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89 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Légion d'honneur décernée à Charles Vacher.

Date

1950

Cote

1 J 792 Suppl/1

Résultat n°2

Succession de Louis Bonnot, décédé aux Ravées : état descriptif des biens.

Date

1947

Cote

1 J 792/25

Résultat n°3

Saint-Benin-des-Champs, évaluation d'une propriété : états.

Date

s.d.

Cote

1 J 792/34

Résultat n°4

Affaires diverses : correspondance adressée à Charles Vacher (1935-1947), pièces isolées (1942, s. d.).

Date

1935-1947

Cote

1 J 792/51

Résultat n°5

Domaine de Montchenu : état des lieux.

Date

1947

Cote

1 J 792/45

Résultat n°6

Propriété de Sermentray, estimation des biens : cahier.

Date

s.d.

Cote

1 J 792/33

Résultat n°7

Commentaire explicatif de la loi du 13 avril 1946 sur le fermage et le métayage par Alexandre Lefas, publié par la Fédération nationale de la propriété agricole : brochure.

Date

1946

Cote

1 J 792/56

Résultat n°8

Domaine de Soffin : état des lieux (1942), convention relative aux clôtures (1946).

Date

1942-1946

Cote

1 J 792/4

Résultat n°9

« Affaire Adam », demande en règlement des récoltes par la Commission paritaire des fermages du canton de Saint-Benin-d'Azy : correspondance.

Date

1945

Cote

1 J 792/55

Résultat n°10

Succession de Lavesne, bois situés sur les communes de Balleray, Montigny-aux-Amognes, Nolay, Ourouër, Pougues-les-Eaux, Germigny-sur-Loire, partage entre plusieurs héritiers, estimations : états, listes, comptes, correspondance.

Date

[1942-1945]

Cote

1 J 792/54

Résultat n°11

Domaine de Charry, composition et partage du cheptel : comptes, listes.

Date

1945

Cote

1 J 792/16

Résultat n°12

2 août 1943-17 avril 1945.

Date

02 août 1943 - 17 avr. 1945

Cote

1 J 792/88

Résultat n°13

Domaine de Ferrière : état des lieux.

Date

1944

Cote

1 J 792/17

Résultat n°14

Domaine de Villemolin, baux : extraits de divers baux (1930-1939) ; composition du domaine : correspondance (1942-1944), état [1943] : projet de bail (1943).

Date

1930-1944

Cote

1 J 792/3

Résultat n°15

Succession de Victor Marie Pierre Louis, baron de Roubin, demeurant au château de Montalivet à Villeneuve-lès-Avignon (Gard), estimation des biens, expertise de Charles Vacher auprès du tribunal civil de première instance d'Uzès : états divers, correspondance (1941-1944, s. d.).

Date

1941-1944

Cote

1 J 792/52

Résultat n°16

Propriété dite « de la Chaume d'Aron » : état des lieux.

Date

1943

Cote

1 J 792/24

Résultat n°17

Visite et état des lieux d'une propriété (1931), correspondance (1943).

Date

1931-1943

Cote

1 J 792/13

Résultat n°18

Ferme de Maugras : état des lieux (1923), répartition d'une indemnité [1942], correspondance (1943).

Date

1923-1943

Cote

1 J 792/28

Résultat n°19

25 juin -15 septembre 1943.

Date

25 juin 1943 - 15 sept. 1943

Cote

1 J 792/87

Résultat n°20

[1er avril-2 juin 1943].

Date

1er avr. 1943 - 02 juin 1943

Cote

1 J 792/86