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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Just, Louis Antoine Léon de. Saint-Sauveur, Georges Arnaud (Vicomte de). Sartine, Antoine Raymond Juan Gualbert de. Sautereau, Jean. Serent, Armand-Sigismond-Félicité-Marie de. Sergent, Nicolas René. Sorbier, Jean. Soultrait, Georges de.

    Date

    1778-1854

    Cote

    1 J 799/16

    • Contexte : Autographes

    • S
    • Saint-Just, Louis Antoine Léon de. Saint-Sauveur, Georges...
  2. Résultat n°2
    RICHARD DE SOULTRAIT (Georges), homme politique et archéologue (1822-1888) : 8 lettres.

    19 medias

    RICHARD DE SOULTRAIT (Georges), homme politique et archéologue (1822-1888) : 8 lettres.

    Date

    1860-1886

    Cote

    82 J 2269

    • Contexte : Fonds Achille Millien

    • Activité littéraire et artistique
    • Correspondance littéraire et artistique
    • Individus
    • RICHARD DE SOULTRAIT (Georges), homme politique et...

    Producteur :

    Personne privée
    Achille Millien

  3. Résultat n°3

    Rérolle Joseph. Revilliod Gustave. Revon Michel. Richard Fernand. Rieux Lionel des. Rigaud Antoine (3). Ristelhuber Paul. Rivas, duc de. Robert Auguste. Rochambeau, marquis de. Rodriguez Marin Francisco. Rodriguez Téofilo (2). Roger-Milès L. Rohan, duchesse de. Rojas, marquis de. Rollot Léon. Rondepierre Jacques. Rondet Louis. Rouault Isabelle (8). Rouchon Etienne. Rougé Jacques. Roumanille Joseph (2). Roumieux Louis. Rousset Camille (3). Roux de Montlebert. Rubio y Ors Joaquim. Sage Henri. Saint Lucien (4). Sainte-Beuve Charles. Sainte-Marie Henri Rapine du Nozet. Saint-Sauveur, vicomte de. Saint-Yves Georges. Salin Pierre. Salle de Rochemaure, duc de la. Salmon. Salomé Th. San Januario, comte de (3). Santos Chocano José. Sarty Léon. Saulnier Frédéric. Savigny de Moncorps René de Regnault (2). Schiff Otto. Schlemmer Charles Antoine de (2). Sclopis Frédéric (2). Segé Alexandre. Sermensan (3). Serpa Pimentel A. de. Serrès Ernest (2). Serret Eugène. Sichler Léon. Simoès-Margiochi Francisco. Simon Jules. Sorel Albert. Soriano Rodrigo. Soudan Joseph. Soulat Vincent (2). Soultrait Georges Richard de (4). Source Gaston de la (2). Souza A. de. Spetz Georges. Spinelli Antonio. Subert Jules. Suffren, marquis de. Sulzer Henri. Tamayo y Baus Manuel. Tardivon Charles. Tchobanian Archag. Ternand Aline. Tetuan, duc de. Theuriet André. Thévenot Arsène. Thiénard Antonin (4). Thiers Adolphe (2). Thuriot-Franchy Georges. Tiercelin Louis. Tinseau Léon de. Tourangin. Tourtoulon, baron de. Trameçon Guillaume. Travers Emile. Tremblay Louis (2). Tricot Albert (2). Troubat Jules (3). Truffier. Turpin de Sansay. Uljfalvy-Huszar, baron de (2). Urechia. Valmar, marquis de. Van Cleemputte Paul. Van Hamel A. G. Van Loghem M. G. L. Vasconcellos Henrique de. Vasquez Guarda Efraïm. Vaudère Jane de la. Vaulchier du Deschaux. Vayson Paul. Guérin-Verdier Louise (2). Viault, veuve (3). Vibert Paul (7). Vicaire Gabriel. Comité Gabriel Vicaire. Vicaire Georges. Vidal Francés. Villeurs Jean de (2). Vingtrinier Aimé. Vos Armand de. Walch Jan (3). Walckenaer, baron (2). Wallon Henri. Zambeaux Léon. Zambeaux Louis. Archevêque de Carthage. Journal de la Nièvre. Zorilla de San Martin Juan. Cottard. Remedios e Costa Ascanio Sebastiao dos (3). Minssen Bernard. Rampolla del Tindaro. Granada Daniel. Bouteyre Roger Assézat de.

    Date

    [1860-1926]

    Cote

    82 J 2451

    • Contexte : Fonds Achille Millien

    • Activité littéraire et artistique
    • Correspondance littéraire et artistique
    • Cartes de visite
    • Rérolle Joseph. Revilliod Gustave. Revon Michel. Richard...

    Producteur :

    Personne privée
    Achille Millien

  4. Résultat n°4
    Vêtures et investitures. - Prieuré Saint-Bonay d'Abon (commune de Maux), prise de possession par Claude Alixand : ordonnance.

    1 media

    Vêtures et investitures. - Prieuré Saint-Bonay d'Abon (commune de Maux), prise de possession par Claude Alixand : ordonnance.

    Date

    29 août 1599

    Cote

    147 J 1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Prieuré Saint-Bonay d'Abon...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Foncier à Andenas (commune d'Alluy), vente d'un pré par Hugues Barraut à Guillaume Tartarin : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Andenas (commune d'Alluy), vente d'un pré par Hugues Barraut à Guillaume Tartarin : contrat.

    Date

    1304

    Cote

    147 J 2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Andenas (commune d'Alluy),...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Héritages fonciers aux finages de Villers (Villars) en la paroisse d'Anisy (commune de Limanton) et Andenas (commune d'Alluy), permutation entre Guillaume Tartarin et Hugues Barraut : contrat d'échange (veille de la Saint Jean-Baptiste 1317).

