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  1. Résultat n°1

    Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1899-1901

    Cote

    5 S 10562

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 4 bis au n° 6 bis ; service modifié à dater du 1er décembre 1933 : fascicule n° 17 bis.

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 9932

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Nominations, propositions d'avancement : rapports, arrêtés, état des postes, correspondance.

    Date

    1906-1909

    Cote

    3 S 8922

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 4 - Eclusiers
    • 1 - Eclusiers : nominations
    • Nominations, propositions d'avancement : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Ruisseau de Saint-Jean, usine du "Moulin-Neuf", repère, repose, réglement d'eau : correspondance, état des frais, rapport.

    Date

    1922-1923

    Cote

    7 S 10347

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • VARENNES-LES-NARCY
    • Ruisseau de Saint-Jean, usine du "Moulin-Neuf", repère,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Irrigation, drainage, autorisations : correspondance, rapports ; indemnités aux ingénieurs et agents, frais, réglement : correspondance, états.

    Date

    1854-1863

    Cote

    7 S 10297

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 2 - Drainage
    • Irrigation, drainage, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules 16 bis, 18 bis.

    Date

    1927-1928

    Cote

    5 S 10579

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 1 bis au n° 20 bis.

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 9894

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Rivière d'Abron, moulin de Lurcy, repère, repose, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, correspondance, état des frais.

    Date

    1921-1922

    Cote

    7 S 10350

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • TOURY-LURCY
    • Rivière d'Abron, moulin de Lurcy, repère, repose, réglement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

    Cote

    5 S 8304

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • RESEAU ENTIER
    • Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution : rapports, arrêtés, états, devis, correspondance, plans

    Date

    1865-1890

    Cote

    7 S 8954

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DES RUISSEAUX DE MORE ET DU PONT-AUBERT
    • Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Sercie modifié à dater du 15 mai 1934 : fascicules du n° 1 au n° 20 annexes.

    Date

    1934-1935

    Cote

    5 S 9895

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Sercie modifié à dater du 15 mai 1934 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 : fascicule 1 à 10 fascicule annexe.

    Cote

    5 S 8307

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).

    Date

    1903-1908

    Cote

    5 S 10590

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

    Cote

    5 S 7986

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Gare, construction, demande d'autorisation : rapport, arrêté, correspondance, plan (1867) ; abattage d'arbres : rapport, état évolutif, arrêté, correspondance, plan (1867).

    Date

    1867

    Cote

    3 S 8882

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • GIMOUILLE
    • Gare, construction, demande d'autorisation : rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires, plans.

    Date

    1910-1916

    Cote

    7 S 10315

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Service 1911-1912, à dater du 6 octobre 1911.

    Cote

    5 S 7985

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Service 1911-1912, à dater du 6 octobre 1911.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Dérivation à haute tension de Saint-Vérain à Ciez, autorisation : arrêté, avis, correspondance, état, plan.

    Date

    1924

    Cote

    8 S 9557

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
    • 3 - Ligne de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye
    • Dérivation à haute tension de Saint-Vérain à Ciez,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  19. Résultat n°19

    Service applicable à partir du 15 mai 1933 : fascicules du n° 1 au n° 20.

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 9925

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service applicable à partir du 15 mai 1933 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.

    Date

    1900-1903

    Cote

    5 S 10558

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  21. Résultat n°21

    ANLEZY, AVRIL-SUR-LOIRE, BALLERAY, BEAUMONT-SARDOLLES, BONA, CERCY-LA-TOUR, CHANTENAY-SAINT-IMBERT, CHEVENON, COSSAYE, COULANGES-LES-NEVERS, COURS-SOUS-MAGNY, DECIZE, DIENNES-AUBIGNY, DORNES, FERTREVE, FLEURY-LA-TOUR, GARCHIZY, GERMIGNY-SUR-LOIRE, GUERIGNY, IMPHY, LA MACHINE, LA NOCLE-MAULAIX, LAMENAY, LUCENAY-LES-AIX, LUTHENAY-UXELOUP, MAGNY-COURS, MARS-SUR-ALLIER, NEVERS, NOLAY, OUROUER, PARIGNY-LES-VAUX, POISEUX, SAINT-ELOI, SAINT-FIRMIN, SAINT-GERMAIN-EN-VIRY, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PARIZE-EN-VIRY, SAINT-PARIZE-LE- CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SAVIGNY-SUR-CANNE, SAXI-BOURDON, SOUGY-SUR-LOIRE, TOURY-LURCY, TOURY-SUR-JOUR, TRESNAY, URZY.

    Date

    1809

    Cote

    7 S 4173

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 1 - Etats des moulins
    • ANLEZY, AVRIL-SUR-LOIRE, BALLERAY, BEAUMONT-SARDOLLES,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22

    Beaugy, bassin, port de chargement, construction, adjudication : soumission, état.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 8914

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • AVRIL-SUR-LOIRE
    • Beaugy, bassin, port de chargement, construction, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Cercy-la-Tour, Montambert, Saint-Hilaire-Fontaine, propriétés à acquérir, plans parcellaires et états indicatifs.

    Date

    1880

    Cote

    5 S 8297

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 8 - LIGNE DE CERCY-LA-TOUR A GILLY-SUR-LOIRE
    • 2 - Objets divers
    • Cercy-la-Tour, Montambert, Saint-Hilaire-Fontaine,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  24. Résultat n°24

    Marais desséchés ou à dessécher, généralités : état des marais à dessécher (1839), correspondance.

    Date

    1833-1839

    Cote

    7 S 10502

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
    • 1 - Assainissement des marais
    • Marais desséchés ou à dessécher, généralités : état...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  25. Résultat n°25

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.

    Date

    1898-1902

    Cote

    5 S 10532

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  26. Résultat n°26

    Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay, Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, commission de contrôle, désignation d'un membre du Conseil général : avant-projet, estimation sommaire des dépenses ; crédit supplémentaire : correspondance, état.

    Date

    1897-1903

    Cote

    5 S 9967

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  27. Résultat n°27

    Droits de pêche, locations, permissions ; pêches extraordinaires, autorisations : relevés, états, rapports, arrêtés.

    Date

    1923-1933

    Cote

    3 S 9128

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droits de pêche, locations, permissions ; pêches extraordinaires,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle (1925), sommes dues : décomptes ; récapitulatif : état ; résumé annuel des dépenses ; notes diverses. - Gestion : rapport du directeur (1925) ; autorisation de paiement par le directeur de l'agence : correspondance (1926). Service médical : (1920-1926) - Médecins par circonscription médicale : fiches individuelles de renseignements, carte des circonscriptions (1920-1925) ; service médical : états de situation (1925) ; problème médical d'un pupille : correspondance (1926) ; enfant malade, demande de secours : certificat et correspondance du médecin (1926). Pensions : (1924-1925) - Pensions, propositions : états nominatifs des pupilles proposés (1924, 1925). Autres : (1925) - Statistique du Ministère : états (1925) ; population, mouvement annuel : tableaux (1925.

    Date

    1920-1926

    Cote

    108 J 96

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
    • Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle...
  29. Résultat n°29

    Port de chargement, bassin, établissement, adjudication : soumissions, état.

    Date

    1840

    Cote

    3 S 8910

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • UXELOUP
    • Port de chargement, bassin, établissement, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Voyageurs, messageries, marchandises, machines isolées, service 1926-1927 : fascicules 1 à 20, fascicule annexe.

    Date

    1910-1911

    Cote

    5 S 10617

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Voyageurs, messageries, marchandises, machines isolées,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  31. Résultat n°31

    Service modifié à dater du 5 octobre 1930 : fascicules du n° 3 bis au n° 8 bis.

