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  1. Résultat n°1

    Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.

    Date

    1924-1933

    Cote

    3 S 9127

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 3 - Pêche, affaires générales
    • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition, rapports, accords.

    Date

    1927-1932

    Cote

    7 S 9129

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Bateaux de plaisance ou de pêche, stationnements, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés, correspondance.

    Date

    1923-1927

    Cote

    3 S 9136

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 2 - Bateaux de plaisance
    • Bateaux de plaisance ou de pêche, stationnements, amarrages,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).