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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.

    Date

    1827-1838

    Cote

    3 S 4745

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

    Cote

    1 J 504/15

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 3 - Famille de BEZE
    • Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  3. Résultat n°3

    Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

    Date

    1854-1858

    Cote

    3 S 8886

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1807-1825

    Cote

    3 S 8600

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

    Date

    1846-1849

    Cote

    2 S 10054

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1831

    Cote

    3 S 8560

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • JAUGENAY
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8559

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • CHALLUY
    • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 8474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux : acte de vente (Maître DAVOUS, notaire à Asnan).

    Date

    1843

    Cote

    2 S 11164

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1828-1832

    Cote

    3 S 8557

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • SERMOISE
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

    Date

    1829

    Cote

    3 S 8555

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1881

    Cote

    2 S 10039

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.

    Date

    1826-1839

    Cote

    2 S 10042

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
    • TERRAINS
    • Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.

    Date

    1825-1844

    Cote

    3 S 8881

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • GIMOUILLE
    • Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Decize : rapports, actes de vente, correspondance, plans, avis d'expropriation.

    Date

    1838-1843

    Cote

    3 S 8795

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Decize : rapports, actes de vente, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

    Date

    1817-1836

    Cote

    2 S 10516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 S 10037

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • 1 - Section de Châtillon à Avallon
    • TERRAINS
    • Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    Alluy, acquisitions : actes.

    Date

    1835-1839

    Cote

    3 S 4782

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Alluy, acquisitions : actes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Avril-sur-Loire : actes de vente, correspondance, plan.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 8794

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Avril-sur-Loire : actes de vente, correspondance, plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

    Date

    1838-1859

    Cote

    2 S 661

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.