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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Biens et droits. - Place du « viel four aux voires seant soubz les boys de giverdy », entérinement du bail à cens du 25 août 1478 accordé par le comte de Nevers à Marc de Paillart et ses cousins Despaillards pour leur aider a faire leur métier de verrerie : contrat d'insinuation de la Chambre des Comptes appointé par Simon Barbier châtelain de Montenoison et consort (22 juillet 1479), note analytique (XVIIIe siècle), transcription incomplète (XXe siècle).

6 medias

Biens et droits. - Place du « viel four aux voires seant soubz les boys de giverdy », entérinement du bail à cens du 25 août 1478 accordé par le comte de Nevers à Marc de Paillart et ses cousins Despaillards pour leur aider a faire leur métier de verrerie : contrat d'insinuation de la Chambre des Comptes appointé par Simon Barbier châtelain de Montenoison et consort (22 juillet 1479), note analytique (XVIIIe siècle), transcription incomplète (XXe siècle).

Date

22 juillet 1479, XVIIIe siècle, XXe siècle

Cote

147 J 535

Résultat n°2

Mariage de François Beauvallet, couvreur demeurant en la paroisse de Sainte-Marie, et Jeanne Lejault, contrat : acte notarié.

Date

1756

Cote

1 J 792 Suppl/90

Résultat n°3

Contrat de mariage entre Antoine Bluzat et Marie Beauvallet, transaction avec Jeanne Lejault veuve de François Beauvallet, et Pierre Beauvallet son beau-frère, tous demeurant en la paroisse de Sainte-Marie : acte notarié.

Date

1763

Cote

1 J 792 Suppl/91

Résultat n°4

Reconnaissance faite à la seigneurie de Sainte-Marie par Aré Lyon, manœuvre demeurant à Sainte-Marie (1776) ; acceptation pour François Jourdeau et ses successeurs curés, d'une pièce de terre nommée Chassignole, héritage situé à Sainte-Marie, par Aré Lyon et reconnaissance faite à la cure de Sainte-Marie et Saint-Martin : acte notarié.

Date

1776

Cote

1 J 792 Suppl/107

Résultat n°5

Jean Briffault, propriétaire en la paroisse Sainte-Marie, demandeur d'un contrôle contre Jean Thévenard et consorts, collecteurs des tailles : sentence.

Date

1778

Cote

1 J 792 Suppl/47

Résultat n°6

À la requête du receveur des tailles de l'Élection de Nevers, contrainte de paiement à François Thévenard demeurant à Sainte-Marie : sommation.

Date

1778

Cote

1 J 792 Suppl/5

Résultat n°7

Bail à ferme par François Thévenard et Jeanne Lejault son épouse, fermiers à Vernesson paroisse de Jailly, à Jean Lejault manœuvre demeurant à Sainte-Marie: acte notarié.

Date

1781

Cote

1 J 792 Suppl/9

Résultat n°8

Sainte-Marie, licitation de fours entre Jean Lejault et François Thévenard : acte notarié.

Date

1785

Cote

1 J 792 Suppl/14

Résultat n°9

Paroisse de Sainte-Marie, vente de biens par Adrienne Beauvallet à Pierre Beauvallet son frère : acte notarié.

Date

1786

Cote

1 J 792 Suppl/93

Résultat n°10
Paroisse de Giverdy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

3 medias

Paroisse de Giverdy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°11
Paroisses de Sainte-Marie-de-Flagelles et Saint-Martin : cahier de doléances.

4 medias

Paroisses de Sainte-Marie-de-Flagelles et Saint-Martin : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 162

Résultat n°12

Transaction portant quittance entre Jean Lejault demeurant à Sainte-Marie et Jeanne Lejault, veuve de François Thévenard : acte notarié.

Date

1792

Cote

1 J 792 Suppl/19

Résultat n°13

François Thévenard, demande au citoyen Chambon, journalier demeurant en la commune de Marie-de-Flageole (nom révolutionnaire de Sainte-Marie) de lui laisser la jouissance libre du bien qu'il tient de Chambon "à titre d'ascence" : sommation par huissier.

Date

an III (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/20

Résultat n°14

Vente d'immeubles situés à Sainte-Marie, consentie par Claude Louis François Rapine au profit d' Étienne Thévenard : acte.

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/30

Résultat n°15
Sainte-Marie : recensement de 1831

6 medias

Sainte-Marie : recensement de 1831

Date

1831

Cote

6 M 253/1

Résultat n°16

Vente d'un héritage en nature de terre et de bois, appelé « La Voisvre » : acte notarié, étude de maître Bélard, notaire à Saint-Saulge.

Date

29 juin 1884

Cote

1 J 792/43

Résultat n°17
Sainte-Marie : recensement de 1891

17 medias

Sainte-Marie : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 253/1

Résultat n°18
Sainte-Marie : recensement de 1896

19 medias

Sainte-Marie : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 253/1

Résultat n°19
Sainte-Marie : recensement de 1901

16 medias

Sainte-Marie : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 253/1

Résultat n°20
Sainte-Marie : recensement de 1906

15 medias

Sainte-Marie : recensement de 1906

Date

1906

Cote

6 M 253/1