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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Demande en justice par Étienne Thévenard contre Gilles Merrot, propriétaire demeurant à Bona : citation.
Cote
1 J 792 Suppl/32
 Date
an XIII (calendrier républicain)
 Lieu
Bona (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Demande en justice par Étienne Thévenard contre Gilles...
Résultat n°2

Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne et Claude Thévenard requérants contre Marie Marchangis (veuve Clément) concernant un bail : procès-verbal.
Cote
1 J 792 Suppl/25
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
bail, procès-verbal

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
  • Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne...
Résultat n°3

Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux entre Germain Petit, défendeur, et Charles Ballet, demandeur : notification du tribunal civil de Nevers pour Étienne Thévenard.
Cote
1 J 792 Suppl/40
 Date
1827
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux...
Résultat n°4

Association de communauté entre Étienne et François Thévenard : acte notarié.
Cote
1 J 792 Suppl/13
 Date
1785
 Lieu - Type de document
bail

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 1 - François Thévenard (1764-an III)
  • Association de communauté entre Étienne et François...
Résultat n°5

Affaires diverses : correspondances adressées au citoyen Étienne Thévenard, propriétaire à Jailly.
Cote
1 J 792 Suppl/28
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Affaires diverses : correspondances adressées au citoyen...
Résultat n°6

Contestation entre Pierrette Vialle et Charles Blet, propriétaires à Jailly : assignation à Étienne Thévenard, adjoint à la mairie de Jailly, à comparaître pour prêter serment et disposition.
Cote
1 J 792 Suppl/39
 Date
1823
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Contestation entre Pierrette Vialle et Charles Blet,...
Résultat n°7

Bail, réparations et impositions du domaine de Vernesson à Jailly par Marie-Antoinette Marchangy, veuve de Pierre Clément propriétaire à Saint-Saulge et héritier de Jeanne Catherine Borniol des Rochers, à Étienne Thévenard : reçu.
Cote
1 J 792 Suppl/34
 Date
1807
 Lieu
Jailly (Nièvre, France), Vernesson (Jailly, Nièvre, France ; lieu-dit)
 Type de document
bail, reçu

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Bail, réparations et impositions du domaine de Vernesson...
Résultat n°8

Échanges de pièces de prés entre Étienne Thévenard et Jean Fruit : note.
Cote
1 J 792 Suppl/36
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Échanges de pièces de prés entre Étienne Thévenard...
Résultat n°9

Bail à ferme situé à Vernesson commune de Jailly, Jeanne Catherine et Eugénie Jacquette Borniole des Rochers demeurant à Nevers, contre Étienne et Claude Thévenard : sommation.
Cote
1 J 792 Suppl/27
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu
Jailly (Nièvre, France), Vernesson (Jailly, Nièvre, France ; lieu-dit)
 Type de document
bail

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
  • Bail à ferme situé à Vernesson commune de Jailly, Jeanne...
Résultat n°10

Étienne et Claude Thévenard, fermiers à Jailly, sont dans l'intention de pourvoir contre Marie Antoinette Marchangis (veuve Clément) concernant une dette, devant le tribunal civil du département de la Nièvre.
Cote
1 J 792 Suppl/26
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
  • Étienne et Claude Thévenard, fermiers à Jailly, sont...
Résultat n°11

Étienne Thévenard contre les frères Duplessis, défendeurs concernant une dette : actes, correspondance.
Cote
1 J 792 Suppl/37
 Date
1818-1829
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Étienne Thévenard contre les frères Duplessis, défendeurs...
Résultat n°12

Quittances entre Edme Pâtureau de Saint-Saulge et Étienne Thévenard de Jailly : dossier.
Cote
1 J 792 Suppl/31
 Date
1800-1817
 Lieu
Jailly (Nièvre, France), Saint-Saulge (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Quittances entre Edme Pâtureau de Saint-Saulge et Étienne...
Résultat n°13

Vente d'immeubles situés à Sainte-Marie, consentie par Claude Louis François Rapine au profit d' Étienne Thévenard : acte.
Cote
1 J 792 Suppl/30
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu
Sainte-Marie (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Vente d'immeubles situés à Sainte-Marie, consentie...
Résultat n°14

Sommation au citoyen Étienne Thévenard, fermier à Vernesson, pour le paiement d'une somme d'argent.
Cote
1 J 792 Suppl/44
 Date
s.d.
 Lieu
Jailly (Nièvre, France), Vernesson (Jailly, Nièvre, France ; lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Sommation au citoyen Étienne Thévenard, fermier à Vernesson,...
Résultat n°15

Radiation d'une inscription au profit de la la famille Lelong contre Etienne Thévenard, propriétaire à Jailly : certificat du conservateur du bureau des hypothèques de Nevers.
Cote
1 J 792 Suppl/43
 Date
1835
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Radiation d'une inscription au profit de la la famille...
Résultat n°16

Vente à Étienne Thévenard d'une pièce de vigne située à Jailly par les demoiselles Borniol : acte notarié.
Cote
1 J 792 Suppl/33
 Date
an XIII (calendrier républicain)
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Vente à Étienne Thévenard d'une pièce de vigne située...
Résultat n°17

Contentieux à la requête d'Étienne Thévenard contre Laurent Petit, les deux demeurant à Jailly : sommation.
Cote
1 J 792 Suppl/35
 Date
1809
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Contentieux à la requête d'Étienne Thévenard contre...
Résultat n°18

Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge, non-conciliation entre Étienne et Claude Thévenard de Jailly contre la dame Marchangis (veuve Clément) : certificat.
Cote
1 J 792 Suppl/24
 Date
an III-an IV
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
  • Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge,...
Résultat n°19

Partage d'héritage entre divers héritiers, litige : jugement du tribunal civil de première instance.
Cote
1 J 792 Suppl/41
 Date
1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Partage d'héritage entre divers héritiers, litige :...
Résultat n°20

Avis d'impositions divers pour Étienne Thévenard.
Cote
1 J 792 Suppl/29
 Date
1802-1812, an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Avis d'impositions divers pour Étienne Thévenard.