Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 46
  • 31
  • 2
  • 1
Période
  • 1
  • 1
  • 2
  • 79
  • 2
Lieux
  • 29
  • 5
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 48
  • 29
  • 24
  • 21
  • 12
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 80

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ventes : actes ; acquisitions.

    Date

    1858-1939

    Cote

    3 S 2363

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Ventes : actes ; acquisitions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Terrain dépendant du domaine du chemin de fer, vente : rapport de l'ingénieur du Service vicinal, arrêté de désaffection de terrain, acte administratif de vente.

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 11274

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • CRUX-LA-VILLE
    • Terrain dépendant du domaine du chemin de fer, vente...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 715

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, terrains, concessions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports, actes de vente, arrêtés, plans.

    Date

    1812-1894

    Cote

    3 S 9999

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX, LORMES, MONTSAUCHE, MOUSSY, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, ventes, aliénations : actes de vente ; indemnités.

    Date

    1860-1894

    Cote

    2 S 657

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).

    Date

    1844-1892

    Cote

    2 S 662

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ENTRETIEN
    • Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Travaux, terrains, acquisitions, expropriations, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches, tableaux d'indemnités.

    Date

    1847-1884

    Cote

    2 S 10038

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • Travaux, terrains, acquisitions, expropriations, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 S 10037

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • 1 - Section de Châtillon à Avallon
    • TERRAINS
    • Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    Elargissement, terrains, acquisition : actes de vente, rapports, correspondance.

    Date

    1846-1882

    Cote

    2 S 10046

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
    • Elargissement, terrains, acquisition : actes de vente,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1881

    Cote

    2 S 10039

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Elargissement, terrains, acquisitions : actes de vente, plan (1872), correspondance.

    Date

    1831-1881

    Cote

    2 S 10047

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • DE NEVERS AU PONT DE FOURCHAMBAULT
    • Elargissement, terrains, acquisitions : actes de vente,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Elargissement, acquisitions : actes de vente, rapports, correspondance.

    Date

    1847-1880

    Cote

    2 S 10045

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Elargissement, acquisitions : actes de vente, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Elargissement, acquisitions : actes de vente.

    Date

    1836-1879

    Cote

    2 S 10044

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Elargissement, acquisitions : actes de vente.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Béard, vente par la commune à la compagnie du chemin de Fer P.L.M. : acte notarié (étude de Maître Simon Joseph PERREAULT, notaire à Decize).

    Date

    1877

    Cote

    5 S 11166

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Terrains
    • Béard, vente par la commune à la compagnie du chemin...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

    Cote

    1 J 504/15

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 3 - Famille de BEZE
    • Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  16. Résultat n°16

    Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...

    Date

    1844-1864

    Cote

    3 S 8856

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • GIMOUILLE
    • Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Actes de vente, rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1862-1864

    Cote

    3 S 8623

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • COSSAYE
    • Actes de vente, rapports, délibérations, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Nevers, terrains nécessaires aux travaux de défense, vente : acte de vente.

    Date

    1862

    Cote

    3 S 2703

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 3 - Défense
    • Nevers, terrains nécessaires aux travaux de défense,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Corbigny, acquisitions : actes.

    Date

    1861

    Cote

    3 S 4793

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Corbigny, acquisitions : actes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Corbigny, acquisitions : actes.

    Date

    1861

    Cote

    3 S 4793

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Corbigny, acquisitions : actes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

    Date

    1838-1859

    Cote

    2 S 661

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  22. Résultat n°22

    Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

    Date

    1854-1858

    Cote

    3 S 8886

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    GACOGNE, GOULOUX, GUIPY, MONTSAUCHE, MOUSSY, NEUILLY, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

    Date

    1837-1858

    Cote

    2 S 660

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • GACOGNE, GOULOUX, GUIPY, MONTSAUCHE, MOUSSY, NEUILLY,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  24. Résultat n°24

    Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : états de terrains, actes de vente, extraits de jugements, avis sous forme d'affiche, correspondance.

    Date

    1853-1858

    Cote

    3 S 8885

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

    Date

    1846-1849

    Cote

    2 S 10054

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  26. Résultat n°26

    Terrain appartenant au département : acte de vente.

    Date

    1849

    Cote

    2 S 8364

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • DE NEVERS AU PONT DE FOURCHAMBAULT
    • Terrain appartenant au département : acte de vente.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  27. Résultat n°27

    Construction, terrains nécessaires : acte de vente (1838) ; Saint-Saulge, traversée, alignement projeté : plan (1848).

    Date

    1838-1848

    Cote

    2 S 10102

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 10 - RD (n° 8) DE LA CHARITE-SUR-LOIRE A AUTUN par...
    • Construction, terrains nécessaires : acte de vente...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  28. Résultat n°28

    Luthenay-Uxeloup, terrains, acquisitons, dommages, réclamations, indemnités : correspondance, rapports, plans, actes de vente, autres pièces.

    Date

    1826-1847

    Cote

    3 S 8548

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Luthenay-Uxeloup, terrains, acquisitons, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Terrains, acquisitions, expropriations : actes de vente, correspondance, arrêtés, tableaux d'indemnités, affiches.

    Date

    1829-1847

    Cote

    2 S 10036

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • 2 - Section de Decize à Saint-Pierre-le-Moutier et...
    • Terrains, acquisitions, expropriations : actes de vente,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  30. Résultat n°30

    Terrains, acquisition : actes de ventes (1846) ; dommages, réclamations : (1831-1832).

    Date

    1831-1846

    Cote

    3 S 8546

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • AVRIL-SUR-LOIRE
    • Terrains, acquisition : actes de ventes (1846) ; dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Acquisitions, indemnités : actes de vente, correspondance, affiches.

    Date

    1842-1846

    Cote

    2 S 10050

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Acquisitions, indemnités : actes de vente, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  32. Résultat n°32

    Acte de vente, correspondance, plan, avis d'expropriation.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 8791

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • FLEURY-SUR-LOIRE
    • Acte de vente, correspondance, plan, avis d'expropriation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Flez-Cuzy, Saint-Didier, Tannay, acquisitions : actes.

    Date

    1827-1845

    Cote

    3 S 4792

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Flez-Cuzy, Saint-Didier, Tannay, acquisitions : actes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Clamecy, acquisitions : actes de vente, tableau des indemnités.

    Date

    1836-1845

    Cote

    2 S 10052

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Clamecy, acquisitions : actes de vente, tableau des...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  35. Résultat n°35

    Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.

    Date

    1825-1844

    Cote

    3 S 8881

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • GIMOUILLE
    • Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente, états des ventes, correspondance, plans.

    Date

    1816-1844

    Cote

    2 S 10043

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  37. Résultat n°37

    Acquisitions, approbations : extraits d'actes de vente.

    Date

    1839-1844

    Cote

    3 S 4717

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Acquisitions, approbations : extraits d'actes de vente.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Chaumot, Chitry, Dirol, Marigny-sur-Yonne, Pazy, acquisitions : actes.

    Date

    1826-1844

    Cote

    3 S 4791

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Chaumot, Chitry, Dirol, Marigny-sur-Yonne, Pazy, acquisitions...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Decize, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique, indemnités : actes de vente, extraits de jugements, procès-verbaux d'estimation, correspondance.

    Date

    1837-1844

    Cote

    3 S 8797

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Decize, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Armes, Chevroches, Clamecy, Dornecy, Pousseaux, Surgy, acquisitions : actes.

    Date

    1826-1844

    Cote

    3 S 4746

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Armes, Chevroches, Clamecy, Dornecy, Pousseaux, Surgy,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).