    2 medias

    Biens et droits. - Héritages fonciers aux finages de Villers (Villars) en la paroisse d'Anisy (commune de Limanton) et Andenas (commune d'Alluy), permutation entre Guillaume Tartarin et Hugues Barraut : contrat d'échange (veille de la Saint Jean-Baptiste 1317).

    Date

    1317

    Cote

    147 J 3

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages fonciers aux finages de...
  7. Résultat n°7
    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    52 medias

    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    Date

    1674-1709

    Cote

    147 J 4

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans...
  8. Résultat n°8
    Féodalité. - Fief et baronnie d'Anizy (commune de Limanton), inféodation : aveu et dénombrement par du Bois de Fiennes et procès-verbal des droits honorifiques.

    35 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie d'Anizy (commune de Limanton), inféodation : aveu et dénombrement par du Bois de Fiennes et procès-verbal des droits honorifiques.

    Date

    1718

    Cote

    147 J 5

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie d'Anizy (commune de Limanton),...
  9. Résultat n°9
    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.

    4 medias

    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.

    Date

    1602

    Cote

    147 J 6

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités,...
  10. Résultat n°10
    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, reconstitution du registre des morts et des messes depuis 1202 d'après les chartes de la maison : obituaire.

    6 medias

    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, reconstitution du registre des morts et des messes depuis 1202 d'après les chartes de la maison : obituaire.

    Date

    [1723]

    Cote

    147 J 7

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités,...
  11. Résultat n°11
    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Confirmation des privilèges : bulle papale de Grégoire IX (calendes d'octobre 1227).

    2 medias

    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Confirmation des privilèges : bulle papale de Grégoire IX (calendes d'octobre 1227).

    Date

    1227

    Cote

    147 J 8

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Confirmation...
  12. Résultat n°12
    Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief Segault au village de Magny, paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) : reconnaissance de rente par Robert Aglaut pour son fils.

    4 medias

    Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief Segault au village de Magny, paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) : reconnaissance de rente par Robert Aglaut pour son fils.

    Date

    novembre 1249

    Cote

    147 J 9

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief...
  13. Résultat n°13
    Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en la paroisse de Savigniaco Poisfol (commune de Savigny-Poil-Fol), transport à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par Hugues du Bois pour création d'étangs : lettres reprenant la donation de 1266.

    4 medias

    Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en la paroisse de Savigniaco Poisfol (commune de Savigny-Poil-Fol), transport à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par Hugues du Bois pour création d'étangs : lettres reprenant la donation de 1266.

    Date

    1266

    Cote

    147 J 10

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en...
  14. Résultat n°14
    Fondation de Selligny. - Assignation des dîmes de la Gaitte par le seigneur de Beaumont contre le curé de Crécy (commune de Fertrève) : reprise de la donation de 1269 pour du Bois seigneur de Vandenesse.

    5 medias

    Fondation de Selligny. - Assignation des dîmes de la Gaitte par le seigneur de Beaumont contre le curé de Crécy (commune de Fertrève) : reprise de la donation de 1269 pour du Bois seigneur de Vandenesse.

    Date

    12 avril 1620

    Cote

    147 J 11

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Selligny. - Assignation des dîmes de la...
  15. Résultat n°15
    Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier (pré de Mosterello dit de la fontaine), abandon d'une dîme par feu Ligier du Bois : reconnaissance de donation à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    4 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier (pré de Mosterello dit de la fontaine), abandon d'une dîme par feu Ligier du Bois : reconnaissance de donation à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    1270

    Cote

    147 J 12

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier (pré de Mosterello...
  16. Résultat n°16
    Biens et droits. - Foncier (pré de la Luiz) face à la carrière de Pouilly en la paroisse de Rémilly, vente par Leger de Rémilly à la chartreuse d'Apponay : contrat.

    4 medias

    Biens et droits. - Foncier (pré de la Luiz) face à la carrière de Pouilly en la paroisse de Rémilly, vente par Leger de Rémilly à la chartreuse d'Apponay : contrat.

    Date

    16 octobre 1285

    Cote

    147 J 13

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (pré de la Luiz) face à...
  17. Résultat n°17
    Biens et droits. - Servitudes, assignation par Hugues de Vairieres (de Verrières) sur Taupin son homme serf de Limanton : reconnaissance de rente pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    4 medias

    Biens et droits. - Servitudes, assignation par Hugues de Vairieres (de Verrières) sur Taupin son homme serf de Limanton : reconnaissance de rente pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    12 juillet 1300

    Cote

    147 J 14

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Servitudes, assignation par Hugues...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Foncier à Rémilly, donation par Cocoins à la chartreuse d'Apponay pour création d'étangs : exemplaires du contrat des Rameaux 1304.

    6 medias

    Biens et droits. - Foncier à Rémilly, donation par Cocoins à la chartreuse d'Apponay pour création d'étangs : exemplaires du contrat des Rameaux 1304.

    Date

    21 avril 1305

    Cote

    147 J 15

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Rémilly, donation par...
  19. Résultat n°19
    Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier en la paroisse d'Hiry (commune de Ternant) et dîme de Saint-Hilaire-Fontaine, amortissement des charges de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par le comte de Nevers : copie des lettres du 12 août 1310.

    4 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier en la paroisse d'Hiry (commune de Ternant) et dîme de Saint-Hilaire-Fontaine, amortissement des charges de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par le comte de Nevers : copie des lettres du 12 août 1310.

