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Familles
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Collectivités
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Multimédias
  • 80

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 J 504/15
Date- Lieu
Corbigny, Brulis (Les)
Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 3 - Famille de BEZE
  • Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente...
Résultat n°2
Cote
2 S 715
Date
1800-1900
Lieu
Corvol-l'Orgueilleux, Courcelles
Type de document
Acte notarié, Acte de vente, Procès-verbal de récolement
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, terrains, concessions...
Résultat n°3
Cote
3 S 8600
Date
1807-1825
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Acte de vente, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés,...
Résultat n°4
Cote
3 S 9999
Date
1812-1894
Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire
Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Acte de vente, Délibération
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance,...
Résultat n°5
Cote
2 S 10043
Date
1816-1844
Lieu - Type de document
Acte de vente, Plan, Etat
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
  • Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente,...
Résultat n°6
Cote
2 S 10516
Date
1817-1836
Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°7
Cote
2 S 10041
Date
1817-1831
Lieu - Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
  • 1 - Section de Châtillon à Avallon
  • TERRAINS
  • Acquisitions : actes de vente, correspondance.
Résultat n°8
Cote
2 S 10247
Date
1819
Lieu
Pougny
Type de document
Acte de vente, Plan, Etat
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
  • TRAVAUX
  • Pougny, réparations, extraction de matériaux, évaluation...
Résultat n°9
Cote
3 S 8474
Date
1825
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Lamenay
Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations,...
Résultat n°10
Cote
3 S 8881
Date
1825-1844
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille
Type de document
Acte de vente, Arrêté, Jugement, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • GIMOUILLE
  • Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers,...
Résultat n°11
Cote
3 S 8472
Date
1825
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cossaye
Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Cossaye, terrains à occuper, estimations, actes de...
Résultat n°12
Cote
3 S 8598
Date
1825-1831
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fleury-sur-Loire
Type de document
Acte de vente, Avis, Etat, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Fleury-sur-Loire, terrains, estimations, indemnités...
Résultat n°13
Cote
3 S 8473
Date
1825-1826
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • DECIZE
  • Terrains à occuper, indemnités, estimations.
Résultat n°14
Cote
2 S 10042
Date
1826-1839
Lieu - Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
  • TERRAINS
  • Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.
Résultat n°15
Cote
3 S 8601
Date
1826
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay
Type de document
Acte de vente, Avis, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • JAUGENAY
  • Terrains, estimations, acquisitions, indemnités : actes...
Résultat n°16
Cote
3 S 8470
Date
1826-1827
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Luthenay-Uxeloup
Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 4 - Ventes - cessions - aliénations
  • LUTHENAY-UXELOUP UXELOUP
  • Luthenay-Uxeloup, service du canal, terrains à occuper,...
Résultat n°17
Cote
3 S 8562
Date
1826-1829
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fleury-sur-Loire
Type de document
Rapport, Acte de vente, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • FLEURY-SUR-LOIRE
  • Actes de vente, rapports, correspondance, plan.
Résultat n°18
Cote
3 S 4791
Date
1826-1844
Lieu
Chaumot-sur-Yonne, Chitry-les-Mines, Dirol, Marigny-sur-Yonne, Pazy
Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Chaumot, Chitry, Dirol, Marigny-sur-Yonne, Pazy, acquisitions...
Résultat n°19
Cote
3 S 8548
Date
1826-1847
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Luthenay-Uxeloup
Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Luthenay-Uxeloup, terrains, acquisitons, dommages,...
Résultat n°20
Cote
3 S 4746
Date
1826-1844
Lieu
Armes, Chevroches, Clamecy, Dornecy, Pousseaux, Surgy
Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Armes, Chevroches, Clamecy, Dornecy, Pousseaux, Surgy,...