acquisitions : actes.

Date

1861

Cote

3 S 4793

Résultat n°52

Terrains à occuper, indemnités, estimations.

Date

1825-1826

Cote

3 S 8473

Résultat n°53

Ventes, acquisitions : extraits d'actes de vente.

Date

1831-1836

Cote

3 S 4703

Résultat n°54

Nevers, terrains nécessaires aux travaux de défense, vente : acte de vente.

Date

1862

Cote

3 S 2703

Résultat n°55

Travaux, terrains, acquisitions, expropriations, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches, tableaux d'indemnités.

Date

1847-1884

Cote

2 S 10038

Résultat n°56

CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX, LORMES, MONTSAUCHE, MOUSSY, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, ventes, aliénations : actes de vente ; indemnités.

Date

1860-1894

Cote

2 S 657

Résultat n°57

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, rapports, correspondance, plan.

Date

1829-1834

Cote

3 S 8561

Résultat n°58

Clamecy, acquisitions : actes de vente, tableau des indemnités.

Date

1836-1845

Cote

2 S 10052

Résultat n°59

Acquisitions : actes de vente, correspondance.

Date

1817-1831

Cote

2 S 10041

Résultat n°60

Elargissement, terrains, acquisition : actes de vente, rapports, correspondance.

Date

1846-1882

Cote

2 S 10046

Résultat n°61

Luthenay-Uxeloup, terrains, acquisitons, dommages, réclamations, indemnités : correspondance, rapports, plans, actes de vente, autres pièces.

Date

1826-1847

Cote

3 S 8548

Résultat n°62

Decize, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique, indemnités : actes de vente, extraits de jugements, procès-verbaux d'estimation, correspondance.

Date

1837-1844

Cote

3 S 8797

Résultat n°63

Corbigny, acquisitions : actes.

Date

1861

Cote

3 S 4793

Résultat n°64

ASNAN, terrains nécessaires pour servir d'emplacement à l'embranchement d'Asnan à la route, vente au profit de la commune : acte notarié (étude de Maître DAVOUS, notaire à Asnan).

Date

1842

Cote

2 S 11188

Résultat n°65

Acte de vente.

Date

1829

Cote

3 S 8556

Résultat n°66

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 715

Résultat n°67

Ventes : actes ; acquisitions.

Date

1858-1939

Cote

3 S 2363

Résultat n°68

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : états de terrains, actes de vente, extraits de jugements, avis sous forme d'affiche, correspondance.

Date

1853-1858

Cote

3 S 8885

Résultat n°69

Pont de bois (vieux pont de bois situé sur la Loire route de Paris à Lyon), vente : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges (1833) ;Pont Place Mossé, abors et bas-quai de Loire, adjudication de travaux : plans, détails estimatifs, nivellement, devis, acte de vente, approbations, soumissions, arrêté, correspondance, certificat de paiement (1833-1836) ;"Lac de la vieille Loire" (limites de la commune de Challuy, rives de l'ancienne Loire...), état des lieux de 1834, tracé d'une crue annuelle (1839) : plan toilé (1839).

Date

1833-1839

Cote

3 S 11347

Résultat n°70

Francs-bords, herbes à récolter, fermages : correspondance, actes de vente, affiches, cahier des charges.

Date

1841-1842

Cote

3 S 10019

Résultat n°71

Terrains, acquisitions, expropriations : actes de vente, correspondance, arrêtés, tableaux d'indemnités, affiches.

Date

1829-1847

Cote

2 S 10036

Résultat n°72

Acquisitions, indemnités : actes de vente, états des ventes, affiches.

Date

1837-1838

Cote

2 S 10049

Résultat n°73

Armes, Chevroches, Clamecy, Dornecy, Pousseaux, Surgy, acquisitions : actes.

Date

1826-1844

Cote

3 S 4746

Résultat n°74

Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).

Date

1844-1892

Cote

2 S 662

Résultat n°75

Terrains : actes de ventes- traverse d'Asnan : (1833-1834) ;- traverse de Grenois : (1832-1834) ;- traverse de Moraches : (1832-1834).

Date

1832-1834

Cote

2 S 760

Résultat n°76

Actes de vente, rapports, délibérations, correspondance.

Date

1862-1864

Cote

3 S 8623

Résultat n°77

Billy-sur-Oisy, terrains nécessaires à la construction, cessions : acte de vente (1840), arrêtés (1840-1842).

Date

1840-1842

Cote

2 S 11152

Résultat n°78

Acquisition : avis d'expropriation,acte de vente, correspondance, plan.

Date

1839-1841

Cote

3 S 8796

Résultat n°79

Acquisitions : extraits d'actes de vente.

Date

1831-1836

Cote

3 S 4804

Résultat n°80

Terrains, acquisitions, indemnités : rapports, arrêtés, procès-verbaux, actes de vente, correspondance, affiches, états de propriétaires.

Date

1838-1840

Cote

2 S 10051