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  1. Résultat n°1

    Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1899-1901

    Cote

    5 S 10562

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 4 bis au n° 6 bis ; service modifié à dater du 1er décembre 1933 : fascicule n° 17 bis.

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 9932

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Nominations, propositions d'avancement : rapports, arrêtés, état des postes, correspondance.

    Date

    1906-1909

    Cote

    3 S 8922

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 4 - Eclusiers
    • 1 - Eclusiers : nominations
    • Nominations, propositions d'avancement : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Ruisseau de Saint-Jean, usine du "Moulin-Neuf", repère, repose, réglement d'eau : correspondance, état des frais, rapport.

    Date

    1922-1923

    Cote

    7 S 10347

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • VARENNES-LES-NARCY
    • Ruisseau de Saint-Jean, usine du "Moulin-Neuf", repère,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Irrigation, drainage, autorisations : correspondance, rapports ; indemnités aux ingénieurs et agents, frais, réglement : correspondance, états.

    Date

    1854-1863

    Cote

    7 S 10297

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 2 - Drainage
    • Irrigation, drainage, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules 16 bis, 18 bis.

    Date

    1927-1928

    Cote

    5 S 10579

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 1 bis au n° 20 bis.

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 9894

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Rivière d'Abron, moulin de Lurcy, repère, repose, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, correspondance, état des frais.

    Date

    1921-1922

    Cote

    7 S 10350

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • TOURY-LURCY
    • Rivière d'Abron, moulin de Lurcy, repère, repose, réglement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

    Cote

    5 S 8304

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • RESEAU ENTIER
    • Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution : rapports, arrêtés, états, devis, correspondance, plans

    Date

    1865-1890

    Cote

    7 S 8954

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DES RUISSEAUX DE MORE ET DU PONT-AUBERT
    • Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Sercie modifié à dater du 15 mai 1934 : fascicules du n° 1 au n° 20 annexes.

    Date

    1934-1935

    Cote

    5 S 9895

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Sercie modifié à dater du 15 mai 1934 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 : fascicule 1 à 10 fascicule annexe.

    Cote

    5 S 8307

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).

    Date

    1903-1908

    Cote

    5 S 10590

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

    Cote

    5 S 7986

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Gare, construction, demande d'autorisation : rapport, arrêté, correspondance, plan (1867) ; abattage d'arbres : rapport, état évolutif, arrêté, correspondance, plan (1867).

    Date

    1867

    Cote

    3 S 8882

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • GIMOUILLE
    • Gare, construction, demande d'autorisation : rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires, plans.

    Date

    1910-1916

    Cote

    7 S 10315

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Service 1911-1912, à dater du 6 octobre 1911.

    Cote

    5 S 7985

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Service 1911-1912, à dater du 6 octobre 1911.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Dérivation à haute tension de Saint-Vérain à Ciez, autorisation : arrêté, avis, correspondance, état, plan.

    Date

    1924

    Cote

    8 S 9557

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
    • 3 - Ligne de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye
    • Dérivation à haute tension de Saint-Vérain à Ciez,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  19. Résultat n°19

    Service applicable à partir du 15 mai 1933 : fascicules du n° 1 au n° 20.

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 9925

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service applicable à partir du 15 mai 1933 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.

    Date

    1900-1903

    Cote

    5 S 10558

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.