    Date

    1389

    Cote

    147 J 16

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier en la paroisse...
  20. Résultat n°20
    Biens et droits. - Patrimoine bâti, accensement d'une maison près de la rue de la Pelleterie à Nevers : reconnaissance pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Jean Maignen et sa femme.

    4 medias

    Biens et droits. - Patrimoine bâti, accensement d'une maison près de la rue de la Pelleterie à Nevers : reconnaissance pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Jean Maignen et sa femme.

    Date

    15 juin 1397

    Cote

    147 J 17

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Patrimoine bâti, accensement d'une...
  21. Résultat n°21
    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes et gens de guerre, exemption de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par le roi : lettres d'entérinement de la chambre des comptes de Nevers.

    4 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes et gens de guerre, exemption de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par le roi : lettres d'entérinement de la chambre des comptes de Nevers.

    Date

    18 octobre 1447

    Cote

    147 J 18

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes...
  22. Résultat n°22
    Biens et droits. - Foncier au finage de Magny (commune de Fours), amodiation à la veuve Bele par Pierre Quin prieur d'Apponay (commune de Rémilly) : bail à bourdelage pour le couvent.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage de Magny (commune de Fours), amodiation à la veuve Bele par Pierre Quin prieur d'Apponay (commune de Rémilly) : bail à bourdelage pour le couvent.

    Date

    03 juin 1460

    Cote

    147 J 19

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage de Magny (commune...
  23. Résultat n°23
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de la commanderie de Biches, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : transaction entre les parties.

    3 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de la commanderie de Biches, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : transaction entre les parties.

    Date

    12 janvier 1487

    Cote

    147 J 20

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de la commanderie...
  24. Résultat n°24
    Biens et droits. - Rente sur le fief du Chastellier (commune de Verneuil), perception par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre le seigneur local : copie d'une attestation du 19 mars 1487 par le notaire Guionin receveur du fief.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente sur le fief du Chastellier (commune de Verneuil), perception par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre le seigneur local : copie d'une attestation du 19 mars 1487 par le notaire Guionin receveur du fief.

    Date

    [1487]

    Cote

    147 J 21

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente sur le fief du Chastellier...
  25. Résultat n°25
    Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de pêche dans l'Alène, interdiction d'user de la pêcherie des chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : lettres royales (5 juillet 1497), ordonnance du bailliage (22 février 1498).

    6 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de pêche dans l'Alène, interdiction d'user de la pêcherie des chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : lettres royales (5 juillet 1497), ordonnance du bailliage (22 février 1498).

    Date

    05 juillet 1497, 22 février 1498

    Cote

    147 J 22

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de pêche dans l'Alène,...
  26. Résultat n°26
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de la paroisse Saint-Seine, attribution contre Jean de Lavaux curé pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : sentence du doyen de la chapelle au Riche à Dijon (département de Côte-d'Or) (1499), note analytique (XIXe siècle).

    3 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de la paroisse Saint-Seine, attribution contre Jean de Lavaux curé pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : sentence du doyen de la chapelle au Riche à Dijon (département de Côte-d'Or) (1499), note analytique (XIXe siècle).

    Date

    1499, XIXe siècle

    Cote

    147 J 23

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de la paroisse...
  27. Résultat n°27
    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur de la chartreuse d'Apponay. - Droits d'usages en la paroisse de Maulaix (commune de La Nocle-Maulaix) : transcription des lettres de concession d'août 1205 (XIXe siècle). - Rentes à Rémilly : reconnaissance (4 février 1500). Saisie de brandons contre la veuve Millet à Rémilly : titre exécutoire (15 mai 1507). - Ajournement du Parlement de Paris contre les sieurs Lhoste (2 février 1631). - Procédure contre Perrin : attestation, sentence, signification (février-novembre 1650). - Délits forestiers : appel (29 mai 1656), assignation (24 juillet 1656), sentence (13 juillet 1656). - Procédure contre les héritiers Parent à Clamecy : extrait des registres du Parlement de Paris (28 mars 1676). - Cause indéterminée en faveur de Notre-Dame d'Apponay : lettres exécutoires (5 juillet 1717). - Procédure contre le seigneur de Ponay (commune de Tazilly) : lettres de dépens (10 avril 1767). - Entretiens épistolaires : correspondance passive (vingt-neuf lettres dont cinq courriers scellés) (1581-XVIIIe siècle).

    126 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur de la chartreuse d'Apponay. - Droits d'usages en la paroisse de Maulaix (commune de La Nocle-Maulaix) : transcription des lettres de concession d'août 1205 (XIXe siècle). - Rentes à Rémilly : reconnaissance (4 février 1500). Saisie de brandons contre la veuve Millet à Rémilly : titre exécutoire (15 mai 1507). - Ajournement du Parlement de Paris contre les sieurs Lhoste (2 février 1631). - Procédure contre Perrin : attestation, sentence, signification (février-novembre 1650). - Délits forestiers : appel (29 mai 1656), assignation (24 juillet 1656), sentence (13 juillet 1656). - Procédure contre les héritiers Parent à Clamecy : extrait des registres du Parlement de Paris (28 mars 1676). - Cause indéterminée en faveur de Notre-Dame d'Apponay : lettres exécutoires (5 juillet 1717). - Procédure contre le seigneur de Ponay (commune de Tazilly) : lettres de dépens (10 avril 1767). - Entretiens épistolaires : correspondance passive (vingt-neuf lettres dont cinq courriers scellés) (1581-XVIIIe siècle).

