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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert, etc.) au bourg Saint-Etienne de Nevers, vente par les frères Porche à Imbert Gallope lieutenant au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : contrat.

3 medias

Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert, etc.) au bourg Saint-Etienne de Nevers, vente par les frères Porche à Imbert Gallope lieutenant au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : contrat.
Cote
147 J 985
 Date
29 avril 1552
 Lieu
Nevers Saint-Etienne (Nevers, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Nevers (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert,...
Résultat n°2
Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan, forclusion en appel d'une sentence du 16 juillet dernier contre de Lamoignon prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier et abbé de Bellevaux (commune de Limanton) : extrait des registres du Parlement de Paris.

2 medias

Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan, forclusion en appel d'une sentence du 16 juillet dernier contre de Lamoignon prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier et abbé de Bellevaux (commune de Limanton) : extrait des registres du Parlement de Paris.
Cote
147 J 181
 Date
24 avril 1574
 Lieu
Limanton (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan,...
Résultat n°3
Contentieux (procédure civile). - Arrérages des redevances Olivier, rédaction d'un compulsoire pour l'instruction du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : lettre de Gilbert Olivier (ou Ollivier) à son cousin le procureur Ballezy (ou Baillezy).

2 medias

Contentieux (procédure civile). - Arrérages des redevances Olivier, rédaction d'un compulsoire pour l'instruction du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : lettre de Gilbert Olivier (ou Ollivier) à son cousin le procureur Ballezy (ou Baillezy).
Cote
147 J 989
 Date
16 avril 1575
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Arrérages des redevances...
Résultat n°4
Succession Pommereul. - Héritages Baillard et Pommereul, répartition entre Robert Pommereul avocat et la femme de Bellon élu à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du partage du 2 mai 1590.

5 medias

Succession Pommereul. - Héritages Baillard et Pommereul, répartition entre Robert Pommereul avocat et la femme de Bellon élu à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du partage du 2 mai 1590.
Cote
147 J 942
 Date
1590
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Succession Pommereul. - Héritages Baillard et Pommereul,...
Résultat n°5
Biens et droits. - Rente hypothécaire de Gilbert Delaprée notaire de Saint-Pierre-le-Moûtier, amortissement par Crevet maître de poste à Magny (commune de Magny-Cours) : copie du contrat de vente du 16 février 1599 à Millet seigneur de la Chastelatte.

3 medias

Biens et droits. - Rente hypothécaire de Gilbert Delaprée notaire de Saint-Pierre-le-Moûtier, amortissement par Crevet maître de poste à Magny (commune de Magny-Cours) : copie du contrat de vente du 16 février 1599 à Millet seigneur de la Chastelatte.
Cote
147 J 726
 Date
1599
 Lieu
Magny-en-Rosiers (Magny-Cours, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Magny-Cours (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Rente hypothécaire de Gilbert Delaprée...
Résultat n°6
Contentieux (procédure civile). - Succession de Crevet maître des postes de Saint-Pierre-le-Moûtier et de la paroisse de Magny (commune de Magny-Cours), partage et reddition des comptes de tutelle : collation de documents produits aux bailliage et prévôté de Saint-Pierre-le-Moûtier de 1599 et 1600.

9 medias

Contentieux (procédure civile). - Succession de Crevet maître des postes de Saint-Pierre-le-Moûtier et de la paroisse de Magny (commune de Magny-Cours), partage et reddition des comptes de tutelle : collation de documents produits aux bailliage et prévôté de Saint-Pierre-le-Moûtier de 1599 et 1600.
Cote
147 J 727
 Date
1600
 Lieu
Magny-en-Rosiers (Magny-Cours, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Magny-Cours (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Succession de Crevet...
Résultat n°7
Biens et revenus. - Foncier (mothe Fallier) en l'île d'Ardenay à Mars-sur-Allier, vente par Desrets paroissien de Saint-Pierre-le-Moûtier à Bardin avocat de Nevers et Marie Pien son épouse : contrat.

2 medias

Biens et revenus. - Foncier (mothe Fallier) en l'île d'Ardenay à Mars-sur-Allier, vente par Desrets paroissien de Saint-Pierre-le-Moûtier à Bardin avocat de Nevers et Marie Pien son épouse : contrat.
Cote
147 J 649
 Date
27 mai 1602
 Lieu
Mars-sur-Allier (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et revenus. - Foncier (mothe Fallier) en l'île...
Résultat n°8
Biens et droits. - Rente Douet, cession par Marin Crevet à Thomas Crevet maîtres des postes des ville et paroisse de Saint-Pierre-le-Moûtier et Magny (commune de Magny-Cours) : copie du contrat de constitution du 20 juin 1614.

