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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rigole, amélioration, adjudications de fournitures.

    Date

    1935

    Cote

    3 S 2806

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Rigole, amélioration, adjudications de fournitures.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Cuvette du pont aqueduc, élargissement.

    Date

    1933

    Cote

    3 S 2756

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • MONTREUILLON
    • Cuvette du pont aqueduc, élargissement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Propriétés riveraines, infiltrations, réclamations : rapports, plan.

    Date

    1912-1932

    Cote

    3 S 9198

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • 2 - Dommages
    • Propriétés riveraines, infiltrations, réclamations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Francs-bords, produits, affermages, demandes : pétition, rapports.

    Date

    1932

    Cote

    3 S 9276

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • 3 - Francs-bords
    • Francs-bords, produits, affermages, demandes : pétition,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Ouvrages d'art, reconstruction, remboursement de cautionnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

    Date

    1931-1932

    Cote

    3 S 9140

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Ouvrages d'art, reconstruction, remboursement de cautionnement,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Aménagement.

    Date

    1931

    Cote

    3 S 2985

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Aménagement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Francs-bords, pacage des moutons : (1913) ; alignements : (1924) ; carrière de baryte, ouverture : (1930).

    Date

    1913-1930

    Cote

    3 S 9196

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Francs-bords, pacage des moutons : (1913) ; alignements...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Arbres, taillis, vente : arrêté, rapport, liste d'estimation.

    Date

    1926

    Cote

    3 S 9285

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • 3 - Francs-bords
    • Arbres, taillis, vente : arrêté, rapport, liste d'estimation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Perrés maçonnés, réfection : correspondance, affiche, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1925

    Cote

    3 S 9242

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Perrés maçonnés, réfection : correspondance, affiche,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Travaux publics, adjudication : affiche (1924)- Pont de Pousseaux, exhaussement :- Rigole d'Yonne, perrés maçonnés, réfection.

    Date

    1924

    Cote

    3 S 11491

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • AFFICHES
    • Travaux publics, adjudication : affiche (1924)- Pont...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions, rapport, correspondance, affiche.

    Date

    1912-1913

    Cote

    3 S 9197

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Epiry, traverse, travaux d'entretien, objets divers.

    Date

    1839-1913

    Cote

    3 S 6772

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • 4 - Entretien
    • Epiry, traverse, travaux d'entretien, objets divers.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Réclamations du Conseil municipal et des riverains : rapports, arrêté, correspondance, plans.

    Date

    1911-1913

    Cote

    3 S 9119

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • EPIRY
    • Réclamations du Conseil municipal et des riverains...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Manoeuvres d'ouvrages de décharge, réclamation du maire concernant l'auget des Barabans : rapports, délibérations, correspondance, plan.

    Date

    1912-1913

    Cote

    3 S 9199

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • EPIRY
    • Manoeuvres d'ouvrages de décharge, réclamation du maire...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Déversoirs, construction.

    Date

    1911

    Cote

    3 S 6983

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Déversoirs, construction.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Cuvette, étanchement en béton.

    Date

    1911

    Cote

    3 S 6982

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Cuvette, étanchement en béton.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Chassy, francs-bords, récolte de foin, autorisation d'acquisition : pétition, soumission, rapport, arrêté.

    Date

    1908

    Cote

    3 S 9064

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • 3 - Francs-bords
    • Chassy, francs-bords, récolte de foin, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Demande du poste de cantonnier.

    Date

    1896

    Cote

    3 S 6990

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • MONTREUILLON
    • Demande du poste de cantonnier.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Propriétés riveraines, dommages causés par les eaux.

    Date

    1872-1887

    Cote

    3 S 6880

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • 2 - Dommages
    • Propriétés riveraines, dommages causés par les eaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Rigole d'Yonne, cuvette et digues, étanchement : plan.

    Date

    1883

    Cote

    3 S 7262

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Rigole d'Yonne, cuvette et digues, étanchement : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).