    Date

    1500-1899

    Cote

    147 J 24

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur...
  28. Résultat n°28
    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    Date

    08 août 1533

    Cote

    147 J 25

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse...
  29. Résultat n°29
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    Date

    05 novembre 1533

    Cote

    147 J 26

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
  30. Résultat n°30
    Contentieux (procédure civile). - Métairie d'Apponay (commune de Rémilly), cassation de bail pour la chartreuse contre Laigneault : copie d'un contrat d'appointement du 28 juin 1541.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Métairie d'Apponay (commune de Rémilly), cassation de bail pour la chartreuse contre Laigneault : copie d'un contrat d'appointement du 28 juin 1541.

    Date

    14 octobre 1561

    Cote

    147 J 27

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  31. Résultat n°31
    Privilèges. - Protection royale, confirmation : lettres de sauvegarde du couvent d'Apponay (commune de Rémilly).

    4 medias

    Privilèges. - Protection royale, confirmation : lettres de sauvegarde du couvent d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    21 octobre 1550

    Cote

    147 J 28

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  32. Résultat n°32
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Chaussin et Girard : lettre du conseil Rohyier depuis Dijon (département de Côte-d'Or).

    3 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Chaussin et Girard : lettre du conseil Rohyier depuis Dijon (département de Côte-d'Or).

    Date

    30 décembre 1577

    Cote

    147 J 29

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  33. Résultat n°33
    Contentieux (procédure en appel). - Affaire indéterminée engageant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Tillot avocat à Decize : extrait des registres du Parlement de Paris.

    3 medias

    Contentieux (procédure en appel). - Affaire indéterminée engageant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Tillot avocat à Decize : extrait des registres du Parlement de Paris.

    Date

    21 février 1606

    Cote

    147 J 30

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  34. Résultat n°34
    Biens et droits. - Bois d'Apponay (commune de Rémilly) proches de la chartreuse, visite des lieux pour vente de coupes : ordonnance d'expertise.

    3 medias

    Biens et droits. - Bois d'Apponay (commune de Rémilly) proches de la chartreuse, visite des lieux pour vente de coupes : ordonnance d'expertise.

    Date

    17 juin 1626

    Cote

    147 J 31

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  35. Résultat n°35
    Biens et droits. - Foncier (pré dit Chamon du Guay) au finage de Montreuil (commune de Rémilly), amodiation à la communauté Gonnin par de Foigny prieur de la chartreuse d'Apponay : copie du bail à bourdelage de mars 1627.

    6 medias

    Biens et droits. - Foncier (pré dit Chamon du Guay) au finage de Montreuil (commune de Rémilly), amodiation à la communauté Gonnin par de Foigny prieur de la chartreuse d'Apponay : copie du bail à bourdelage de mars 1627.

    Date

    [1631]

    Cote

    147 J 32

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    • Biens et droits. - Foncier (pré dit Chamon du Guay)...
  36. Résultat n°36
    Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), amortissement et sauvegarde en sa faveur : lettres de contrainte (26 août 1633), lettres de committimus (23 juillet 1639, 27 juillet 1640).

    9 medias

    Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), amortissement et sauvegarde en sa faveur : lettres de contrainte (26 août 1633), lettres de committimus (23 juillet 1639, 27 juillet 1640).

    Date

    1633-1640

    Cote

    147 J 33

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  37. Résultat n°37
    Biens et droits (tenures). - « Mex et tènement » (métairie) des Godiers au village de Pouilly en la paroisse de Rémilly, vente par la chartreuse d'Apponay à Anne du Pré veuve de Maumigny : attestation.

    4 medias

    Biens et droits (tenures). - « Mex et tènement » (métairie) des Godiers au village de Pouilly en la paroisse de Rémilly, vente par la chartreuse d'Apponay à Anne du Pré veuve de Maumigny : attestation.

    Date

    25 juin 1641

    Cote

    147 J 34

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    • Biens et droits (tenures). - « Mex et tènement » (métairie)...
  38. Résultat n°38
    Biens et droits. - Rente Marie de Lanvault et du Branchet, amortissement pour le couvent d'Apponay (commune de Rémilly) contre Gaspard de Condé et Françoise du Craist (du Crest) sa femme : reconnaissance.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente Marie de Lanvault et du Branchet, amortissement pour le couvent d'Apponay (commune de Rémilly) contre Gaspard de Condé et Françoise du Craist (du Crest) sa femme : reconnaissance.

    Date

    11 janvier 1649

    Cote

    147 J 35

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  39. Résultat n°39
    Dédicace. - Prières pour Marguerite de Lorraine duchesse d'Orléans : adresse de Frère Léon, général des chartreux, aux religieux d'Apponay (commune de Rémilly).

    3 medias

    Dédicace. - Prières pour Marguerite de Lorraine duchesse d'Orléans : adresse de Frère Léon, général des chartreux, aux religieux d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    février 1646

    Cote

    147 J 36

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Dédicace. - Prières pour Marguerite de Lorraine duchesse...
  40. Résultat n°40
    Impôts et taxes (don gratuit). - Taille et logement des gens de guerre, dispense de la chartreuse d'Apponay et des paroissiens de Rémilly : requête auprès du Conseil du roi (31 mars 1653), extrait d'une ordonnance du trésorier Palierne pour le fait des garnisons par le trésorier (31 mars 1653).

    6 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Taille et logement des gens de guerre, dispense de la chartreuse d'Apponay et des paroissiens de Rémilly : requête auprès du Conseil du roi (31 mars 1653), extrait d'une ordonnance du trésorier Palierne pour le fait des garnisons par le trésorier (31 mars 1653).