    Date

    1930-1931

    Cote

    5 S 9913

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service modifié à dater du 5 octobre 1930 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  32. Résultat n°32

    Curages, objets divers : délibérations des Conseils municipaux, correspondance, états.

    Date

    1839-1840

    Cote

    7 S 10320

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Curages, objets divers : délibérations des Conseils...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Gare, port de chargement, construction, adjudication : soumissions, état.

    Date

    1840

    Cote

    3 S 8911

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • PLAGNY (Port de)
    • Gare, port de chargement, construction, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Tableaux, fascicules 1 bis, 4 bis, 6 bis et 8 bis.

    Date

    1926-1927

    Cote

    5 S 10578

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Tableaux, fascicules 1 bis, 4 bis, 6 bis et 8 bis.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  35. Résultat n°35

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons, terrains, aliénation : état, correspondance, rapports ; expropriations, réglement de l'indemnité : arrêté, plan (1903) ; Montsauche, Moux, enquêtes parcellaires : plan parcellaire (1903), bulletin de cession.

    Date

    1899-1903

    Cote

    5 S 10534

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  36. Résultat n°36

    Jetée et plantations faites sans autorisation par un propriétaire riverain, destruction, réclamation, contentieux : correspondance, observations et avis, état des dépenses, rapport.

    Date

    1845-1847

    Cote

    3 S 11064

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • Jetée et plantations faites sans autorisation par un...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Chitry-les-Mines, port de Chaumot-Chitry, occupation de terrains : état, arrêtés, extraits d'arrêtés.

    Date

    1909-1915

    Cote

    3 S 9373

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • CHAUMOT-CHITRY
    • Chitry-les-Mines, port de Chaumot-Chitry, occupation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Tableaux, fascicules 1 bis à 20 bis.

    Date

    1931-1932

    Cote

    5 S 9819

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Tableaux, fascicules 1 bis à 20 bis.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  39. Résultat n°39

    Nièvre (La), moulins, réglements d'eau, enquêtes : correspondance, affiche, états, arrêtés, réglement.

    Date

    1806-1853

    Cote

    7 S 10321

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 4 - Affaires diverses
    • Nièvre (La), moulins, réglements d'eau, enquêtes :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    Port de chargement, établissement, adjudication : soumissions, état.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 8908

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • LE GUETIN
    • Port de chargement, établissement, adjudication : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Réseau entier, voyageurs et messageries, service 1911-1912 du 1er juin au 5 octobre 1911.

    Cote

    5 S 8302

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Réseau entier, voyageurs et messageries, service 1911-1912...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  42. Résultat n°42

    Assermentation, agents proposés : demandes de renseignements confidentiels sur les intéressés, réponses ; agents à faire assermenter : états.

    Date

    1922-1927

    Cote

    5 S 10515

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Personnel
    • Assermentation, agents proposés : demandes de renseignements...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  43. Résultat n°43

    Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5 S 10559

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  44. Résultat n°44

    Saint-Martin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Saint-Quentin-sur-Nohain, marais : plans parcellaires, état, correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    7 S 10503

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
    • 1 - Assainissement des marais
    • Saint-Martin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Saint-Quentin-sur-Nohain,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  45. Résultat n°45

    Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique, jugement : tableau récapitulatif des offres et des demandes, procès-verbal des opérations du jury ; réquisitions hypothécaires : états sur transcription ; article de presse, correspondance.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 10965

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  46. Résultat n°46

    Affiches, états (janvier-mai 1935).

    Cote

    5 S 9899

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
    • Affiches, états (janvier-mai 1935).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  47. Résultat n°47

    Traversées, flottage à bûches perdues, réglementation : rapport, état des interruptions de la navigation, relevé des bois transportés.

    Date

    1902

    Cote

    3 S 9535

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • CLAMECY Basseville
    • Traversées, flottage à bûches perdues, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  48. Résultat n°48

    Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement d'expropriation, correspondance ; réquisition hypothécaire : états sur transcription.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5 S 10966

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  49. Résultat n°49

    Service modifié à dater du 2 octobre 1932 : fascicules du n° 1 bis au n° 20 bis.

