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59 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Seigneurie de La Chaize : titre des dîmes

Date

1554

Cote

1 J 697/30

Résultat n°2

Liasse de documents concernant les usagers de Saxy-Bourdon [1591-An 10]

Date

1591-1801

Cote

1 J 697/21

Résultat n°3

Foncier et bâti à Cougny

Date

1601, 1634

Cote

1 J 697/25

Résultat n°4

Reconnaissance de bordelage à Jean Dannel chevalier Baron De Panis

Date

1614

Cote

1 J 697/31

Résultat n°5

Bail à bordelage entre le prieur de Montambert et Antoine Despagnon

Date

1724

Cote

1 J 697/32

Résultat n°6

Succession de Gabriel Descorailles

Date

1730-1744

Cote

1 J 697/24

Résultat n°7

Succession de Robert Villeret

Date

1759

Cote

1 J 697/28

Résultat n°8

Usages dans les bois de Saxy-Bourdon

Date

1765-1802, s.d.

Cote

1 J 697/22

Résultat n°9

Tribunal de District, Bureau de Paix : - Actes notariés : (1 acte, 1786-an III) ; - Sentences arbitrales : (1791-1792, An II).

Date

-

Cote

20 L 8

Résultat n°10

Droits d'usagers dans les bois appartenant à la cure de Saxy

Date

1785

Cote

1 J 697/23

Résultat n°11

Baux entre Chaussin d'Hurly et divers fermiers (1786-An 2)

Date

1786-1793

Cote

1 J 697/29

Résultat n°12

Contentieux et affaires diverses concernant des propriétés

Date

1789-1817

Cote

1 J 697/27

Résultat n°13

Affaires concernant la terre de Couëron, paroisse de Thaix

Date

1789-1790, an V

Cote

1 J 697/26

Résultat n°14

Reconnaissance de dette par Jean COQUILLAT et Victorine BROUTOT son épouse, demeurant aux Chaumes, commune de Cours à Jean VACHER, laboureur demeurant à Champfleury, commune de Boulleret : acte notarié, étude de Maître Jules MOINEAU, notaire à Cosne (22 novembre 1852).

Date

-

Cote

1 J 589/47

Résultat n°15

Donation-partage par Louise CARROUÉE, demeurant aux " Bougiers ", commune de Saint-Père, à : - Auguste MUSSIER, bourrelier demeurant à Paris (15 e), son fils issu de son premier mariage avec Jules MUSSIER ; - Marie MUSSIER, demeurant à Saint-Père, veuve de Charles RAVERY et Louise TISSIER, veuve de Firmin COQUILLAT, demeurant à Cours, ses deux enfants issus de son second mariage avec Joseph TISSIER. Acte notarié, étude de Maître PIETRESSON DE SAINT-AUBIN, notaire à Cosne-sur-Loire (23 février 1921).

Date

-

Cote

1 J 589/44

Résultat n°16

Obligation par Louis TISSIER, cultivateur, et Geneviève JARREAU son épouse, demeurant ensemble aux Augeries commune d'Alligny, envers Marie Stanislas BOULARD, propriétaire demeurant au Château du Tremblay, commune de Fontenay (Yonne) : acte notarié, étude de Maître Antoine, Henri MOINEAU, notaire à Cosne-sur-Loire (5 février 1858).

Date

-

Cote

1 J 589/75

Résultat n°17

Vente de vignobles situés à Alligny par Jean VESSEREAU, manoeuvre à Villeprevoir commune de Cours, à Jean JARREAU, manoeuvre demeurant à Saint-Loup : acte notarié, étude de Maître Etienne François LEGENDRE, notaire à Saint-Vérain (4 février 1822).

Date

-

Cote

1 J 589/89

Résultat n°18

Vente d'une pièce de terre par Charles Augustin VENEAU, propriétaire et Aurélie GOUTHIERE son épouse, demeurant à Menetereau, commune de Saint-Père à Louis Joseph TISSIER, propriétaire cultivateur, demeurant " aux Lopières ", commune de Saint-Père : acte notarié, étude de Maître Henri PARENT, notaire à Cosne-sur-Loire (9 avril 1884).

Date

-

Cote

1 J 589/92

Résultat n°19

Echange de bien entre d'une part Madame Veuve Jules Antoine Henri MOINEAU demeurant à Cosne-sur-Loire, et d'autre part Louis Joseph TISSIER et Marie Louise CARROUÉE son épouse demeurant " aux Lopières ", commune de Saint-Père : acte notarié, étude de Maître PIETRESSON DE SAINT-AUBIN, notaire à Cosne (12 mai 1892).

Date

-

Cote

1 J 589/94

Résultat n°20

Vente d'une pièce de terre par Alfred NARCY, propriétaire à Villeprevoir commune de Cours à Firmin COQUILLAT, charron domicilié à Villeprevoir : acte établi à Villeprevoir, commune de Cours (15 mai 1903), enregistré à Cosne-sur-Loire (14 août 1903).

Date

-

Cote

1 J 589/21