Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.
Date
1930-1956
Cote
8 S 11219
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
- COMPTABILITE-EMPRUNTS
- Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).