    Date

    31 mars 1653

    Cote

    147 J 37

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Taille et logement...
  41. Résultat n°41
    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes, exemption de la chartreuse d'Apponay et des habitants de Rémilly : copie d'une lettre de recommandation du 4 avril 1653 auprès de l'élection de Moulins (1653), copie d'une lettre de sollicitation du trésorier Le Tellier du 4 juin 1653 (1653).

    6 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes, exemption de la chartreuse d'Apponay et des habitants de Rémilly : copie d'une lettre de recommandation du 4 avril 1653 auprès de l'élection de Moulins (1653), copie d'une lettre de sollicitation du trésorier Le Tellier du 4 juin 1653 (1653).

    Date

    1653

    Cote

    147 J 38

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes,...
  42. Résultat n°42
    Impôts et taxes (don gratuit). - Contraintes des contribuables, assujettissement à la taille : copie d'un arrêt du conseil d'Etat du 9 juillet 1653 intéressant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    3 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Contraintes des contribuables, assujettissement à la taille : copie d'un arrêt du conseil d'Etat du 9 juillet 1653 intéressant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    18 juillet 1653

    Cote

    147 J 39

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    • Impôts et taxes (don gratuit). - Contraintes des contribuables,...
  43. Résultat n°43
    Contentieux. - Procédure contre la cure et paroisse de Rémilly, réclamation du prieur d'Apponay : déclaration d'amende honorable pour diffamation.

    3 medias

    Contentieux. - Procédure contre la cure et paroisse de Rémilly, réclamation du prieur d'Apponay : déclaration d'amende honorable pour diffamation.

    Date

    04 novembre 1653

    Cote

    147 J 40

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    • Contentieux. - Procédure contre la cure et paroisse...
  44. Résultat n°44
    Impôts et taxes (recours de la chartreuse d'Apponay). - Réduction de la taille pour le couvent et les paroissiens de Rémilly : requête (1709), collation de l'arrêt et de l'ordonnance du 14 octobre 1656 extraits des registres du Conseil d'Etat (21 octobre 1705), copie d'une requête du 19 juin 1653 contre Foullé (1653), copie d'une requête du 22 juin 1654 [1709], exploit d'huissier (20 janvier 1709), déclaration aux syndic et collecteurs de la paroisse (9 septembre 1708), lettre de supplique des « pauvres religieux chartreux de Nostre dame d'Apponay » [1709].

    15 medias

    Impôts et taxes (recours de la chartreuse d'Apponay). - Réduction de la taille pour le couvent et les paroissiens de Rémilly : requête (1709), collation de l'arrêt et de l'ordonnance du 14 octobre 1656 extraits des registres du Conseil d'Etat (21 octobre 1705), copie d'une requête du 19 juin 1653 contre Foullé (1653), copie d'une requête du 22 juin 1654 [1709], exploit d'huissier (20 janvier 1709), déclaration aux syndic et collecteurs de la paroisse (9 septembre 1708), lettre de supplique des « pauvres religieux chartreux de Nostre dame d'Apponay » [1709].

    Date

    1653-1709

    Cote

    147 J 41

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (recours de la chartreuse d'Apponay)....
  45. Résultat n°45
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle par la communauté Revelin légataire Sauvaget en la paroisse de Savigny-Poil-Fol : exploit d'huissier contre la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle par la communauté Revelin légataire Sauvaget en la paroisse de Savigny-Poil-Fol : exploit d'huissier contre la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    24 mars 1668

    Cote

    147 J 42

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle par...
  46. Résultat n°46
    Recettes et dépenses. - Comptes de Notre-Dame d'Apponay (commune de Rémilly), clôture des recettes et dépenses de 1670 rendues à Paris : arrêté.

    3 medias

    Recettes et dépenses. - Comptes de Notre-Dame d'Apponay (commune de Rémilly), clôture des recettes et dépenses de 1670 rendues à Paris : arrêté.

    Date

    24 mai 1671

    Cote

    147 J 43

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    • Recettes et dépenses. - Comptes de Notre-Dame d'Apponay...
  47. Résultat n°47
    Impôts et taxes. - Domaine incendié de Montceré à Rémilly, imposition des métayers des chartreux d'Apponay Talpin et Pesseau sur la taille : procès-verbal d'expertise.

    3 medias

    Impôts et taxes. - Domaine incendié de Montceré à Rémilly, imposition des métayers des chartreux d'Apponay Talpin et Pesseau sur la taille : procès-verbal d'expertise.

    Date

    16 octobre 1671

    Cote

    147 J 44

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    • Impôts et taxes. - Domaine incendié de Montceré à Rémilly,...
  48. Résultat n°48
    Recettes et dépenses. - Comptes de Notre-Dame d'Apponay (commune de Rémilly), clôture des recettes et dépenses de 1677 : certificat.

    2 medias

    Recettes et dépenses. - Comptes de Notre-Dame d'Apponay (commune de Rémilly), clôture des recettes et dépenses de 1677 : certificat.

    Date

    13 mars 1679

    Cote

    147 J 45

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    • Recettes et dépenses. - Comptes de Notre-Dame d'Apponay...
  49. Résultat n°49
    Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), sauvegarde royale pour le recouvrement des dettes : lettres de committimus (14 juin 1679), note analytique (XXe siècle).

    5 medias

    Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), sauvegarde royale pour le recouvrement des dettes : lettres de committimus (14 juin 1679), note analytique (XXe siècle).

    Date

    14 juin 1679, XXe siècle

    Cote

    147 J 46

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    • Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune...
  50. Résultat n°50
    Impôts et taxes. - Domaine Hodier, recouvrement contre la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : décharge de la généralité de Moulins.

