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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne et Claude Thévenard requérants contre Marie Marchangis (veuve Clément) concernant un bail : procès-verbal.
Cote
1 J 792 Suppl/25
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
bail, procès-verbal

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
  • Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne...
Résultat n°2

Bail à ferme situé à Vernesson commune de Jailly, Jeanne Catherine et Eugénie Jacquette Borniole des Rochers demeurant à Nevers, contre Étienne et Claude Thévenard : sommation.
Cote
1 J 792 Suppl/27
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu
Jailly (Nièvre, France), Vernesson (Jailly, Nièvre, France ; lieu-dit)
 Type de document
bail

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
  • Bail à ferme situé à Vernesson commune de Jailly, Jeanne...
Résultat n°3

Étienne et Claude Thévenard, fermiers à Jailly, sont dans l'intention de pourvoir contre Marie Antoinette Marchangis (veuve Clément) concernant une dette, devant le tribunal civil du département de la Nièvre.
Cote
1 J 792 Suppl/26
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
  • Étienne et Claude Thévenard, fermiers à Jailly, sont...
Résultat n°4

Document concernant Claude Thévenard : quittance (an VI), avis d'impositions (an XIII-1812), note comptable.
Cote
1 J 792 Suppl/23
 Date
1797-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 2 - ClaudeThévenard (1792-1812)
  • Document concernant Claude Thévenard : quittance (an...
Résultat n°5

Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge, non-conciliation entre Étienne et Claude Thévenard de Jailly contre la dame Marchangis (veuve Clément) : certificat.
Cote
1 J 792 Suppl/24
 Date
an III-an IV
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
  • Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge,...
Résultat n°6

Contentieux concernant un bail, Claude Louis François Rapine de Sainte-Marie, demeurant en la paroisse de Saint-Martin, contre Claude Thévenard, laboureur fils de défunt François Thévenard, transport sur lieu à l'ouche de Claude Thévenard.
Cote
1 J 792 Suppl/22
 Date
1792
 Lieu
Saint-Martin-de-la-Bretonnière (Sainte-Marie, Nièvre, France ; ancienne paroisse)
 Type de document
bail

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 2 - ClaudeThévenard (1792-1812)
  • Contentieux concernant un bail, Claude Louis François...