    Date

    1932-1933

    Cote

    5 S 9909

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service modifié à dater du 2 octobre 1932 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  50. Résultat n°50

    Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle (1925), sommes dues : décomptes ; récapitulatif : état ; résumé annuel des dépenses ; notes diverses. - Gestion : rapport du directeur (1925) ; autorisation de paiement par le directeur de l'agence : correspondance (1926). Service médical : (1920-1926) - Médecins par circonscription médicale : fiches individuelles de renseignements, carte des circonscriptions (1920-1925) ; service médical : états de situation (1925) ; problème médical d'un pupille : correspondance (1926) ; enfant malade, demande de secours : certificat et correspondance du médecin (1926). Pensions : (1924-1925) - Pensions, propositions : états nominatifs des pupilles proposés (1924, 1925). Autres : (1925) - Statistique du Ministère : états (1925) ; population, mouvement annuel : tableaux (1925.

    Date

    1920-1926

    Cote

    108 J 96

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
    • Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle...
  51. Résultat n°51

    Voyageurs, messageries, marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules 1 à 20, fascicule annexe.

    Date

    1931-1932

    Cote

    5 S 10536

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Voyageurs, messageries, marchandises, machines isolées...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  52. Résultat n°52

    Marche des trains, horaires, arrêts : états de voeux, correspondance.

    Date

    1909

    Cote

    5 S 9758

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 4 - Exploitation
    • Marche des trains, horaires, arrêts : états de voeux,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  53. Résultat n°53

    Affiches, états (décembre 1934).

    Cote

    5 S 9898

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
    • Affiches, états (décembre 1934).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  54. Résultat n°54

    Fossés et rivières, curages : correspondance, rapports, rôle particulier, délibérations des conseils municipaux ; propriétaires : états nominatifs.

    Date

    1817-1822

    Cote

    7 S 10087

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Fossés et rivières, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  55. Résultat n°55

    Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur ordinaire, états de fournitures, états de dépenses de toute nature.

    Date

    1896-1905

    Cote

    3 S 8414

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1898-1900

    Cote

    5 S 10561

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  57. Résultat n°57

    Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 : fascicule 9 et 10.

    Cote

    5 S 8306

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  58. Résultat n°58

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5 S 10531

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  59. Résultat n°59

    Corbigny, terrains, acquisitions : bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1899-1901

    Cote

    5 S 10560

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Corbigny, terrains, acquisitions : bulletins de cession,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  60. Résultat n°60

    Nevers (Arrondissement de), agents à faire assermenter : état.

    Date

    1904

    Cote

    5 S 8229

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Personnel
    • Nevers (Arrondissement de), agents à faire assermenter...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  61. Résultat n°61

    Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit de chasse, adjudications : procès-verbaux, états de frais, correspondance, instructions, affiches.

    Date

    1924-1929

    Cote

    7 S 9341

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  62. Résultat n°62

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, engagements, état parcellaire, correspondance.

    Date

    1898-1902

    Cote

    5 S 10533

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, terrains, expropriations...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  63. Résultat n°63

    Service applicable à dater du 15 mai 1935 : fascicules du n° 1 au n° 20.

    Date

    1935-1936

    Cote

    5 S 9949

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service applicable à dater du 15 mai 1935 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  64. Résultat n°64

    Luthenay-Uxeloup, marais d'Uxeloup, dessèchement : correspondance, rapport, arrêtés, plan (1842), état de frais et dépenses.

    Date

    1840-1843

    Cote

    7 S 10501

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
    • 1 - Assainissement des marais
    • Luthenay-Uxeloup, marais d'Uxeloup, dessèchement :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  65. Résultat n°65

    Marchandises, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre 1910 ; voyageurs, service 1910-1911, à dater du 6 octobre 1910.