    4 medias

    Impôts et taxes. - Domaine Hodier, recouvrement contre la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : décharge de la généralité de Moulins.

    Date

    23 mars 1680

    Cote

    147 J 47

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Domaine Hodier, recouvrement contre...
  51. Résultat n°51
    Travaux. - Agrandissement et reconstruction de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), pose de la première pierre : copie d'un procès-verbal du 20 octobre 1683.

    4 medias

    Travaux. - Agrandissement et reconstruction de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), pose de la première pierre : copie d'un procès-verbal du 20 octobre 1683.

    Date

    1683

    Cote

    147 J 48

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Travaux. - Agrandissement et reconstruction de la chartreuse...
  52. Résultat n°52
    Bénéfices ecclésiastiques. - Justice particulière haute et moyenne d'Apponay (commune de Rémilly), donation aux religieux par le duc de Nevers : mandement signé Mancini-Mazarini.

    5 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Justice particulière haute et moyenne d'Apponay (commune de Rémilly), donation aux religieux par le duc de Nevers : mandement signé Mancini-Mazarini.

    Date

    14 juin 1684

    Cote

    147 J 49

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Justice particulière haute...
  53. Résultat n°53
    Impôts et taxes. - Domaine sinistré (incendie, foudre et grêle) de Montceré à Rémilly, modération de la taille pour les métayers des chartreux d'Apponay : requête en l'élection de Nevers pour Talpin et consorts.

    3 medias

    Impôts et taxes. - Domaine sinistré (incendie, foudre et grêle) de Montceré à Rémilly, modération de la taille pour les métayers des chartreux d'Apponay : requête en l'élection de Nevers pour Talpin et consorts.

    Date

    09 août 1671

    Cote

    147 J 50

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    • Impôts et taxes. - Domaine sinistré (incendie, foudre...
  54. Résultat n°54
    Contentieux. - Taxation par le séminaire de Nevers des monastères, abbayes, prieurés et canonicats excédant six mille livres de revenus, dispense de la chartreuse d'Apponay : requête au Conseil du roi (21 août 1692). Impôts et taxes sur les usagers du bois Guyot étant aux fiefs de Lanty et Rémilly, réclamation des chartreux seigneurs justiciers de Montgrimbault-Lanty (commune de Lanty) : jugement (17 mars 1708).  Droit de novelleté en la seigneurie de Savigny-Poil-Fol, réduction de rente contre les chartreux : jugement à Nevers contre les chartreux (13 février 1711).

    20 medias

    Contentieux. - Taxation par le séminaire de Nevers des monastères, abbayes, prieurés et canonicats excédant six mille livres de revenus, dispense de la chartreuse d'Apponay : requête au Conseil du roi (21 août 1692). Impôts et taxes sur les usagers du bois Guyot étant aux fiefs de Lanty et Rémilly, réclamation des chartreux seigneurs justiciers de Montgrimbault-Lanty (commune de Lanty) : jugement (17 mars 1708).  Droit de novelleté en la seigneurie de Savigny-Poil-Fol, réduction de rente contre les chartreux : jugement à Nevers contre les chartreux (13 février 1711).

    Date

    1692-1711

    Cote

    147 J 51

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Taxation par le séminaire de Nevers...
  55. Résultat n°55
    Recettes et dépenses. - Fonctionnement et entretien de la chartreuse d'Apponay (domesticité, mercuriales, etc.) (commune de Rémilly) : mémoire de ce qu'on doit donner aux domestiques journaliers et manœuvres.

    6 medias

    Recettes et dépenses. - Fonctionnement et entretien de la chartreuse d'Apponay (domesticité, mercuriales, etc.) (commune de Rémilly) : mémoire de ce qu'on doit donner aux domestiques journaliers et manœuvres.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 52

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    • Recettes et dépenses. - Fonctionnement et entretien...
  56. Résultat n°56
    Contentieux (procédure criminelle). - Insultes et diffamations par Agnès d'Agnon avec de Prisye chanoine de Nevers et consorts : copie d'une collation de la procédure et de l'amende honorable de janvier 1713 pour les chartreux d'Apponay (commune de Rémilly).

    4 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Insultes et diffamations par Agnès d'Agnon avec de Prisye chanoine de Nevers et consorts : copie d'une collation de la procédure et de l'amende honorable de janvier 1713 pour les chartreux d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    11 janvier 1713

    Cote

    147 J 53

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Insultes et diffamations...
  57. Résultat n°57
    Impôts et taxes (don gratuit). - Privilège d'exemption des chartreuses du royaume, confirmation en faveur de Notre-Dame d'Apponay (commune de Rémilly) : copie de lettres de committimus données le 21 juillet 1714 et insinuées aux greffes.

    4 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Privilège d'exemption des chartreuses du royaume, confirmation en faveur de Notre-Dame d'Apponay (commune de Rémilly) : copie de lettres de committimus données le 21 juillet 1714 et insinuées aux greffes.

    Date

    04 septembre 1714

    Cote

    147 J 54

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    • Impôts et taxes (don gratuit). - Privilège d'exemption...
  58. Résultat n°58
    Contentieux (procédure criminelle). - Usages forestiers de Rémilly, anticipation des bois en 1713 par la chartreuse d'Apponay au détriment des usagers (Guipier, Mazoyer, Vaget) : dossier d'appel auprès du Conseil à l'encontre de la maîtrise des Eaux et forêts.

    26 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Usages forestiers de Rémilly, anticipation des bois en 1713 par la chartreuse d'Apponay au détriment des usagers (Guipier, Mazoyer, Vaget) : dossier d'appel auprès du Conseil à l'encontre de la maîtrise des Eaux et forêts.

