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99 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10562
 Date
1899-1901
 Lieu
Lormes
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°2

Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 4 bis au n° 6 bis ; service modifié à dater du 1er décembre 1933 : fascicule n° 17 bis.
Cote
5 S 9932
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Tableau, État, Fascicule

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 3 - Marche des trains : tableaux
  • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
  • Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules...
Résultat n°3

Nominations, propositions d'avancement : rapports, arrêtés, état des postes, correspondance.
Cote
3 S 8922
 Date
1906-1909
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, État

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 4 - Eclusiers
  • 1 - Eclusiers : nominations
  • Nominations, propositions d'avancement : rapports,...
Résultat n°4

Ruisseau de Saint-Jean, usine du "Moulin-Neuf", repère, repose, réglement d'eau : correspondance, état des frais, rapport.
Cote
7 S 10347
 Date
1922-1923
 Lieu
Moulin-Neuf (Usine du), Saint-Jean (Ruisseau de), Varennes-les-Narcy
 Type de document
État, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • VARENNES-LES-NARCY
  • Ruisseau de Saint-Jean, usine du "Moulin-Neuf", repère,...
Résultat n°5

Irrigation, drainage, autorisations : correspondance, rapports ; indemnités aux ingénieurs et agents, frais, réglement : correspondance, états.
Cote
7 S 10297
 Date
1854-1863
 Lieu - Type de document
Rapport, État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Irrigation, drainage, autorisations : correspondance,...
Résultat n°6

Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules 16 bis, 18 bis.
Cote
5 S 10579
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document
Tableau, État, Fascicule

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 3 - Marche des trains : tableaux
  • Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules...
Résultat n°7

Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 1 bis au n° 20 bis.
Cote
5 S 9894
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Tableau, État, Fascicule

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 3 - Marche des trains : tableaux
  • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
  • Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules...
Résultat n°8

Rivière d'Abron, moulin de Lurcy, repère, repose, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, correspondance, état des frais.
Cote
7 S 10350
 Date
1921-1922
 Lieu
Toury-Lurcy, Abron (L'), Lurcy (Moulin de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de récolement, État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • TOURY-LURCY
  • Rivière d'Abron, moulin de Lurcy, repère, repose, réglement...
Résultat n°9

Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.
Cote
5 S 8304
 Date- Lieu - Type de document
Tableau, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 3 - Marche des trains : tableaux
  • RESEAU ENTIER
  • Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre...
Résultat n°10

Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution : rapports, arrêtés, états, devis, correspondance, plans
Cote
7 S 8954
 Date
1865-1890
 Lieu
Moré (Ruisseau de), Pont-Aubert (Ruisseau de), Mars-sur-Allier
 Type de document
Rapport, Devis, État, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DES RUISSEAUX DE MORE ET DU PONT-AUBERT
  • Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution...
Résultat n°11

Sercie modifié à dater du 15 mai 1934 : fascicules du n° 1 au n° 20 annexes.
Cote
5 S 9895
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document
Tableau, État, Fascicule

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 3 - Marche des trains : tableaux
  • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
  • Sercie modifié à dater du 15 mai 1934 : fascicules...
Résultat n°12

Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 : fascicule 1 à 10 fascicule annexe.
Cote
5 S 8307
 Date- Lieu - Type de document
Tableau, État, Fascicule

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 3 - Marche des trains : tableaux
  • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
  • Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 :...
Résultat n°13

Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).
Cote
5 S 10590
 Date
1903-1908
 Lieu - Type de document
État, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance,...
Résultat n°14

Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.
Cote
5 S 7986
 Date- Lieu - Type de document
Tableau, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 3 - Marche des trains : tableaux
  • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
  • Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.
Résultat n°15

Gare, construction, demande d'autorisation : rapport, arrêté, correspondance, plan (1867) ; abattage d'arbres : rapport, état évolutif, arrêté, correspondance, plan (1867).
Cote
3 S 8882
 Date
1867
 Lieu
Gimouille
 Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, État

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 5 - Ports - Gares
  • GIMOUILLE
  • Gare, construction, demande d'autorisation : rapport,...
Résultat n°16

Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires, plans.
Cote
7 S 10315
 Date
1910-1916
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis, Plan, État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...
Résultat n°17

Service 1911-1912, à dater du 6 octobre 1911.
Cote
5 S 7985
 Date- Lieu - Type de document
Tableau, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 3 - Marche des trains : tableaux
  • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
  • Service 1911-1912, à dater du 6 octobre 1911.
Résultat n°18

Dérivation à haute tension de Saint-Vérain à Ciez, autorisation : arrêté, avis, correspondance, état, plan.
Cote
8 S 9557
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, État, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
  • 3 - Ligne de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye
  • Dérivation à haute tension de Saint-Vérain à Ciez,...
Résultat n°19

Service applicable à partir du 15 mai 1933 : fascicules du n° 1 au n° 20.
Cote
5 S 9925
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Tableau, État, Fascicule

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 3 - Marche des trains : tableaux
  • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
  • Service applicable à partir du 15 mai 1933 : fascicules...
Résultat n°20

Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.
Cote
5 S 10558
 Date
1900-1903
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Lormes
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions,...