7 medias

Biens et droits. - Rente Douet, cession par Marin Crevet à Thomas Crevet maîtres des postes des ville et paroisse de Saint-Pierre-le-Moûtier et Magny (commune de Magny-Cours) : copie du contrat de constitution du 20 juin 1614.
Cote
147 J 734
 Date
1614
 Lieu
Magny-en-Rosiers (Magny-Cours, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Magny-Cours (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Rente Douet, cession par Marin Crevet...
Résultat n°9
Biens et droits. - Rente Crevet, vente à Claude Prisye marchand à Nevers par Desprez lieutenant criminel au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du contrat du 15 mars 1616.

9 medias

Biens et droits. - Rente Crevet, vente à Claude Prisye marchand à Nevers par Desprez lieutenant criminel au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du contrat du 15 mars 1616.
Cote
147 J 766
 Date
1616
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Rente Crevet, vente à Claude Prisye...
Résultat n°10
Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Esmalle avocat à Saint-Pierre-le-Moûtier et Breton sa femme, constitution pour Fougnot marchand à Decize : copie du contrat du 12 avril 1636 rétrocédé en 1637 à Millin.

5 medias

Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Esmalle avocat à Saint-Pierre-le-Moûtier et Breton sa femme, constitution pour Fougnot marchand à Decize : copie du contrat du 12 avril 1636 rétrocédé en 1637 à Millin.
Cote
147 J 1018
 Date
23 juin 1637
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France), Decize (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Esmalle...
Résultat n°11
Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle à Magny (commune de Magny-Cours) ou Saint-Pierre-le-Moûtier contre Bardin par la femme Crevet solidaire avec Caffard et Buisson : copies jointes des contrat de vente de juin 1592 et transactions notariées de 1653.

15 medias

Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle à Magny (commune de Magny-Cours) ou Saint-Pierre-le-Moûtier contre Bardin par la femme Crevet solidaire avec Caffard et Buisson : copies jointes des contrat de vente de juin 1592 et transactions notariées de 1653.
Cote
147 J 739
 Date
[1640-1653]
 Lieu
Magny-en-Rosiers (Magny-Cours, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Magny-Cours (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle à Magny...
Résultat n°12
Contentieux (procédure civile). - Appel Chaussin veuve Berthelot contre Millin élu en l'élection de Nevers pour Chalmoux sa femme et leurs consorts, renvoi devant le présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier : extrait des registres du Conseil privé.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Appel Chaussin veuve Berthelot contre Millin élu en l'élection de Nevers pour Chalmoux sa femme et leurs consorts, renvoi devant le présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier : extrait des registres du Conseil privé.
Cote
147 J 878
 Date
1646
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Appel Chaussin veuve...
Résultat n°13
Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

228 medias

Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).
Cote
147 J 933
 Date
1652-1733
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Decize (Nièvre, France), Parigny-les-Vaux (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France), Montambert (Nièvre, France), Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à...
Résultat n°14
Charges et offices. - Office de notaire royal de Nevers et contrôleur au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier, vente à Claude Bourgoing : lettres de provision préimprimées.

3 medias

Charges et offices. - Office de notaire royal de Nevers et contrôleur au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier, vente à Claude Bourgoing : lettres de provision préimprimées.
Cote
147 J 597
 Date
23 septembre 1659
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Office de notaire royal de Nevers...
Résultat n°15
Charges et offices. - Procureur postulant au bailliage et présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier, nomination de Fiacre Lehard sur résignation de Claude Luzy : lettres de provision.

2 medias

Charges et offices. - Procureur postulant au bailliage et présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier, nomination de Fiacre Lehard sur résignation de Claude Luzy : lettres de provision.
Cote
147 J 598
 Date
16 mai 1668
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Procureur postulant au bailliage...
Résultat n°16
Contentieux (procédure civile). - Rente personnelle Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) et avocat à Nevers : copie du contrat de vente du 2 janvier 1697.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Rente personnelle Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) et avocat à Nevers : copie du contrat de vente du 2 janvier 1697.
Cote
147 J 907
 Date
1697
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Rente personnelle...
Résultat n°17
Biens et droits. - Rente personnelle Millin fauconnier du roi, réalisation du contrat de janvier 1697 envers Moquot sieur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) agissant pour la ville de Nevers : quittance.

