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80 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ventes : actes ; acquisitions.
Cote
3 S 2363
 Date
1858-1939
 Lieu - Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Ventes : actes ; acquisitions.
Résultat n°2

Terrain dépendant du domaine du chemin de fer, vente : rapport de l'ingénieur du Service vicinal, arrêté de désaffection de terrain, acte administratif de vente.
Cote
5 S 11274
 Date
1933-1934
 Lieu
Corbigny, Crux-la-Ville
 Type de document
Rapport, Arrêté, Acte de vente

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • CRUX-LA-VILLE
  • Terrain dépendant du domaine du chemin de fer, vente...
Résultat n°3

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.
Cote
2 S 715
 Date
1800-1900
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux, Courcelles
 Type de document
Acte notarié, Acte de vente, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, terrains, concessions...
Résultat n°4

Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports, actes de vente, arrêtés, plans.
Cote
3 S 9999
 Date
1812-1894
 Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Acte de vente, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance,...
Résultat n°5

CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX, LORMES, MONTSAUCHE, MOUSSY, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, ventes, aliénations : actes de vente ; indemnités.
Cote
2 S 657
 Date
1860-1894
 Lieu
Champlemy, Vauclaix, Chitry-les-Mines, Corbigny, Gâcogne, Gouloux, Lormes, Montsauche, Moussy, Saint-Révérien
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX,...
Résultat n°6

Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).
Cote
2 S 662
 Date
1844-1892
 Lieu
Prémery, Saint-Révérien, Guipy
 Type de document
Jugement, Décision, Affiche, Plan, Liste nominative, Procès-verbal d'adjudication, Bordereau de prix, Devis, Arrêté, Certificat, Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ENTRETIEN
  • Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux...
Résultat n°7

Travaux, terrains, acquisitions, expropriations, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches, tableaux d'indemnités.
Cote
2 S 10038
 Date
1847-1884
 Lieu - Type de document
Arrêté, Acte de vente, Affiche, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • Travaux, terrains, acquisitions, expropriations, indemnités...
Résultat n°8

Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.
Cote
2 S 10037
 Date
1832-1883
 Lieu - Type de document
Arrêté, Acte de vente, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
  • 1 - Section de Châtillon à Avallon
  • TERRAINS
  • Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés,...
Résultat n°9

Elargissement, terrains, acquisition : actes de vente, rapports, correspondance.
Cote
2 S 10046
 Date
1846-1882
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
  • Elargissement, terrains, acquisition : actes de vente,...
Résultat n°10

Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
2 S 10039
 Date
1849-1881
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports,...
Résultat n°11

Elargissement, terrains, acquisitions : actes de vente, plan (1872), correspondance.
Cote
2 S 10047
 Date
1831-1881
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
  • DE NEVERS AU PONT DE FOURCHAMBAULT
  • Elargissement, terrains, acquisitions : actes de vente,...
Résultat n°12

Elargissement, acquisitions : actes de vente, rapports, correspondance.
Cote
2 S 10045
 Date
1847-1880
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Elargissement, acquisitions : actes de vente, rapports,...
Résultat n°13

Elargissement, acquisitions : actes de vente.
Cote
2 S 10044
 Date
1836-1879
 Lieu - Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Elargissement, acquisitions : actes de vente.
Résultat n°14

Béard, vente par la commune à la compagnie du chemin de Fer P.L.M. : acte notarié (étude de Maître Simon Joseph PERREAULT, notaire à Decize).
Cote
5 S 11166
 Date
1877
 Lieu
Béard
 Type de document
Acte notarié, Acte de vente

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 7 - Terrains
  • Béard, vente par la commune à la compagnie du chemin...
Résultat n°15

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).
Cote
1 J 504/15
 Date- Lieu
Corbigny, Brulis (Les)
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 3 - Famille de BEZE
  • Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente...
Résultat n°16

Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...
Cote
3 S 8856
 Date
1844-1864
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille, Lorrains (Prise d'eau des)
 Type de document
Acte de vente, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • GIMOUILLE
  • Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau...
Résultat n°17

Actes de vente, rapports, délibérations, correspondance.
Cote
3 S 8623
 Date
1862-1864
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cossaye
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • COSSAYE
  • Actes de vente, rapports, délibérations, correspondance.
Résultat n°18

Nevers, terrains nécessaires aux travaux de défense, vente : acte de vente.
Cote
3 S 2703
 Date
1862
 Lieu
Nevers
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 3 - Défense
  • Nevers, terrains nécessaires aux travaux de défense,...
Résultat n°19

Corbigny, acquisitions : actes.
Cote
3 S 4793
 Date
1861
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Corbigny, acquisitions : actes.
Résultat n°20

Corbigny, acquisitions : actes.
Cote
3 S 4793
 Date
1861
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Corbigny, acquisitions : actes.