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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne et Claude Thévenard requérants contre Marie Marchangis (veuve Clément) concernant un bail : procès-verbal.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/25

Résultat n°2

Bail à ferme situé à Vernesson commune de Jailly, Jeanne Catherine et Eugénie Jacquette Borniole des Rochers demeurant à Nevers, contre Étienne et Claude Thévenard : sommation.

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/27

Résultat n°3

Étienne et Claude Thévenard, fermiers à Jailly, sont dans l'intention de pourvoir contre Marie Antoinette Marchangis (veuve Clément) concernant une dette, devant le tribunal civil du département de la Nièvre.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/26

Résultat n°4

Document concernant Claude Thévenard : quittance (an VI), avis d'impositions (an XIII-1812), note comptable.

Date

1797-1812

Cote

1 J 792 Suppl/23

Résultat n°5

Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge, non-conciliation entre Étienne et Claude Thévenard de Jailly contre la dame Marchangis (veuve Clément) : certificat.

Date

an III-an IV

Cote

1 J 792 Suppl/24

Résultat n°6

Contentieux concernant un bail, Claude Louis François Rapine de Sainte-Marie, demeurant en la paroisse de Saint-Martin, contre Claude Thévenard, laboureur fils de défunt François Thévenard, transport sur lieu à l'ouche de Claude Thévenard.

Date

1792

Cote

1 J 792 Suppl/22