    Cote

    5 S 7987

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • RESEAU ENTIER
    • Marchandises, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  66. Résultat n°66

    Voyageurs, messageries, marchandises, service 1936-1937 : tableaux, fascicules.

    Cote

    5 S 9590

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Voyageurs, messageries, marchandises, service 1936-1937...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  67. Résultat n°67

    Terrains, expropriations, décisions du jury : tableaux récapitulatifs, procès-verbaux des opérations du jury, état parcellaire ; traités amiables : tableau récapitulatif.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5 S 10605

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations, décisions du jury : tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  68. Résultat n°68

    Gardes et éclusiers, indemnités pour passages de nuit, demandes de places, nominations, mouvements : états, correspondance.

    Date

    1842-1851

    Cote

    3 S 4687

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 4 - Eclusiers
    • Gardes et éclusiers, indemnités pour passages de nuit,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  69. Résultat n°69

    Service 1909-1910, du 26 mai au 5 octobre 1909 : fascicule 1 à 10 fascicule annexe.

    Cote

    5 S 8305

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Service 1909-1910, du 26 mai au 5 octobre 1909 : fascicule...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  70. Résultat n°70

    Tableaux, fascicules 1, 5-6, 8, fascicule annexe.

    Date

    1929-1930

    Cote

    5 S 10577

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Tableaux, fascicules 1, 5-6, 8, fascicule annexe.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  71. Résultat n°71

    Voyageurs, messageries, marchandises, service 1935-1936 : tableaux, fascicules.

    Cote

    5 S 9585

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Voyageurs, messageries, marchandises, service 1935-1936...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  72. Résultat n°72

    Procédures d'expropriation, service du contentieux, frais et honorairesdûs aux notaires : état ; jugement, offres, notification... : (1892, 1895).

    Date

    1892-1895

    Cote

    5 S 7866

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • Procédures d'expropriation, service du contentieux,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  73. Résultat n°73

    Chitry-les-Mines et Chaumot, terrains, délimitation avec les dépendances du canal du Nivernais : correspondance, rapport, arrêtés ; terrains acquis, indemnités, indication détaillée : état.

    Date

    1828-1862

    Cote

    3 S 10270

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • CHITRY-LES-MINES
    • Chitry-les-Mines et Chaumot, terrains, délimitation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    Procès-verbaux, états de frais.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9348

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Procès-verbaux, états de frais.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  75. Résultat n°75

    Fascicules du n° 1 bis au n° 20 bis.

    Date

    1929-1930

    Cote

    5 S 9869

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Fascicules du n° 1 bis au n° 20 bis.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  76. Résultat n°76

    Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires.

    Date

    1917-1923

    Cote

    7 S 10314

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  77. Résultat n°77

    Loire, Allier, Nièvre, entretien, travaux, dépenses : correspondance, arrêtés, états.

    Date

    1817-1818

    Cote

    3 S 9971

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 2 - Comptabilité - Financement
    • Loire, Allier, Nièvre, entretien, travaux, dépenses...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  78. Résultat n°78

    Contre-rails, pose ; subventions de l'état ; haltes-arrêts, abris, construction : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, états descriptifs et estimatifs.

    Date

    1901-1904

    Cote

    5 S 9968

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Contre-rails, pose ; subventions de l'état ; haltes-arrêts,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  79. Résultat n°79

    Trains, horaire : correspondance, états, tableaux, affiches, délibérations de Conseils municipaux, rapports.

    Date

    1912-1919

    Cote

    5 S 9903

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 3 - Exploitation
    • Trains, horaire : correspondance, états, tableaux,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  80. Résultat n°80

    Comptes et budgets, états parcellaires.

    Date

    1909-1923

    Cote

    7 S 5005

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DES VALLEES DE SAINT-HILAIRE, CHARRIN ET DEVAY
    • Comptes et budgets, états parcellaires.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).