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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

Résultat n°2

Département de la Nièvre, Administration centrale, actes : arrêtés, adresses, discours, programmes.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 72

Résultat n°3

Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 85

Résultat n°4

(An IV-An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 73

Résultat n°5

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99

Résultat n°6

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 84

Résultat n°7

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 83

Résultat n°8

(An IV).

Date

an IV

Cote

11 L 75

Résultat n°9

Etat civil, tenue des registres : instruction, états des frais (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 78

Résultat n°10

- Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).

Date

an IV-an IX

Cote

11 L 89

Résultat n°11

Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés, mémoire, mandat.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 103

Résultat n°12

- Affaires politiques nationales, départementales : lois, adresses, instructions, correspondance ; - Département, Administration centrale, compte moral et politique : extrait (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 81

Résultat n°13

Poste aux lettres, fonctionnement : certificats de transport, arrêté.

Date

an IV-an VI

Cote

11 L 97

Résultat n°14

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 79

Résultat n°15

- Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution des secours, contrôle des secours : instructions, correspondance, pétitions (An IV-an VII) ; - Indigents, secours, attribution : pétition (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 107

Résultat n°16

Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation par les Assemblées primaires, acceptation par les communes : instruction, arrêté, reçu (An III, An VIII).

Date

an III-an VIII

Cote

11 L 80

Résultat n°17

Garde Nationale- Garde départementale près le corps législatif (1), nomination des gardes : arrêté, procès-verbaux (An IV). (1) D'après le décret de la Convention nationale du 10 vendémiaire An IV- Garde Nationale, colonnes mobiles, organisation, réquisition : instructions, arrêtés (An IV-An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 101

Résultat n°18

(An VII-An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

11 L 74

Résultat n°19

Nuisibles- Chasse aux loups : instructions, arrêtés, pétition (de citoyens à Menou).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 88

Résultat n°20

Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports, proclamation, procès-verbaux, arrêtés.

Date

an IV-an VI

Cote

11 L 71