    Date

    mars 1716 - juil. 1716

    Cote

    147 J 55

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Usages forestiers...
  59. Résultat n°59
    Biens et droits. - Succession de Mgr Fontaine des Montées évêque de Nevers, reconnaissance de rente par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) pour les héritiers naturels : transcription du contrat d'avril 1720.

    8 medias

    Biens et droits. - Succession de Mgr Fontaine des Montées évêque de Nevers, reconnaissance de rente par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) pour les héritiers naturels : transcription du contrat d'avril 1720.

    Date

    1729

    Cote

    147 J 56

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession de Mgr Fontaine des Montées...
  60. Résultat n°60
    Contentieux (procédure criminelle). - Détériorations par négligence du moulin et de l'étang de Charnay à Rémilly et noyade des familiers du meunier, recours de la chartreuse d'Apponay contre Maillard : sentence de la table de marbre de Paris.

    6 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Détériorations par négligence du moulin et de l'étang de Charnay à Rémilly et noyade des familiers du meunier, recours de la chartreuse d'Apponay contre Maillard : sentence de la table de marbre de Paris.

    Date

    12 juillet 1721

    Cote

    147 J 57

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Détériorations...
  61. Résultat n°61
    Biens et droits. - Rente de Saint-Père, amortissement dès 1489 sur le fief de Vroux (commune de Thaix) en faveur des chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : collation et inventaire des lettres de fondation et des titres.

    4 medias

    Biens et droits. - Rente de Saint-Père, amortissement dès 1489 sur le fief de Vroux (commune de Thaix) en faveur des chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : collation et inventaire des lettres de fondation et des titres.

    Date

    [1760]

    Cote

    147 J 58

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente de Saint-Père, amortissement...
  62. Résultat n°62
    Charges et offices. - Huissier au justices de Rémilly, Lanty et Mongrimbault (Montrimbault) (commune de Lanty) : nomination de Cottin (7 août 1751), note analytique [XXe siècle].

    4 medias

    Charges et offices. - Huissier au justices de Rémilly, Lanty et Mongrimbault (Montrimbault) (commune de Lanty) : nomination de Cottin (7 août 1751), note analytique [XXe siècle].

    Date

    07 août 1751, XXe siècle

    Cote

    147 J 59

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Huissier au justices de Rémilly,...
  63. Résultat n°63
    Défrichement. - Bois de l'Ecura en la paroisse de Rémilly, déboisement et assainissement : requête de la chartreuse d'Apponay à la maison mère.

    4 medias

    Défrichement. - Bois de l'Ecura en la paroisse de Rémilly, déboisement et assainissement : requête de la chartreuse d'Apponay à la maison mère.

    Date

    1747

    Cote

    147 J 60

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Défrichement. - Bois de l'Ecura en la paroisse de Rémilly,...
  64. Résultat n°64
    Vêtures et investitures. - Postulat d'entrée dans l'ordre, réception en la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : copie d'un contrat de donation de frère Raisonnier du 6 août 1770.

    6 medias

    Vêtures et investitures. - Postulat d'entrée dans l'ordre, réception en la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : copie d'un contrat de donation de frère Raisonnier du 6 août 1770.

    Date

    août 1770

    Cote

    147 J 61

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Postulat d'entrée dans l'ordre,...
  65. Résultat n°65
    Recettes et dépenses. - Impositions, dépenses de fonctionnement et charges (ouvriers, taille de 1717, équipements, travaux, etc.) de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : comptes lacunaires.

    6 medias

    Recettes et dépenses. - Impositions, dépenses de fonctionnement et charges (ouvriers, taille de 1717, équipements, travaux, etc.) de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : comptes lacunaires.

    Date

    [1718]

    Cote

    147 J 62

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Recettes et dépenses. - Impositions, dépenses de fonctionnement...
  66. Résultat n°66
    Féodalité. - Fief ou directes près de Spourville, inféodation par Robert de More ou de Marc envers Jeoffroy seigneur d'Apremont (département de la Meuse) son suzerain : foi et hommage.

    3 medias

    Féodalité. - Fief ou directes près de Spourville, inféodation par Robert de More ou de Marc envers Jeoffroy seigneur d'Apremont (département de la Meuse) son suzerain : foi et hommage.

    Date

    avril 1299

    Cote

    147 J 63

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief ou directes près de Spourville, inféodation...
  67. Résultat n°67
    Féodalité. - Fief du Val-Sainte-Marie, inféodation par Raoulin Voeyr envers la dame d'Apremont (département de la Meuse) : foi et hommage.

    2 medias

    Féodalité. - Fief du Val-Sainte-Marie, inféodation par Raoulin Voeyr envers la dame d'Apremont (département de la Meuse) : foi et hommage.

    Date

    19 novembre 1321

    Cote

    147 J 64

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief du Val-Sainte-Marie, inféodation...
  68. Résultat n°68
    Vêtures et investitures. - Nomination à la cure d'Asnois d'Etienne de la Tilloye abbé de Saint-Martin de Nevers : bulle papale.

    2 medias

    Vêtures et investitures. - Nomination à la cure d'Asnois d'Etienne de la Tilloye abbé de Saint-Martin de Nevers : bulle papale.

    Date

    janvier 1506

    Cote

    147 J 65

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Nomination à la cure d'Asnois...
  69. Résultat n°69
    Vêtures et investitures. - Réception à la chapelle Notre-Dame du prieuré de Beaulieu-lès-Clamecy de frère Bunot aussi chanoine de Bellevaux (commune de Limanton) par lettres de février 1545 : prise de possession.