1 media

Biens et droits. - Rente personnelle Millin fauconnier du roi, réalisation du contrat de janvier 1697 envers Moquot sieur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) agissant pour la ville de Nevers : quittance.
Cote
147 J 911
 Date
03 janvier 1703
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Rente personnelle Millin fauconnier...
Résultat n°18
Féodalité (droit honorifique). - Ceinture funèbre (litre funéraire) dans l'église, contentieux sur le patronage entre d'Escoraille et le prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier, coseigneurs de la Perrine (La Périne) autrement dit la seigneurie de Livry : mémoire (1709), correspondance passive de Don Francois d'Arfeuille (quatre lettres dont trois scellées) (1708-1709), correspondance passive du marquis d'Escorailles (deux lettres) (1739).

20 medias

Féodalité (droit honorifique). - Ceinture funèbre (litre funéraire) dans l'église, contentieux sur le patronage entre d'Escoraille et le prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier, coseigneurs de la Perrine (La Périne) autrement dit la seigneurie de Livry : mémoire (1709), correspondance passive de Don Francois d'Arfeuille (quatre lettres dont trois scellées) (1708-1709), correspondance passive du marquis d'Escorailles (deux lettres) (1739).
Cote
147 J 599
 Date
1708-1739
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France), Livry (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité (droit honorifique). - Ceinture funèbre (litre...
Résultat n°19
Fiscalité et religion, église et presbytères tombés par vétusté ou ruinés par incendie. - Reconstruction de la cure de Gontière (commune d'Ygrande, département de l'Allier) : copie de l'arrêt du 21 août 1731 (1731). Reconstruction et attribution de travaux à la nef et au clocher de l'église Saint-Babille à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1733 (1733). Réparation ou rétablissement des cimetières de Nassigny et Saint-Germain-d'Entrevaux (commune de Châtel-de-Neuvre), des églises de Nassigny, Mazerier, Tronget, Vaumas et Villaines (ancienne commune de Maillet, commune actuelle de Haut-Bocage), des presbytères de Louzat (Le Lonzat, commune de Marcenat), Lurcy-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Monétay-sur-Loire et Saint-Eloi : copie de l'arrêt du 30 avril 1754 (1754).

11 medias

Fiscalité et religion, église et presbytères tombés par vétusté ou ruinés par incendie. - Reconstruction de la cure de Gontière (commune d'Ygrande, département de l'Allier) : copie de l'arrêt du 21 août 1731 (1731). Reconstruction et attribution de travaux à la nef et au clocher de l'église Saint-Babille à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1733 (1733). Réparation ou rétablissement des cimetières de Nassigny et Saint-Germain-d'Entrevaux (commune de Châtel-de-Neuvre), des églises de Nassigny, Mazerier, Tronget, Vaumas et Villaines (ancienne commune de Maillet, commune actuelle de Haut-Bocage), des presbytères de Louzat (Le Lonzat, commune de Marcenat), Lurcy-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Monétay-sur-Loire et Saint-Eloi : copie de l'arrêt du 30 avril 1754 (1754).
Cote
147 J 1111
 Date
1731-1754
 Lieu
Lurcy-sur-Abron (Toury-Lurcy, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Ygrande (Allier, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France), Nassigny (Allier, France), Châtel-de-Neuvre (Allier, France), Mazerier (Allier, France), Tronget (Allier, France), Vaumas (Allier, France), Haut-Bocage (Allier, Fance), Marcenat (Allier, France), Toury-Lurcy (Nièvre, France), Monétay-sur-Loire (Allier, France), Saint-Eloi (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Fiscalité et religion, église et presbytères tombés...
Résultat n°20
Charges et offices. - Office de lieutenant criminel au bailliage et présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier, acquisition par Dubosc du Rozeau sur résignation de Vyau de Baudreuil : correspondance active des sieurs Gourjon et Vyau (1784), copie des lettres de provision du 16 février 1785 (1785).

7 medias

Charges et offices. - Office de lieutenant criminel au bailliage et présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier, acquisition par Dubosc du Rozeau sur résignation de Vyau de Baudreuil : correspondance active des sieurs Gourjon et Vyau (1784), copie des lettres de provision du 16 février 1785 (1785).
Cote
147 J 600
 Date
1784-1785
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Office de lieutenant criminel...