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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Saint-Saulge, terre de Savigny, affermement : affiche

Date

1839

Cote

1 J 697/17

Résultat n°2

Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de Goulnot à Saint-Saulge entre Jean Baptiste Grizard et Jean Baptiste Labussière (1790-An 4)

Date

1790-1795

Cote

1 J 697/36

Résultat n°3

Dette impayée transmise par héritage, procès entre Jean-Paul Louant et Dominique Laval

Date

1779-1793

Cote

1 J 697/33

Résultat n°4

Affaires municipales, élections

Date

1815-1912

Cote

1 J 697/3

Résultat n°5

Elections, généralités

Date

1880-1910

Cote

1 J 697/6

Résultat n°6

Société de secours mutuel de Saint-Saulge

Date

1900-1914

Cote

1 J 697/15

Résultat n°7

Contentieux et affaires diverses concernant des propriétés

Date

1789-1817

Cote

1 J 697/27