    2 medias

    Vêtures et investitures. - Réception à la chapelle Notre-Dame du prieuré de Beaulieu-lès-Clamecy de frère Bunot aussi chanoine de Bellevaux (commune de Limanton) par lettres de février 1545 : prise de possession.

    Date

    03 mars 1546

    Cote

    147 J 66

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Réception à la chapelle...
  70. Résultat n°70
    Vêtures et investitures. - Réception du chanoine Claude Formel à la « capella Nostra Domina de bello loco » (chapelle Notre-Dame du prieuré de Beaulieu) : acte d'investiture.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Réception du chanoine Claude Formel à la « capella Nostra Domina de bello loco » (chapelle Notre-Dame du prieuré de Beaulieu) : acte d'investiture.

    Date

    23 mai 1650

    Cote

    147 J 67

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Réception du chanoine Claude...
  71. Résultat n°71
    Biens et droits. - Directes et censives tenues de l'abbaye Saint-Martin de Nevers, reconnaissances du 10 avril 1539 par le prieuré de Beffes son membre dépendant : épave du terrier de Saint-Martin.

    3 medias

    Biens et droits. - Directes et censives tenues de l'abbaye Saint-Martin de Nevers, reconnaissances du 10 avril 1539 par le prieuré de Beffes son membre dépendant : épave du terrier de Saint-Martin.

    Date

    [1539]

    Cote

    147 J 68

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Directes et censives tenues de l'abbaye...
  72. Résultat n°72
    Biens et droits. - Bienfaiteurs ou bénéfices, association dévote de Chevannes, du Bosc et Robert : ordonnance du prieur de la grande chartreuse.

    2 medias

    Biens et droits. - Bienfaiteurs ou bénéfices, association dévote de Chevannes, du Bosc et Robert : ordonnance du prieur de la grande chartreuse.

    Date

    09 mai 1719

    Cote

    147 J 69

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Bienfaiteurs ou bénéfices, association...
  73. Résultat n°73
    Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), donation par Hugues Destan à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat de transport.

    2 medias

    Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), donation par Hugues Destan à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat de transport.

    Date

    1194

    Cote

    147 J 71

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la...
  74. Résultat n°74
    Fondation de Châtillon (messe). - tang et droits du moulin de Rouy et droit de pêche dans l'étang de Châtillon-en-Bazois, donation par contre-échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et Eudes de Châtillon : vidimus (copie certifiée) de latin en français du contrat de juin 1209 par Jean Boutillat notaire.

    2 medias

    Fondation de Châtillon (messe). - tang et droits du moulin de Rouy et droit de pêche dans l'étang de Châtillon-en-Bazois, donation par contre-échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et Eudes de Châtillon : vidimus (copie certifiée) de latin en français du contrat de juin 1209 par Jean Boutillat notaire.

    Date

    11 avril 1430

    Cote

    147 J 72

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Châtillon (messe). - tang et droits du...
  75. Résultat n°75
    Legs Armilly. - Rente Monceneau en la paroisse de Diennes (commune de Diennes-Aubigny), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Guy de Meslein fils du donateur : contrat de ratification.

    2 medias

    Legs Armilly. - Rente Monceneau en la paroisse de Diennes (commune de Diennes-Aubigny), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Guy de Meslein fils du donateur : contrat de ratification.

    Date

    1218

    Cote

    147 J 73

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Legs Armilly. - Rente Monceneau en la paroisse de Diennes...
  76. Résultat n°76
    Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de Crécy (commune de Fertrève), abandon par l'abbaye Saint-Martin de Nevers : transaction intéressant l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de Crécy (commune de Fertrève), abandon par l'abbaye Saint-Martin de Nevers : transaction intéressant l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    Date

    janvier 1222

    Cote

    147 J 74

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de...
  77. Résultat n°77
    Bénéfices ecclésiastiques. - Legs Guillaume de Mingot archiprêtre de Châtillon-en-Bazois, cession à l'abbaye de Bellevaux de la dîme de Montigny en la paroisse de Limanton : contrat de transport.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Legs Guillaume de Mingot archiprêtre de Châtillon-en-Bazois, cession à l'abbaye de Bellevaux de la dîme de Montigny en la paroisse de Limanton : contrat de transport.

    Date

    1228

    Cote

    147 J 75

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Legs Guillaume de Mingot...
  78. Résultat n°78
    Fondation Forestier (messe). - Donation par Perrin Forestier paroissien de Rouy à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), validation par Eudes seigneur de Châtillon : traité.

    2 medias

    Fondation Forestier (messe). - Donation par Perrin Forestier paroissien de Rouy à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), validation par Eudes seigneur de Châtillon : traité.

    Date

    1230

    Cote

    147 J 76

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Forestier (messe). - Donation par Perrin...
  79. Résultat n°79
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), contre-échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et Hugues Alemant chevalier : contrat de permutation.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), contre-échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et Hugues Alemant chevalier : contrat de permutation.

    Date

    1233

    Cote

    147 J 77

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Marré (commune...
  80. Résultat n°80
    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Usages des bois de Reugny et dîme de la Codroie (La Coudraye, commune d'Achun) à la mesure de Corbigny, confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) de la donation Hugues Alemant chevalier contre l'archiprêtre de Châtillon : traité.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Usages des bois de Reugny et dîme de la Codroie (La Coudraye, commune d'Achun) à la mesure de Corbigny, confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) de la donation Hugues Alemant chevalier contre l'archiprêtre de Châtillon : traité.

    Date

    1233

    Cote

    147 J 78

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Usages...