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53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

Date

-

Cote

1 J 504/15

Résultat n°2

Don au dernier vivant entre François GIRAULT et Marie GAUCHER, sa femme : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (26 ventose an X).

Date

-

Cote

1 J 504/19

Résultat n°3

Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice à Germain GUILLEMAIN, avocat à la Cour et lieutenant au Baillage de Corbigny : assignations à comparaitre ; prestation de serment d'expert ; nomination et convocation d'expert ; rapport de Pierre COLLAS, architecte expert ; protestation de Germain GUILLEMAIN ; avertissement à Maître Estienne FLANDIN, avocat procureur de François POITREAU pour non comparution de son client.

Date

1742-1743

Cote

1 J 504/10

Résultat n°4

Anne du CASTEL, succession, partage de ses biens entre ses enfants Guillaume, Charles, Jean et Edmée MAGNANT : acte notarié, étude de Maître Claude DESMOULINS, notaire à Monceaux-le-Comte (27 juin 1722).

Date

-

Cote

1 J 504/18

Résultat n°5

Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).

Date

-

Cote

1 J 504/45

Résultat n°6

Passage à faire condamner, requête par François POITREAU, avocat au Parlement, présentée à Monseigneur de HARLAY, chevalier, Comte de CELY : Paris (9 mars 1734, signature autographe de HARLAY).

Date

-

Cote

1 J 504/12

Résultat n°7

Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges d'action résolutoire, renouvellement au profit de Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, demeurant à Clamecy contre Etienne GIRAULT et Agathe PICQ son épouse : inscription (16 décembre 1871) ; 1ère inscription d'office (28 décembre 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/35

Résultat n°8

Testament de Jeanne Pierrette RAPINE, épouse de Paul François SALLONNIER-CHALIGNY, litige : acte notarié, étude de Maître ARCHAMBAULT notaire à Nevers (9 nivose an V).

Date

-

Cote

1 J 504/53

Résultat n°9

François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat demeurant à Rochefort, commune de Narcy, vente aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (26 novembre 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/33

Résultat n°10

Legs à Marie JACQUET, sa servante : testament olographe (s. d.) ; gages : quittance (1778).

Date

1778

Cote

1 J 504/4

Résultat n°11

Bail à ferme pour neuf années consécutives d'une tuilerie et de terres à Sembert-le-Bas, par Elisabeth GUITON, veuve Barthélémy GUITON, demeurant à Paris, aux Sieurs Etienne GIRAULT et Léonard HYTIER (et Anne GIRAULT sa femme) : acte notarié, étude de Maître Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (6 et 12 octobre 1839).

Date

-

Cote

1 J 504/31

Résultat n°12

Donation et partage entre vifs par Gilbert PICQ, propriétaire à Villeprenay, commune d'Andryes (Yonne) et Agathe DEVILLIERS, son épouse, à leurs enfants Pierre PICQ, Agathe PICQ, Louise PICQ : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (17 février 1850).

Date

-

Cote

1 J 504/36

Résultat n°13

Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant à Andryes (Yonne), transport et cession à Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, propriétaire demeurant à Clamecy, d'une obligation de paiement concernant une somme contre laquelle des biens ont été vendus par divers propriétaires aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred de VILLIERS, notaire à Clamecy (7 aout 1867).

Date

-

Cote

1 J 504/34

Résultat n°14

Obligation par Pauline BONOTTE, veuve Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, Etienne GIRAULT, laboureur demeurant à Sembert, Léonard HYTIER, laboureur à Sembert, François DUFOUR, laboureur à Armes, Madeleine GIRAULT demeurant à Sembert, à Edme François GOYARD, propriétaire demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (10 décembre 1840).

Date

-

Cote

1 J 504/38

Résultat n°15

Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison GATEAU), réparations à effectuer : acquisition par François POITREAU à Edme GARAUD et à sa femme Françoise FLANDIN : acte notarié, par Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny, le 27 décembre 1710 (parchemin) ; maison Flandin, visite, requête : (1er octobre 1712) ; assignation pour nomination d'experts, signification de requête et ordonnance : (1er octobre 1712) ; experts, assignation : (3 octobre 1712) ; réparations à faire, visitation et rapport : (8 octobre 1712) ; réparations, reçus : (18 février 1713, 26 novembre 1720).

Date

1710-1720

Cote

1 J 504/5

Résultat n°16

Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny, pièces à l'appui du dossier : Léonard MERLE, cahiers de comptes : (1810-1826) ; marchandises fournies par Léonard MERLE au sieur HEPTIA, marchand épicier à Corbigny, mémoire et réductions : (1822-1833) ; recus : (1829-1838) ; Benoît de BEZE, reconnaissance de dettes : note (s. d.) ; marchandises fournies par Léonard MERLE : note (s. d.).

Date

1810-1838

Cote

1 J 504/17

Résultat n°17

Grange et dépendances, vente par Guillaume MAGNAN, docteur en théologie, curé de Saint Seine de Corbigny à François POITREAU, avocat au Parlement : acte notarié (1), étude de Maître PERREAU, notaire à Corbigny (parchemin, 28 juin 1723 copie).

Date

-

Cote

1 J 504/7

Résultat n°18

Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT, son fils, et Marie-Anne ADAM, veuve Edme GIRAULT : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (26 ventôse an X).

Date

-

Cote

1 J 504/20

Résultat n°19

Simon LELU, ancien tuilier, reconnaissance de dette à Emile ACQUIDENT, négociant demeurant à Reims : acte notarié, étude de Maître Honoré DEMOULIN, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (28 septembre 1862).

Date

-

Cote

1 J 504/48

Résultat n°20

"Tannay et région de Tannay, Baillage-Duché-Paierie de Nivernois et Donziois", familles de BEZE, POITREAUde VILLARD, VYAU de LA GARDE, tutelle et curatelle d'enfants mineurs ("devant Lieutenant Général Civil Criminel de Police") : acte.

Date

1785

Cote

1 J 504/51