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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liasse de documents concernant les usagers de Saxy-Bourdon [1591-An 10]
Cote
1 J 697/21
 Date
1591-1801
 Lieu
Saxi-Bourdon (Nièvre)
 Type de document
Correspondance, Acte (notarié), Sentence, Jugement

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLE DE SAXY
  • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
  • Liasse de documents concernant les usagers de Saxy-Bourdon...
Résultat n°2

Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
Cote
1 J 697/22
 Date
1765-1802, s.d.
 Lieu
Saxi-Bourdon (Nièvre), Pontillard
 Type de document
Acte (notarié), Jugement, Correspondance, Mémoire

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLE DE SAXY
  • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
  • Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
Résultat n°3

Droits d'usagers dans les bois appartenant à la cure de Saxy
Cote
1 J 697/23
 Date
1785
 Lieu
Saxi-Bourdon (Nièvre)
 Type de document
Parchemin, Acte (notarié)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLE DE SAXY
  • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
  • Droits d'usagers dans les bois appartenant à la cure...
Résultat n°4

Succession de Gabriel Descorailles
Cote
1 J 697/24
 Date
1730-1744
 Lieu
Railly, Tannay (Nièvre)
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 3 - FAMILLE DESCORAILLES
  • Succession de Gabriel Descorailles
Résultat n°5

Foncier et bâti à Cougny
Cote
1 J 697/25
 Date
1601, 1634
 Lieu
Cougny (Saint-Pierre-le-Moûtier, Nièvre ; ancienne commune), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre)
 Type de document
Parchemin, Acte (notarié)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 4 - FAMILLE DESPREZ DE COUGNY
  • SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES
  • Foncier et bâti à Cougny
Résultat n°6

Affaires concernant la terre de Couëron, paroisse de Thaix
Cote
1 J 697/26
 Date
1789-1790, an V
 Lieu
Thaix (Nièvre), Couëron
 Type de document
Acte (notarié), Jugement, Correspondance

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 5 - FAMILLE DESULMES
  • Affaires concernant la terre de Couëron, paroisse de...
Résultat n°7

Contentieux et affaires diverses concernant des propriétés
Cote
1 J 697/27
 Date
1789-1817
 Lieu
Préporché (Nièvre), Saxi-Bourdon (Nièvre), Saint-Saulge (Nièvre), Cercy-la-Tour (Nièvre), Savigny-sur-Canne (Saint-Gratien-Savigny, Nièvre ; ancienne commune)
 Type de document
Acte (notarié), Correspondance, Bail

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 5 - FAMILLE DESULMES
  • Contentieux et affaires diverses concernant des propriétés
Résultat n°8

Succession de Robert Villeret
Cote
1 J 697/28
 Date
1759
 Lieu
Cronat
 Type de document
Acte (notarié), Correspondance, Procès-verbal

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 6 - FAMILLE D'HURLY
  • Succession de Robert Villeret
Résultat n°9

Baux entre Chaussin d'Hurly et divers fermiers (1786-An 2)
Cote
1 J 697/29
 Date
1786-1793
 Lieu
Arcier, Tannay (Nièvre), Decize (Nièvre)
 Type de document
Acte (notarié), Bail

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 6 - FAMILLE D'HURLY
  • Baux entre Chaussin d'Hurly et divers fermiers (1786-An...
Résultat n°10

Seigneurie de La Chaize : titre des dîmes
Cote
1 J 697/30
 Date
1554
 Lieu
La Chaize
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
  • Seigneurie de La Chaize : titre des dîmes
Résultat n°11

Reconnaissance de bordelage à Jean Dannel chevalier Baron De Panis
Cote
1 J 697/31
 Date
1614
 Lieu
Tannay (Nièvre)
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
  • Reconnaissance de bordelage à Jean Dannel chevalier...
Résultat n°12

Bail à bordelage entre le prieur de Montambert et Antoine Despagnon
Cote
1 J 697/32
 Date
1724
 Lieu
Montambert (Nièvre)
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
  • Bail à bordelage entre le prieur de Montambert et Antoine...
Résultat n°13

Ventes de parcelles de terre par Louise Eulalie TISSIER, veuve de Firmin COQUILLAT, demeurant à Villeprevoir, commune de Cours, à : - Albert DELECROIX, employé demeurant à Paris (10 e) époux de DEQUATRE Marie-Thérèse ; - Germain DELECROIX, retraité ; - Emile ROLLAND, cultivateur demeurant à Villeprevoir, commune de Cours, époux de Hélène GRODET. Acte de vente enregistré à Cosne-sur-Loire (12 avril 1952).
Cote
1 J 589/45
 Date- Lieu - Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

  • 1 - FAMILLE COQUILLAT
  • 2 - Louise Eulalie TISSIER (Epouse et veuve de Firmin...
  • Ventes de parcelles de terre par Louise Eulalie TISSIER,...
Résultat n°14

Vente par Marie MAZET
Cote
1 J 625/5
 Date
1897
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Narcys (Les), Saint-Loup, Lavau (Yonne), Déchausserie (La)
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 1 - Jean Louis Joseph MORLAT (époux de Léonie GOUTHIERE)
  • 3 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Vente par Marie MAZET
Résultat n°15

Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente sous seing privé par Augustine LEGROS
Cote
1 J 625/19
 Date
1943
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Villeprevoir, Cours
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente...
Résultat n°16

Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise Eulalie TISSIER, Marcel MORLAT et Raymond NARCY
Cote
1 J 625/21
 Date
1947
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Villeprevoir, Cours
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise...
Résultat n°17

Reconnaissance de dette par Jean COQUILLAT et Victorine BROUTOT son épouse, demeurant aux Chaumes, commune de Cours à Jean VACHER, laboureur demeurant à Champfleury, commune de Boulleret : acte notarié, étude de Maître Jules MOINEAU, notaire à Cosne (22 novembre 1852).
Cote
1 J 589/47
 Date- Lieu
Cours, Villeprevoir
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

  • 1 - FAMILLE COQUILLAT
  • 3 - Jean COQUILLAT (Père de Firmin COQUILLAT)
  • Reconnaissance de dette par Jean COQUILLAT et Victorine...
Résultat n°18

Donation-partage par Louise CARROUÉE, demeurant aux " Bougiers ", commune de Saint-Père, à : - Auguste MUSSIER, bourrelier demeurant à Paris (15 e), son fils issu de son premier mariage avec Jules MUSSIER ; - Marie MUSSIER, demeurant à Saint-Père, veuve de Charles RAVERY et Louise TISSIER, veuve de Firmin COQUILLAT, demeurant à Cours, ses deux enfants issus de son second mariage avec Joseph TISSIER. Acte notarié, étude de Maître PIETRESSON DE SAINT-AUBIN, notaire à Cosne-sur-Loire (23 février 1921).
Cote
1 J 589/44
 Date- Lieu - Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

  • 1 - FAMILLE COQUILLAT
  • 2 - Louise Eulalie TISSIER (Epouse et veuve de Firmin...
  • Donation-partage par Louise CARROUÉE, demeurant aux...
Résultat n°19

Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER
Cote
1 J 625/15
 Date
1938
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Villeprevoir, Cachan (Seine)
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER
Résultat n°20

Tribunal de District, Bureau de Paix : - Actes notariés : (1 acte, 1786-an III) ; - Sentences arbitrales : (1791-1792, An II).
Cote
20 L 8
 Date- Lieu
Cosne (Tribunal du District de)
 Type de document
Sentence (arbitrale), Acte (notarié)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
  • 6 - Procédures civiles
  • Tribunal de District, Bureau de Paix : - Actes notariés...