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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1199

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    Livres de crédit, factures.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3 U 1/1170

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Livres de crédit, factures.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1203

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    Livres de crédit.

    Date

    1926-1933

    Cote

    3 U 1/1169

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Livres de crédit.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1202

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    Agendas (1907-1912, 1922-1925).

    Date

    1907-1925

    Cote

    3 U 1/1168

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Agendas (1907-1912, 1922-1925).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1204

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1201

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    Livres de crédit.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/1167

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Livres de crédit.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1200

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1210

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1205

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1206

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon